Problème société de chasse où je réside !

Bonjour a tous .
Je poste un nouveau sujet pour avoir des informations et des avis .
Alors le problème et que dans la commune ou j'habite depuis mon enfance il y a une société de chasse communal qui l'année dernière ( année 2017-2018) mon viré car je ne pouvait pas aller chercher ma carte de chasse le jour de la remise ( j'y est était le lendemain mais ils ont refuser de me la donner ) malgré que j'ai assisté a la réunion le week-end précèdent et que sa aller être ma 7eme de chasse année avec eux .

Cette année le président et des sociétaire on dit a des amis a moi qui chasse le gros gibier ( le gros gibier et le petit gibier sont 2 action différente mais c'est le même bureau et la même société ) la bas en tant qu'invité qu'il leur manquer du monde et qu'il avait besoin de reprendre des actionnaires mais uniquement des gens de la commune , donc mes amis m'on dit d'aller voir le président pour que je puisse chasser avec eux , chose que j'ai faite et malgré le fait que je lui est dit que plusieurs personne m'avait dit qu'il avait besoin d'actionnaire le président ma dit non en faisant l'étonner et ma dit qu'il était complet .

J'aurais voulu savoir si il y avait une obligation pour lui de prendre des gens de la commune malgré qu'il ne veulent pas ou savoir si il y avait un cota d'actionnaire a respecter ? je précise c'est une société communal et non une ACCA .
Merci pour ceux qui pourront m'aider sur se sujet .

Slt
Tout dépend du règlement interne de la société mais si tu remplis toutes les conditions pour être actionnaire il doit y avoir moyen de tenter quelques chose d’un point de vue administratif.
Voire également avec la fédération en leur expliquant qu’un société communale refuse la carte à une personne qui remplit toute les cases, sa devrait les mettre en forme!!!

Procyon lotor a écrit:Slt
Tout dépend du règlement interne de la société mais si tu remplis toutes les conditions pour être actionnaire il doit y avoir moyen de tenter quelques chose d’un point de vue administratif.
Voire également avec la fédération en leur expliquant qu’un société communale refuse la carte à une personne qui remplit toute les cases, sa devrait les mettre en forme!!!

Sauf si le cahier des charges limite le nombre d'actionnaires, une chasse communale peut être louée à un adjudicataire ou une association qui gèrera la chasse sans que l'administration publique ou la fédération des chasseurs puisse avoir son mot à dire.

normalement d’après ce que tu a écrit ils n'ont pas le droit de te virer pour cela

@pousse-bois Effectivement il n'ont pas le droit mais l'on fait quand même .
j'ai même était a ma fédération départemental pour leur expliquer mais n'en avait rien a faire et m'on même pas écouter limite je les deranger , se président a déjà fait virer 10-20 personne de la société pour des raisons qui sont carrément absurde car il veulent se retrouver le moins possible , il y a déjà eu des pétitions mais bizarrement rien ne bouge .

faut porter plainte

alex57 a écrit:

Procyon lotor a écrit:Slt
Tout dépend du règlement interne de la société mais si tu remplis toutes les conditions pour être actionnaire il doit y avoir moyen de tenter quelques chose d’un point de vue administratif.
Voire également avec la fédération en leur expliquant qu’un société communale refuse la carte à une personne qui remplit toute les cases, sa devrait les mettre en forme!!!

Sauf si le cahier des charges limite le nombre d'actionnaires, une chasse communale peut être louée à un adjudicataire ou une association qui gèrera la chasse sans que l'administration publique ou la fédération des chasseurs puisse avoir son mot à dire.

C'est pour sa que je mets qu'il faut voir le règlement et que si il rempli toutes les cases il y a moyen de faire quelques choses. Après dans des cas comme sa la mauvaise fois et l'effet petit seigneur font vite modifier les règlements et les raisons du refus.
On a pas besoin des ecolos, on creuse nous même notre trou...

drôle de président et normalement pas seul à prendre les décisions, il a un conseil d'administration, toi, en tant qu'ancien sociétaire tu dois posséder les statuts de cette société, qu'y a-t-il au sujet des droits d'admissions ? les statuts de la société que je préside sont clairs à ce sujet, pour exemple:
je précise, chasse communale, sont admissibles toutes personnes résidant dans la commune depuis un an, ou ne résidant pas mais possédant au moins 2 hectares de terrain ou droit de chasse apporté par les parents résidants, les demandes d'adhésion doivent être faites auprès du président avant le 1er mars, les demandes sont présentées au conseil d'administration qui donne son avis, le demandeur est avisé dans le mois qui suit (pour être refusé il faudrait avoir un sacré bagage négatif), les paiements des parts se font avant le 1er août, autant je suis intransigeant sur la date de demande, autant je peux négocier sur le paiement, il faut seulement que la personne concerné vienne m'en parler (paiement en plusieurs fois, chèque mis plus tard, etc...) avant la date butoir.
et si votre président ne convient pas pourquoi est-il encore élu ?

Va chez les voisins si ils ne veulent pas te voir.
Vu la démographie dans dix ans il n y aura plus de chasseurs sur sa chasse.
Il n y a vraiment pas de temps a perdre avec des territoires arrièrés comme ceux ci...

chris01 a écrit:
je précise, chasse communale, sont admissibles toutes personnes résidant dans la commune depuis un an, ou ne résidant pas mais possédant au moins 2 hectares de terrain ou droit de chasse apporté par les parents résidants, les demandes d'adhésion doivent être faites auprès du président avant le 1er mars, les demandes sont présentées au conseil d'administration qui donne son avis, le demandeur est avisé dans le mois qui suit (pour être refusé il faudrait avoir un sacré bagage négatif), les paiements des parts se font avant le 1er août,

Il faut voir si la chasse communale est laissée à titre gratuit ou si c'est à titre onéreux, dans ce dernier cas il n'y a pas beaucoup d'espoir.

@chris01 oui drôle de président et le bureau de peur de plus pouvoir chasser disent comme le président , enfin on va dire qu'il on leur clan mais c'est une chasse communal ou je réside et c'est pour cela que je chasser dessus car par chez moi les places se font rare et pour des actions faut mettre beaucoup d'argent , dans mes 1ere année de chasse j'ai demander a voir le plan de chasse plusieurs fois sans jamais le voir pour diverse raison ( absence , oublie ) surement pour pas aller chasser la ou eux vont pour pas tirer '' leur gibier '' , le problème est que personne du bureau assume et rejette toujours la faute sur l'autre donc a force sa devient navrant de voir des gens d'un certaine âge ne pas assumer leur dire devant un jeune qui ne leur a jamais manquer de respect malgré leur mauvaise fois . Je précise aussi que je n'est jamais fait de chose pour avoir un bagage négatif . Je vais contacter toutes les communes voisine au cas ou certaines rechercheraient .

alex57 a écrit:

chris01 a écrit:
je précise, chasse communale, sont admissibles toutes personnes résidant dans la commune depuis un an, ou ne résidant pas mais possédant au moins 2 hectares de terrain ou droit de chasse apporté par les parents résidants, les demandes d'adhésion doivent être faites auprès du président avant le 1er mars, les demandes sont présentées au conseil d'administration qui donne son avis, le demandeur est avisé dans le mois qui suit (pour être refusé il faudrait avoir un sacré bagage négatif), les paiements des parts se font avant le 1er août,

Il faut voir si la chasse communale est laissée à titre gratuit ou si c'est à titre onéreux, dans ce dernier cas il n'y a pas beaucoup d'espoir.

notre chasse communale est constituée de terrains communaux que la mairie nous loue, nous payons aussi la location à la quasi totalité des propriétaires (le comble! même à des propriétaires chasseurs, sans commentaires...)
il faudrait savoir si Fifid ou sa famille sont propriétaires de terrain sur cette chasse ?

Non n'y moi n'y ma famille sommes propriétaires de terrain sur cette chasse ni ailleurs

Juste pour information, seules les ACCA ont définit le statut d'ayant droit, tout autre type de société, même si elle s'appelle communale, n'est qu'une société privée loi 1901 qui ne peut accepter que les personnes que le comité décide. Conclusion, porter plainte ne sert absolument à rien et il n'y a rien d'étonnant que la Fédération départementale ne prenne pas part à régler ce problème.

On s'étonne que les jeunes chasseurs raccroche après, ça me rend fou ce genre de comportement. On a pas besoin des écolos pour se plomber tout seul. Procure toi les statuts, les motifs d'exclusion doivent être clairement mentionnés. Avec un peu de chance, ils dateront des années 60 (avec des pratiques autrefois autorisées et maintenant interdites), là tu auras un bon moyen de pression.
Quand mon père  repris la petite communale ou je chasse, les statuts parlaient encore de destruction de rapaces ... Avec des énergumènes comme ton président, ça m'étonnerai pas que les statuts soient obsolètes.

@JP2 merci de l'info c'est donc pour cela que la fédé n'a rien fait , cela me semblait bizarre mais si c'est comme sa temps pis .

@sim Merci pour l'info sa se procure ou les statuts par contre ? entre se genre de comportement et les tarifs de certaines actions c'est sur que par chez moi il y a de quoi raccrocher .

si la société de chasse est une association loi 1901 , les statuts sont déposés a la préfecture ou sous préfecture du département

@phil du il me semble que c'est une association loi 1901 , Merci de l'info .

phil du a écrit:si la société de chasse est une association loi 1901 , les statuts sont déposés a la préfecture ou sous préfecture du département

Tu m'as devancé.

phil du a écrit:si la société de chasse est une association loi 1901 , les statuts sont déposés a la préfecture ou sous préfecture du département

La société est forcément une association loi 1901 ! Le dépôt des Statuts n'est pas une obligation.

Pour toute information et détails consulter le fichier ci-joint.

En asso 1901, le bureau a tous pouvoirs.
Même si en te sortant ils ont contrevenu aux statuts ou au règlement intérieur, ils ont toute latitude a changer les statuts et le règlement.
Breffle, tu vas nourrir un avocat qui obtiendra sans doute raison, il suffit que le bureau se réunisse en ag extraordinaire pour te donner tort à nouveau !

Je le sais, j'ai expérimenté

avec une mentalité pareil il avoir du mal a présider dans de bonne condition

qu'il vienne chez nous le grand seigneur il pourrait perdre le gout de la monarchie

Tonio79 a écrit:Va chez les voisins si ils ne veulent pas te voir.
Vu la démographie dans dix ans il n y aura plus de chasseurs sur sa chasse.
Il n y a vraiment pas de temps a perdre avec des territoires arrièrés comme  ceux ci...

+1

Et avec des gens aussi c***, l'envie de les côtoyer me serait passer.
A ta place j'irai voir ailleurs

Donc si j'ai bien compris toutes associations qui ont un bureau crapuleux peuvent faire se qu'il veulent . Merci a tous de m'avoir répondu et de m'avoir éclairer a se sujet la , je vais chercher une autre société en espérant ne pas tomber sur les même mentalités .

Je me serais quand même procurer les statuts, juste pour voir s'ils ne datent pas d'avant guerre. Des statuts obsolètes peuvent rendre l'association hors la loi, et la c'est un motif de dissolution.
Bon courage pour tes recherches, et fais leur de la pub.