Problème société de chasse
+3
r3ptil69
jys
Bondika
7 participants
- BondikaSanglier
- Nombre de messages : 611
Age : 30
Localisation : 01
Date d'inscription : 21/05/2013
Problème société de chasse
Mar 16 Sep 2014 - 8:41
Bonjour,
J'aimerais avoir quelques renseignements. Je vous explique ma situation :
Nous sommes une société de chasse loi 1901 d'une trentaine de chasseurs, nous avons un bureau composé de 9 personnes qui tourne à merveille sauf...... Le président. Celui-ci enfreint le règlement intérieur à mainte reprise et autorise parfois verbalement des actionnaires à l'enfreindre aussi.
Je voudrais savoir quel recours avons nous ? Un président d'une société de chasse peut t'il être "viré" , administrativement comment cela ce passe, et que faut t'il faire ? Assemblée générale, réunion de bureau ?
Quel recoure avons nous aussi envers les sociétaire qui ne respecte pas le règlement intérieur étant donné que le président est avec eux ?
Merci pour vos réponse et vos expériences.
Bien cordialement,
Bondika
J'aimerais avoir quelques renseignements. Je vous explique ma situation :
Nous sommes une société de chasse loi 1901 d'une trentaine de chasseurs, nous avons un bureau composé de 9 personnes qui tourne à merveille sauf...... Le président. Celui-ci enfreint le règlement intérieur à mainte reprise et autorise parfois verbalement des actionnaires à l'enfreindre aussi.
Je voudrais savoir quel recours avons nous ? Un président d'une société de chasse peut t'il être "viré" , administrativement comment cela ce passe, et que faut t'il faire ? Assemblée générale, réunion de bureau ?
Quel recoure avons nous aussi envers les sociétaire qui ne respecte pas le règlement intérieur étant donné que le président est avec eux ?
Merci pour vos réponse et vos expériences.
Bien cordialement,
Bondika
- jysPalombe
- Nombre de messages : 510
Age : 39
Localisation : jura
Date d'inscription : 22/05/2014
Re: Problème société de chasse
Mar 16 Sep 2014 - 12:10
Problème déjà rencontré sur le forum je cherche le sujet
_________________
"Le chien, c'est la vertu Qui ne pouvant se faire homme, s'est faite bête." Victor Hugo
- jysPalombe
- Nombre de messages : 510
Age : 39
Localisation : jura
Date d'inscription : 22/05/2014
Re: Problème société de chasse
Mar 16 Sep 2014 - 12:18
_________________
"Le chien, c'est la vertu Qui ne pouvant se faire homme, s'est faite bête." Victor Hugo
- BondikaSanglier
- Nombre de messages : 611
Age : 30
Localisation : 01
Date d'inscription : 21/05/2013
Re: Problème société de chasse
Mar 16 Sep 2014 - 13:20
Je l'ai déjà lu, mais il apporte finalement peu de réponse...
- r3ptil69Cerf1000 Messages
- Nombre de messages : 2740
Age : 38
Localisation : Ain / Rhone / Chasse de partout ;-)
Date d'inscription : 17/09/2012
Re: Problème société de chasse
Mar 16 Sep 2014 - 15:54
Le bureau peut décider a la majorité de sortir le président.
_________________
URGENT: Pétition a signé et a faire tourner en masse http://www.change.org/fr/pétitions/pétition-pour-une-fnc-transparente
- stephane andreCerf1000 Messages
- Nombre de messages : 1412
Age : 47
Localisation : finistere
Date d'inscription : 30/07/2014
Re: Problème société de chasse
Mar 16 Sep 2014 - 16:45
r3ptil69 a écrit:Le bureau peut décider a la majorité de sortir le président.
+1
- BondikaSanglier
- Nombre de messages : 611
Age : 30
Localisation : 01
Date d'inscription : 21/05/2013
Re: Problème société de chasse
Mar 16 Sep 2014 - 16:56
Sans pour autant refaire d'assemblée générale ou quoi ? Quelles démarches administrative doivent suivre ?
- jysPalombe
- Nombre de messages : 510
Age : 39
Localisation : jura
Date d'inscription : 22/05/2014
Re: Problème société de chasse
Mar 16 Sep 2014 - 17:32
As tu fait une recherche sur legifrance.fr?
_________________
"Le chien, c'est la vertu Qui ne pouvant se faire homme, s'est faite bête." Victor Hugo
- charles01Cerf3000 Messages
- Nombre de messages : 5069
Age : 75
Localisation : 69830 saint georges de reneins
Date d'inscription : 22/07/2013
Re: Problème société de chasse
Mar 16 Sep 2014 - 18:56
Ce ne sont pas les membres du bureau qui décident qui sera président après le vote de l'AG ?
Si c'est le cas ils peuvent tout autant le déchoir.
Si c'est le cas ils peuvent tout autant le déchoir.
- renard81jmSanglier1000 Messages
- Nombre de messages : 1017
Age : 73
Localisation : sud
Date d'inscription : 09/06/2014
Re: Problème société de chasse
Mar 16 Sep 2014 - 19:09
et le garde particulier il fait quoi?
- bofCerf1000 Messages
- Nombre de messages : 2181
Age : 58
Localisation : maine et loire
Date d'inscription : 18/01/2008
Re: Problème société de chasse
Mar 16 Sep 2014 - 22:01
tout repose sur les statuts!
il peut être président à vie si les statuts n'oblige pas de réélection après chaque AG.
par contre il doit obligatoirement repasser aux suffrages lors de l’élection du tiers sortant! et là il faut le virer du bureau en présentant d'autres membres qui peuvent rivaliser en nombre de voix.
sinon convoquer une AG extraordinaire, que les 8 autres membres du bureau démissionnent, donc là il y a obligation de revoter un bureau, les 8 peuvent se représenter, suite à ça, il y a obligation de revoter le Conseil d'Administration (secrétaire, président, trésorier) et le tour est joué.
c'est juste un rapport de force qui se mesure au nombre de votant
bon courage
il peut être président à vie si les statuts n'oblige pas de réélection après chaque AG.
par contre il doit obligatoirement repasser aux suffrages lors de l’élection du tiers sortant! et là il faut le virer du bureau en présentant d'autres membres qui peuvent rivaliser en nombre de voix.
sinon convoquer une AG extraordinaire, que les 8 autres membres du bureau démissionnent, donc là il y a obligation de revoter un bureau, les 8 peuvent se représenter, suite à ça, il y a obligation de revoter le Conseil d'Administration (secrétaire, président, trésorier) et le tour est joué.
c'est juste un rapport de force qui se mesure au nombre de votant
bon courage
_________________
on ne ment jamais tant qu'avant les éléctions, pendant la guerre et aprés la chasse (Clemenceau)
- BondikaSanglier
- Nombre de messages : 611
Age : 30
Localisation : 01
Date d'inscription : 21/05/2013
Re: Problème société de chasse
Mer 17 Sep 2014 - 9:07
Merci pour vos réponses, compliquer tout de même, mais on va s'en sortir !!
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum