Chasse et alcool....

Sur le plan théorique,c'est très bien jean-Paul13,mais sur le plan pratique ,un homme est un homme.Si chaque homme se conduisait ,de lui-même, d'un façon normale,il n'y aurait plus besoin de lois,de code la route,de religions......Chacun agirait en respectant les rêgles de bon sens..Malheureusement,la réalité est différente.
Donc,en ce qui concerne la chasse,je te rejoins en pensant qu'une visite médicale ne résoudrait absolument rien,mais que seul le responsable de la chasse,président,capitaine ou autre doit avoir le courage et l'autorité suffisante et necessaire pour prendre les bonnes décisions dans l'intérêt commun.

Je partage ton avis à 100 %.

bonjour à tous, quand une personne prend en main les rennes d'une société il va de soit, que cette dernière n'est pas la uniquement pour que les bonnes choses il y'a aussi les mauvaises! avez vous déjà eu un accidents de chasse chez vous? moi bien!!je vous passe les emmerdes qui vont avec.dans des moments pareil le chef en prend pour son grade et la ça chauffe pour son matricule!!!! j'ai passé par la et croyez moi, après de la poigne vous en aurez.pas question qu'on me chie dans les bottes sinon ils vont se faire voir ailleurs, et comme des bonnes chasse ne courent pas les rues tous me respectent et les consignes qui vont avec.voila ma façon de diriger mon équipe et personne ne s’en plein croyez moi.

Parfait...Mais l'idéal est d'arriver à cette décision avant le premier gros ennui.....

padou a écrit:bonjour  à tous, quand une personne prend en main les rennes d'une société il va de soit, que cette dernière n'est pas la uniquement pour que les bonnes choses  il y'a aussi les mauvaises! avez vous déjà eu un accidents de chasse chez vous? moi bien!!je vous passe les emmerdes qui vont avec.dans des moments pareil le chef en prend pour son grade et la ça chauffe pour son matricule!!!! j'ai passé par la et croyez moi, après de la poigne vous en aurez.pas question qu'on me chie dans les bottes sinon ils vont se faire voir ailleurs, et comme des bonnes chasse ne courent pas les rues tous me respectent et les consignes qui vont avec.voila ma façon de diriger mon équipe et personne ne s’en plein croyez moi.

avoir de l'autorité et osez l'assumer et l'utiliser, n'est pas donner a tout le monde, mais je suis bien d'accord avec toi.

Dans notre département, c'est bien plus simple. L'année dernier un arrêté préfectoral a été pris pour renforcer les pouvoirs des dirigeant d'ACCA, et qui semblerait s'appliquer a toutes personnes responsable de chasse ou d'un groupe de chasse. En effet, l'arrête stipule, que le président après réunion du bureau de l'ACCA peu dénoncer en préfecture toute personne aillant un comportement jugé dangereux a la chasse. La préfecture prend le relais et sanctionne le fautif si besoin.

Ce qui a mon sens est une bonne chose.

http://www.chasseurs74.fr/download/59b6bb837f6457.55012416

gxa68 a écrit:Sur le plan théorique,c'est très bien jean-Paul13,mais sur le plan pratique ,un homme est un homme.Si chaque homme se conduisait ,de lui-même, d'un façon normale,il n'y aurait plus besoin de lois,de code la route,de religions......Chacun agirait en respectant les rêgles de bon sens..Malheureusement,la réalité est différente.
Donc,en ce qui concerne la chasse,je te rejoins en pensant qu'une visite médicale ne résoudrait absolument rien,mais que seul le responsable de la chasse,président,capitaine ou autre doit avoir le courage et l'autorité suffisante et necessaire pour prendre les bonnes décisions dans l'intérêt commun.

Bonjour,
Je suis tout à fait de ton avis Gérard, je suis plus mitigé concernant la visite médicale (on en a déjà discuté dans le sujet adéquat) mais ce n'est pas le sujet ici. Concernant un comportement dangereux, qu'il soit lié à une surconsommation d'alcool ou à une "gâchette facile" ou que sais-je encore, c'est au président ou directeur commercial (selon le type de chasse) de prendre les décisions qui s'imposent. Et quoi qu'en dise le cadre légal, je vois mal un mec qui s'est fait foutre dehors pour état d'ivresse manifeste avec une arme entre les mains aller saisir une quelconque autorité...

j'avais lu un article dernièrement ou il était mentionné le fait suivant.L'or d'un controle routier un automobiliste s'est fait controler positif comme ce n'était surement pas la première fois la préfecture lui a retiré l'autorisation d'avoir des armes de chasse car ils ont estimé qu'il pouvait etre dangereux .Donc plus de possibilité de chasser ,je pense que si beaucoup de chasseurs étaient informés de cette sanction ils feraient attention .Enfin dans beaucoup d'associations l'apéro certains n'y crachent pas dessus comme me disait un toubib il y de moins en moins de bistrots mais de plus en plus d'alcoolos

Question publiée au JO le : 29/10/2013 page : 11169
Réponse publiée au JO le : 18/02/2014 page : 1582
Date de signalement: 07/01/2014
Texte de la question
M. Yves Blein attire l'attention de M. le ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur les problèmes d'insécurité liés à la pratique de la chasse, et notamment sur l'absence de mesures relatives à l'état d'ébriété d'un chasseur en action de chasse. Le fait de chasser en état d'ébriété ne constitue pas une infraction réprimée par la loi, malgré le risque évident que cela fait courir aux autres citoyens. Il apparaît pourtant indispensable, comme c'est le cas pour la conduite d'un véhicule, de définir un taux d'alcoolémie au-delà duquel l'état de la personne devient incompatible avec la manipulation d'une arme dont le seul but est de tuer. Aujourd'hui, seul le contrôle, par les agents de police ou de gendarmerie, de l'état d'ivresse manifeste sur la voie publique ou de l'état alcoolique au volant est prévu par les textes et est donc verbalisable. Le contrôle de l'alcoolémie d'un chasseur en action de chasse, par définition en dehors de la voie publique, est alors impossible. Il apparaît indispensable de créer une véritable infraction de « chasse en état d'ébriété », définie par un taux maximal d'alcoolémie, pour que des contrôles de chasseurs en action de chasse puissent être effectués. Il est également important d'insérer cette disposition au sein du Titre « chasse » du code de l'environnement, afin que ces contrôles puissent être effectués par les agents effectivement présents sur les zones de chasse, c'est-à-dire ceux mentionnés à l'article L. 428-20 du code de l'environnement (gardes ONCFS, ONEMA, des parcs nationaux etc.). Compte tenu de ces éléments, il lui demande de bien vouloir lui préciser sa position sur le sujet et s'il envisage de faire évoluer la réglementation afin de corriger cette grave anomalie.
Texte de la réponse
La réglementation spécifique à la chasse ne prévoit pas expressément la possibilité d'effectuer des dépistages de l'imprégnation alcoolique de personnes en action de chasse. La possibilité de faire application des textes réprimant l'ivresse publique, et notamment l'article L. 3341-l du code de la santé publique, vise uniquement les personnes « trouvées en état d'ivresse dans les rues, chemins [...] ou autres lieux publics », ce qui limite les possibilités d'intervention des militaires de la gendarmerie ou des agents de la police nationale au cours des actions de chasse. Les autres agents visés à l'article L. 428-20 du code de l'environnement n'étant pas compétents en la matière. En revanche, l'article L. 3354-l du code de la santé publique permet, parmi les personnes visées à l'article L. 428-20 du code de l'environnement, aux officiers ou agents de la police judiciaire, lorsqu'ils constatent un crime ou un délit, de « faire procéder, sur la personne de l'auteur présumé, aux vérifications prévues au I de l'article L. 234-l du code de la route destinées à établir la preuve de la présence d'alcool dans son organisme lorsqu'il semble que le crime, le délit [...] a été commis ou causé sous l'empire d'un état alcoolique ». L'article L. 3354-3 du code de la santé publique prévoit en outre que « lorsque le fait qui a motivé des poursuites en matière pénale peut être attribué à un état alcoolique, la juridiction répressive saisie de la poursuite peut interdire, à titre temporaire, à l'individu condamné, [...] l'obtention ou la détention du permis de chasser ». Une telle interdiction peut être prononcée à titre définitif en cas de récidive. Si au cours d'un contrôle d'une action de chasse, un agent visé à l'article L. 428-20 du code de l'environnement comme, par exemple, un inspecteur de l'environnement mentionné à l'article L. 172-1 de ce même code, constate que l'état d'ébriété manifeste et le comportement d'un chasseur présente un risque grave et avéré pour la sécurité publique, il pourra requérir, en application de l'article L. 172-10 2 alinéa du code de l'environnement l'assistance d'un officier de police judiciaire, lequel pourra constater dans les limites précitées un délit de mise en danger de la vie d'autrui. Enfin, un agent visé à l'article L. 428-20 du code de l'environnement confronté à un individu en état d'ébriété au cours d'une action de chasse peut en avertir le préfet, lequel est habilité au titre des articles L. 3 12-7 à L. 312-10 du code de la sécurité intérieure et 62 à 68 du décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 à procéder à la saisie d'armes et de munitions. Si le comportement ou l'état de santé de la personne détentrice d'armes et de munitions présente un danger grave pour elle-même ou pour autrui, le préfet peut lui ordonner de les remettre à l'autorité administrative. Cette mesure est prise sans formalité préalable, ni procédure contradictoire, à titre préventif et dans l'intérêt de la sécurité publique à l'encontre de ladite personne. Il convient donc de souligner ces possibilités d'intervention

C'est vraiment d'une facilité déconcertante pour appliquer toutes ces mesures;On sent bien que M.le ministre de l'Ecologie connait parfaitement le mode et le fonctionnement des actions de chasse...

il y'a des chasses, ou des personnes vivent grâce à elles, donc il faut que ça ramène de l'argent et plus ça ramène du fric mieux ces messieurs se portent.il s'en foutent de savoir si le gars est à la limite de pouvoir tenir une arme dans ses mains ,du moment que ça rapporte. ce monsieur connait un tel, qui lui connait un tel, donc cela peut nuire à sa personne ainsi qu'à sa place et à partir de là on ferme les yeux et on ne dit rien. fric oblige!! chez nous messieurs fric ou pas il y'a des règles à respecter et nul n'est censé les ignorer car il y'à un règlement à signer par tous" riche ou pas" et si par un hasard quelconque le dit règlement ne plait pas à tel personne il passe son chemin ;aussi simple que cela!!

padou a écrit:il y'a des chasses, ou des personnes vivent grâce à elles,  donc il faut que ça ramène de l'argent et plus ça ramène du fric mieux ces messieurs se portent.il s'en foutent de savoir si le gars est à la limite de pouvoir tenir une arme dans ses mains ,du moment que ça rapporte. ce monsieur connait un tel, qui lui connait un tel, donc cela peut nuire à sa personne ainsi qu'à sa place et à partir de là on ferme les yeux et on ne dit rien. fric oblige!! chez nous messieurs fric ou pas il y'a des règles à respecter et nul n'est censé les ignorer car il y'à un règlement à signer par tous" riche ou pas" et si par un hasard quelconque le dit règlement ne plait pas à tel  personne il passe son chemin ;aussi simple que cela!!

Il ne n'est pas question ici de bonne volonté des organisateurs, ni de réglement intérieur. La question était de savoir comment peut on prouver l'état d'ébriété d'un chasseur sur une chasse privée et le virer sur le champs en toute légalité, et même contre son gré. Et la réponse de "obibi" confirme mes recherches en ce domaine, à savoir qu'il n'y a aucun moyen légal de soumettre contre son gré, un poivrot, à un alcootest à titre préventif sur une chasse privée et que les moyens qui existent sont si compliqués que le type a largement le temps de tuer quelqu'un et de dessaouler avant que vous n'ayez pu intervenir

bluy45 a écrit:

padou a écrit:il y'a des chasses, ou des personnes vivent grâce à elles,  donc il faut que ça ramène de l'argent et plus ça ramène du fric mieux ces messieurs se portent.il s'en foutent de savoir si le gars est à la limite de pouvoir tenir une arme dans ses mains ,du moment que ça rapporte. ce monsieur connait un tel, qui lui connait un tel, donc cela peut nuire à sa personne ainsi qu'à sa place et à partir de là on ferme les yeux et on ne dit rien. fric oblige!! chez nous messieurs fric ou pas il y'a des règles à respecter et nul n'est censé les ignorer car il y'à un règlement à signer par tous" riche ou pas" et si par un hasard quelconque le dit règlement ne plait pas à tel  personne il passe son chemin ;aussi simple que cela!!

Il ne n'est pas question ici de bonne volonté des organisateurs, ni de réglement intérieur. La question était de savoir comment peut on prouver l'état d'ébriété d'un chasseur sur une chasse privée et le virer sur le champs en toute légalité, et même contre son gré. Et la réponse de "obibi" confirme mes recherches en ce domaine, à savoir qu'il n'y a aucun moyen légal de soumettre contre son gré, un poivrot, à un alcootest à titre préventif sur une chasse privée et que les moyens qui existent sont si compliqués que le type a largement le temps de tuer quelqu'un et de dessaouler avant que vous n'ayez pu intervenir

Prenons le problème d'un autre point de vue :
Tu organises (organisateur = responsable) une soirée, fête, mariage etc .. chez toi (lieu privé) et l'un des invités se trouve dans un état d'ébriété manifeste.

Pour éviter que la situation ne dégénère d'une manière quelconque, tu lui demandes de partir et il refuse ...

2 solutions :
1- avec quelques "volontaires" tu le sors "manu militari" .. (cas le plus courant ..)
2- Tu appelles la police et ce sont les FO qui se chargent de l'individu. (cela arrive aussi assez souvent)

Dans les deux cas il s'agit bien d'une volonté de l'organisateur.

Il ne s'agit pas de prouver que le gars est "ivre" mais bien de garantir la sécurité de la manifestation. (ou, du moins, garantir la sécurité des personnes présentes)

@Gaby53
Si tu compte sur FO pour mettre de l'ordre ....pourquoi pas aussi la CGT et autres .
Regardes les infos à midi

il y a un texte de loi qui interdit de mettre dans le règlement intérieur d'une société qu'il est interdit de chasser en état d'ébriété et qu'un controle à l'ethylo test pourra être demandé par le responsable de la chasse ?

je sais qu'il est difficile de dire à une personne qu'elle à trop bu mais quand il faut prendre les mesures nécessaires afin d'éviter l'accident y'à pas à tortiller du cul. il est écrit noir sur blanc dans les statues de notre règlement que toute personne ayant un comportement dangereux "alcool, tir dans la traque" se voit attribuée un avertissement et invitée à quitter les lieux sur le champ.si non respect de la sanction , ce dernier est tout simplement exclu du groupe!! croyez moi cela donne à réfléchir!! chasser oui, mais dans le respect de la sécurité avant tout.

Si au cours d'un contrôle d'une action de chasse, un agent visé à l'article L. 428-20 du code de l'environnement comme, par exemple, un inspecteur de l'environnement mentionné à l'article L. 172-1 de ce même code, constate que l'état d'ébriété manifeste et le comportement d'un chasseur présente un risque grave et avéré pour la sécurité publique, il pourra requérir, en application de l'article L. 172-10 2 alinéa du code de l'environnement l'assistance d'un officier de police judiciaire, lequel pourra constater dans les limites précitées un délit de mise en danger de la vie d'autrui. Enfin, un agent visé à l'article L. 428-20 du code de l'environnement confronté à un individu en état d'ébriété au cours d'une action de chasse peut en avertir le préfet, lequel est habilité au titre des articles L. 3 12-7 à L. 312-10 du code de la sécurité intérieure et 62 à 68 du décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 à procéder à la saisie d'armes et de munitions. Si le comportement ou l'état de santé de la personne détentrice d'armes et de munitions présente un danger grave pour elle-même

Pour ma part il nous arrive lors de notre repas annuel (fin décembre) de prendre l'apéro!!! (je précise avant de me faire chambrer par un certain Corse!!! que nous ne sommes pas bourrés)

Pour éviter les débordements je pars sans arme juste avec mon chien, alors je ne sais pas si je suis hors la loi !!?? (terre privée) mais pour le sûr  je préfère avoir les mains dans les poches "et ne pas prendre la voiture pour rentrer de suite" plutôt qu'une arme entre les mains !!!

Quitte à partir sans arme je prends mon verre de Ricard avec moi

fabrice13 a écrit:Quitte à partir sans arme je prends mon verre de Ricard avec moi

Et la bouteille

@braque vendéen
Tu nous dit prendre ton chien quand tu te rends au repas annuel , mais tu ne précises pas si c'est le chien de chasse ou celui de guide d'aveugles

psykebo a écrit:il y a un texte de loi qui interdit de mettre dans le règlement intérieur d'une société qu'il est interdit de chasser en état d'ébriété et qu'un controle à l'ethylo test pourra être demandé par le responsable de la chasse ?

Je ne pense pas. Si chasse sur un terrain privé, tu peux bien inventer les règles que tu veux.

titou 66 a écrit:@braque vendéen
Tu nous dit prendre ton chien quand tu te rends au repas annuel , mais tu ne précises pas si c'est le chien de chasse ou celui de guide d'aveugles

Il fait les 2 et c'est bientôt lui qui ramènera la voiture, il est en train de passer le permis !

Bravo les gars!!! pendant qu'il y en à qui bosse certains se font plaisir sur mon dos

Bah oui Alex j’entraîne mon chien à conduire pour l'Irlande  

Mais oui Steve, fais nous croire que tu bosses jusqu'à 21h30, on connait, ça débauche à 17h, ça rentre aviné 4 heures plus tard, et ça essaye de faire croire que c'est le boulot. Si madame veut bien avaler ça, c'est pas notre cas