Accords propriétaires chasse privée

Bonjour,

N'étant plus en accord avec le fonctionnement de la société de chasse dans laquelle nous prêtons nos terres (135 ha), nous envisageons de créer notre chasse sur notre territoire + des bois à côté qui touchent les nôtre. Les bois à côté sont actuellement mis à disposition de la société de chasse actuelle par leurs propriétaires.
Quelle approche me conseillez-vous pour demander aux propriétaire des bois à côté de mettre leur bois à notre disposition pour notre future chasse et d'arrêter avec l'autre chasse ?
Merci de vos réponses

Salut,
Ces prêts ou mises à disposition, sont-ils à titre gracieux ou onéreux ??
Après, tout est une question d'entente entre les dits proprios ( d'ailleurs, sont-ils chasseurs?) et la Sté actuelle .
Je présume que ce n'est pas une ACCA ?

orion33 a écrit:Salut,
Ces prêts ou mises à disposition, sont-ils à titre gracieux ou onéreux ??
Après, tout est une question d'entente entre les dits proprios ( d'ailleurs, sont-ils chasseurs?) et la Sté actuelle .
Je présume que ce n'est pas une ACCA ?

La mise à disposition du territoire est gracieuse actuellement. Les propriétaires des bois voisins ne sont pas chasseurs mais certains d'entre eux habitent sur la commune et oui ce n'est pas une ACCA.

S'il n'y a aucuns baux, cela va rester une affaire de contacts entre les parties.Même si les propriétaires ne sont pas chasseurs, leur proposer quelques invitations par saison, une participation à l'entretien des éventuelles allées ou pistes, bref se démarquer des pratiques de la sté actuelle.

orion33 a écrit:S'il n'y a aucuns baux, cela va rester une affaire de  contacts entre les parties.Même si les propriétaires ne sont pas chasseurs, leur proposer quelques invitations par saison, une participation à l'entretien des éventuelles allées ou pistes, bref se démarquer des pratiques de la sté actuelle.

Les baux sont plus ou moins oraux ou écrits. D'ailleurs j'ai une autre question. Les baux sont d'une durée de combien d'années ? Dans mes souvenirs c'est de l'ordre de 1 ou 2 ans non ? Chez nous, l'autorisation est donnée verbalement donc je ne sais pas pour les autres propriétaires.

Tu fais un bail d'un an renouvelable automatiquement par tacite reconduction.

Attention à la nature des baux écrits,ils peuvent avoir d'autres durées.(bail rural ).