Armes de prets et carte européenne

Je m explique est il possible de preter une carabine a un amis pour un voyage de chasse a l étranger et peut il demander une carte européenne d arme a feu avec une arme qui m appartient ???????

Bonjour,

cela me parait impossible car pour faire inscrire une arme sur une carte Européenne d'Armes à feu qui est nominative, tu dois fournir l'imprimé Cerfa de Recepissé de déclaration d'acquisition qui lui aussi est nominatif.
Peut-être que je me trompe,pour ma part jamais confronté à ça, certains d'entres nous ont déjà du être confronté à cette situation.

Je crois que c'est possible, le détenteur n'est pas forcement le propriétaire. Donc, l'arme est enregistrée sur le détenteur.

Brice 13 a écrit:Je m explique est il possible de preter une carabine a un amis pour un voyage de chasse a l étranger et peut il demander une carte européenne d arme a feu avec une arme qui m appartient ???????

Sinon le mieux c'est que tu l'accompagnes

Brice j'ai trouvé ça sur le site de la FNC .

" Carte européenne d’armes à feu
A compter du 30 septembre 2013, la carte européenne d’armes à feu est obligatoire pour tout déplacement à destination d’un pays membre de l’Union Européenne, que ce déplacement soit celui d’un chasseur résidant en France et à destination d’un pays de l’Union Européenne ou d’un chasseur en provenance d’un pays de l’Union Européenne et qui a pour destination la France.

La carte européenne d’armes à feu permet d’attester que celui qui la possède est bien le détenteur et l’utilisateur, en toute légalité, des armes qui y sont inscrites. La carte européenne d’armes à feu est valable 5 ans, elle est délivrée par le Préfet du lieu du domicile du chasseur. Le Préfet ne délivre qu’une seule carte européenne d’armes à feu par demandeur. "

http://chasseurdefrance.com/chasser-en-france/les-armes-de-chasse/carte-europeenne-darmes-a-feu/

Si tu as confiance en ton ami @Brice 13 , rempli un formulaire de vente fictif (inverse à son retour bien sûr ) , à lui ensuite de faire insérer l'arme dans sa carte .....

Contraignant , mais parfois si utile ...

Merci a tous blaser93 c est ce que je pensais faire c edt pour mon bof selon la destination ou il va aller je lui prêterait ma r8 je lui fais un cerfa et il me le rend au retour sinon je recupere ma soeur

Brice 13 a écrit:Merci a tous blaser93 c est ce que je pensais faire c edt pour mon bof selon la destination ou il va aller je lui prêterait ma r8 je lui fais un cerfa et il me le rend au retour sinon je recupere ma soeur

Brice 13 a écrit:Merci a tous blaser93 c est ce que je pensais faire c edt pour mon bof selon la destination ou il va aller je lui prêterait ma r8 je lui fais un cerfa et il me le rend au retour sinon je recupere ma soeur

Imagine qu'il te prenne au mot, que vaut il mieux récupérer la R8 ou ta frangine, chez moi je sais, pourvu que ma sœur ne lise pas

J adore ma soeur mais ma r8

On peut avoir une photo ? De la soeur évidemment, pas de la R8

Ni l un ni l autre confidentiel

A mon avis, il y a simplement incompréhension des termes. Il est possible d'obtenir un passeport EU pour toute arme détenue légalement, propriété ou non.

Merci ipsium je vais voir avec ma pref

Brice , si on fait le bilan ,
le texte laisse la place à l'interprétation et Ipsium nous dis que c'est possible donc ça doit l'être:

1- tu gardes ta R8
2- ton Beauf garde ta soeur
3- Tu téléphones à la préfecture , si tu arrives à avoir quelqu'un de compétant pour te répondre !!!!

Domuz38 a écrit:Brice , si on fait le bilan ,
le texte laisse la place à l'interprétation et Ipsium nous dis que c'est possible donc ça doit l'être:

1- tu gardes ta R8
2- ton Beauf garde ta soeur
3- Tu téléphones à la préfecture , si tu arrives à avoir quelqu'un de compétant pour te répondre !!!!

et tiens nous informés '

Ipsium a écrit:A mon avis, il y a simplement incompréhension des termes. Il est possible d'obtenir un passeport EU pour toute arme détenue légalement, propriété ou non.

Ah là , j'ai de gros doute car lors de la demande d'obtention d'une carte europ arme à feu , il est clairement stipulé :
"RAPPEL : lorsque la demande concerne une ou plusieurs arme(s) soumise(s) à autorisation de détention, vous devez IMPERATIVEMENT fournir
une copie de(s) l’autorisation(s) de détention : modèle 4 (ou 9, le cas échéant, pour le détenteur de la nouvelle licence de tireur sportif.) Pour les
armes de chasse, une copie du Modèle 9 adapté ."

Le modèle 9 est quant à lui bien nominatif en tant que propriétaire de l'arme ....

Pour ma part , partant chasser cerf en Ukraine , ma Blaser R93 ayant été achetée mais pas encore livrée , j'avais donc bénéficié de la R93 d'un ami de l'époque , la stipulant grâce au modèle 9 , avis de cession d'une arme à feu de chasse , demandé une CEAF , puis l'inverse en rentrant

Domuz38 a écrit:Brice , si on fait le bilan ,
le texte laisse la place à l'interprétation et Ipsium nous dis que c'est possible donc ça doit l'être:

1- tu gardes ta R8
2- ton Beauf garde ta soeur
3- Tu téléphones à la préfecture , si tu arrives à avoir quelqu'un de compétant pour te répondre !!!!

Non non Brice :

1-Ton beauf garde la R8

2-Je te prête ma R93

3-Tu m'envoies ta sœur

Blaser93 a écrit:

Ipsium a écrit:A mon avis, il y a simplement incompréhension des termes. Il est possible d'obtenir un passeport EU pour toute arme détenue légalement, propriété ou non.

Ah là , j'ai de gros doute car lors de la demande d'obtention d'une carte europ arme à feu , il est clairement stipulé :
"RAPPEL : lorsque la demande concerne une ou plusieurs arme(s) soumise(s) à autorisation de détention, vous devez IMPERATIVEMENT fournir
une copie de(s) l’autorisation(s) de détention : modèle 4 (ou 9, le cas échéant, pour le détenteur de la nouvelle licence de tireur sportif.) Pour les
armes de chasse, une copie du Modèle 9 adapté ."

Le modèle 9 est quant à lui bien nominatif en tant que propriétaire de l'arme ....

Pour ma part , partant chasser cerf en Ukraine , ma Blaser R93 ayant été achetée mais pas encore livrée , j'avais donc bénéficié de la R93 d'un ami de l'époque , la stipulant grâce au modèle 9 , avis de cession d'une arme à feu de chasse , demandé une CEAF , puis l'inverse en rentrant

Un très grand nombre de personnes ont un passeport d'arme EU pour des armes administratives qui ne leur appartiennent pas. Tout le monde n'a pas un port d'arme, certaines ont seulement le droit de les transporter. Ne pas se laisser impressionner par le premier fonctionnaire venu

En tout cas , dans le cas du beau frère de Brice , ne pas attendre la dernière limite pour tout mettre en ordre , pour éviter tout désagrément de dernière minute concernant formalités arme ( ou autre ) , ça simplifie les choses ... En souhaitant que vos notifications soient les exactes @Ipsium

J'en suis à ma 3ème carte européenne et ...
Pour l'instant , je pêche aux renseignements auprès du gouvernement belge pour sortir mes armes hors Europe souhaitant m'exiler à (très) long terme , et bien là , j'en ai pas encore fini non plus ..............

Bon je vais pas me passer la rate au court-bouillon, je lui monte ma lunette sur sa carabine, je lui fais un bon réglage et puis voila ,la pref a Marseille impossible d"avoir le service des armes donc si il fait la Turquie certe ce n'est pas la meilleure arme mais bon ça le fais ,si il préfère autre chose on avisera tampis blaser 93 ne m"en veux