Membre de droit d une ACCA
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- rosyNouveau membre
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Membre de droit d une ACCA
Sam 18 Fév 2017 - 18:45
Est ce que l un des membres de ce forum pourrait me dire si après Mars 2012 ,des chasseurs en indivisions ayant acheté toutes les parcelles chassables d un propriétaire dans une ACCA ce sont vus refuser la carte de membre de droit Merci pour vos réponses
- grugeurSanglier
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Re: Membre de droit d une ACCA
Sam 18 Fév 2017 - 19:24
Bonsoir
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Celui qui pose une question risque d'être bête 5 min; celui qui ne la pose pas risque d'être bête toute sa vie !
- vendéenCerf3000 Messages
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Re: Membre de droit d une ACCA
Sam 18 Fév 2017 - 19:25
salut
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Guy, alias "vendéen"
Ce n'est pas parce que l'homme a soif d'amour qu'il doit se jeter sur la première gourde ...
- bofCerf1000 Messages
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Re: Membre de droit d une ACCA
Sam 18 Fév 2017 - 19:53
d'abord bonjour!rosy a écrit:Est ce que l un des membres de ce forum pourrait me dire si après Mars 2012 ,des chasseurs en indivisions ayant acheté toutes les parcelles chassables d un propriétaire dans une ACCA ce sont vus refuser la carte de membre de droit Merci pour vos réponses
ensuite juste une question: dans quel but l'achat de toutes ces parcelles
si c'est pour se réserver la chasse il est normal que l'ACCA refuse de donner une carte....
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on ne ment jamais tant qu'avant les éléctions, pendant la guerre et aprés la chasse (Clemenceau)
- InvitéInvité
Re: Membre de droit d une ACCA
Sam 18 Fév 2017 - 20:00
Bonsoir et .. mêmes interrogations que Bof ..
Si c'est pour avoir "le beurre, l'argent du beurre et lacuisinière de Madagascar" Oh! pardon ... je m'égare ..
La réaction de l'ACCA peut se comprendre.
Sinon, c'est sympa de passer par là aussi
Si c'est pour avoir "le beurre, l'argent du beurre et la
La réaction de l'ACCA peut se comprendre.
Sinon, c'est sympa de passer par là aussi
- rosyNouveau membre
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Re: Membre de droit d une ACCA
Sam 18 Fév 2017 - 20:44
Bonsoir je n ai pas eu encore le temps d expliquer pourquoi l achat de ces parcelles et bien il se trouve que chassant depuis plus de 10 ans sur cette Acca et se faisant traiter d étrangers pas de membres étrangers ces chasseurs sont partis et ont donc demander conseil a une fdc
- JP2Cerf3000 Messages
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Re: Membre de droit d une ACCA
Sam 18 Fév 2017 - 21:19
On est membre de droit d'une ACCA lorsque l'on habite sur la commune de cette ACCA !
Après, on peut le devenir, si l'on a été assujetti à une des quatre contributions directes, pendant au moins 4 années consécutives.
Après, on peut le devenir, si l'on a été assujetti à une des quatre contributions directes, pendant au moins 4 années consécutives.
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- bofCerf1000 Messages
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Re: Membre de droit d une ACCA
Dim 19 Fév 2017 - 9:54
l'intégration dans une société quelle qu'elle soit ne se fait pas forcément avec de l'argent...
créer un groupe en indivision pour acheter toutes les parcelles chassables d'un propriétaire ressemble beaucoup à du forcing ou à une tentative de coup d'état!!!
pour ma part, si je prends du plaisir dans ma passion, les gens peuvent bien me traiter de ce qu'il veulent, mon plaisir est plus important que leur considération!
mais tous ceci n'est qu'un point de vue, je ne veux blesser personne, surtout qu'encore une fois c'est le genre de sujet où il n’apparaît qu'un seul son de cloche
créer un groupe en indivision pour acheter toutes les parcelles chassables d'un propriétaire ressemble beaucoup à du forcing ou à une tentative de coup d'état!!!
pour ma part, si je prends du plaisir dans ma passion, les gens peuvent bien me traiter de ce qu'il veulent, mon plaisir est plus important que leur considération!
mais tous ceci n'est qu'un point de vue, je ne veux blesser personne, surtout qu'encore une fois c'est le genre de sujet où il n’apparaît qu'un seul son de cloche
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- rosyNouveau membre
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Re: Membre de droit d une ACCA
Dim 19 Fév 2017 - 10:23
Bonjour tout d abord j ai juste poser une question pour savoir si d autres chasseurs avaient été confronté à cette situation.En ce qui concerne l achats de ces parcelles pour pouvoir prétendre a la qualité de membre de droit il faut avoir acquis l ensemble des parcelles chassables pour finir ce n est pas pour se réserver la chasse loin s en faut mais pour chasser avec les autres et si nous avions les moyens comme certains peuvent le croire nous n aurions pas acheté en indivision Il me semble avoir lu récemment que le nombre de chasseurs baisse et je pense qu il faudrait plutôt faire en sorte de préserver ceux qui ont cette passion Je comprends que vous puissiez avoir des doutes sur notre façon d agir mais il n y'a rien de malhonnête
- bofCerf1000 Messages
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Re: Membre de droit d une ACCA
Dim 19 Fév 2017 - 11:43
c'est toujours le problème des questions sur un forum, on demande des avis, en quand ils arrivent, aussi divers que variés, bien souvent loin de la réponse que l'on attend.
il faut pas prendre tout pour argent comptant, comme je l'ai dit plus haut, les propos n'engage que ceux qui les soumettent.
il faut pas prendre tout pour argent comptant, comme je l'ai dit plus haut, les propos n'engage que ceux qui les soumettent.
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Re: Membre de droit d une ACCA
Dim 19 Fév 2017 - 12:16
rosy a écrit:Bonjour tout d abord j ai juste poser une question pour savoir si d autres chasseurs avaient été confronté à cette situation.En ce qui concerne l achats de ces parcelles pour pouvoir prétendre a la qualité de membre de droit il faut avoir acquis l ensemble des parcelles chassables pour finir ce n est pas pour se réserver la chasse loin s en faut mais pour chasser avec les autres et si nous avions les moyens comme certains peuvent le croire nous n aurions pas acheté en indivision Il me semble avoir lu récemment que le nombre de chasseurs baisse et je pense qu il faudrait plutôt faire en sorte de préserver ceux qui ont cette passion Je comprends que vous puissiez avoir des doutes sur notre façon d agir mais il n y'a rien de malhonnête
Et bien moi, je n'ai pas d'opinion... Je suis en train de récupérer d'une syncope après une apnée de 5mn en essayant de lire le post ci-dessus...
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Amicalement,
- KeilerCerf10 000 Messages
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Re: Membre de droit d une ACCA
Dim 19 Fév 2017 - 12:21
Il n'est pas donné à tout le monde de savoir utiliser les points, virgules, accents, apostrophes. ..etc 😊
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Amicalement,
Keiler
" L'expérience est une lanterne que l'on porte sur le dos et qui n'éclaire jamais que le chemin parcouru. "
Confucius
- rosyNouveau membre
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Re: Membre de droit d une ACCA
Dim 19 Fév 2017 - 14:05
Désolée pour votre syncope ,j espère que vous avez bien récupéré .Je pensais avoir été assez claire, apparemment ce n est pas le cas tant pis
- orion33Sanglier1000 Messages
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Re: Membre de droit d une ACCA
Dim 19 Fév 2017 - 15:20
rosy a écrit:Bonjour tout d abord j ai juste poser une question pour savoir si d autres chasseurs avaient été confronté à cette situation.En ce qui concerne l achats de ces parcelles pour pouvoir prétendre a la qualité de membre de droit il faut avoir acquis l ensemble des parcelles chassables pour finir ce n est pas pour se réserver la chasse loin s en faut mais pour chasser avec les autres et si nous avions les moyens comme certains peuvent le croire nous n aurions pas acheté en indivision Il me semble avoir lu récemment que le nombre de chasseurs baisse et je pense qu il faudrait plutôt faire en sorte de préserver ceux qui ont cette passion Je comprends que vous puissiez avoir des doutes sur notre façon d agir mais il n y'a rien de malhonnête
Si j'ai bien compris , vous avaient acheté , pour devenir membres de l'ACCA , et ne plus être considérés comme "chasseurs étrangers " ???
Lisez les statuts de cette ACCA , afin de connaitre les conditions et délais pour devenir membres, dans une telle situation.
Ensuite, l'indivision peux poser soucis, (car c'est l'indivision qui détient le droit de chasse, sauf erreur ), pour savoir à qui délivrer la carte, ou éventuellement les cartes, là encore, voyez les statuts .
Au pire rapprochez vous du service juridique de votre fédération de chasse.
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