Président association de chasse
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chris01
Bondika
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- BondikaSanglier
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Président association de chasse
Ven 13 Fév 2015 - 16:03
Bonjour,
Je voudrais savoir si des spécialistes sont présents sur le forum, quels recours peut-on avoir dans le cas ou les président d'une association de chasse ne respecte pas une décision prise par le conseil d'administration, décision voté par la majorité, tant au niveau interne a l'association qu'externe...
Merci beaucoup pour vos réponses !
Bondika
Je voudrais savoir si des spécialistes sont présents sur le forum, quels recours peut-on avoir dans le cas ou les président d'une association de chasse ne respecte pas une décision prise par le conseil d'administration, décision voté par la majorité, tant au niveau interne a l'association qu'externe...
Merci beaucoup pour vos réponses !
Bondika
- chris01Cerf3000 Messages
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Re: Président association de chasse
Ven 13 Fév 2015 - 18:15
salut,
il faut que les termes de la décision votée à la majorité soit par le conseil d'administration, soit en assemblée générale, apparaissent dans le règlement intérieur.
pour palier à toute mauvaise foi, je remets en début de saison un règlement intérieur à chaque sociétaire dans lequel apparaissent toutes les règles de la société, je fais signer à chacun un listing précisant :"certifie avoir reçu et pris connaissance du règlement intérieur pour la saison......", après quoi, chacun est sensé connaitre le contenu du règlement.
concernant ta demande et si les conditions ci-dessus sont remplies, je pense qu'il faut, au minimum provoquer une réunion du conseil d'administration, soit demander une assemblée générale extraordinaire si le problème reste insoluble en réunion de conseil.
il faut que les termes de la décision votée à la majorité soit par le conseil d'administration, soit en assemblée générale, apparaissent dans le règlement intérieur.
pour palier à toute mauvaise foi, je remets en début de saison un règlement intérieur à chaque sociétaire dans lequel apparaissent toutes les règles de la société, je fais signer à chacun un listing précisant :"certifie avoir reçu et pris connaissance du règlement intérieur pour la saison......", après quoi, chacun est sensé connaitre le contenu du règlement.
concernant ta demande et si les conditions ci-dessus sont remplies, je pense qu'il faut, au minimum provoquer une réunion du conseil d'administration, soit demander une assemblée générale extraordinaire si le problème reste insoluble en réunion de conseil.
- syldu01Bécasse
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Re: Président association de chasse
Ven 13 Fév 2015 - 19:00
+1 chris01 , mais peux tu nous en dire plus sur cette décision, Bondika , , ça éclairerait peut-être le débat , car comme le président est responsable devant les tribunaux des faits de ses sociétaires avec la personne fautive , il serait bon de savoir si ce n'était pas une prise de position en "urgence", ce à quoi je me rangerai derrière le responsable ! Ca me parait " aberrant" qu'un président , digne de ce nom , passe outre les décisions du conseil d'administration , sans raison impérative ! Si tel était le cas , je doute fort qu'il reste longtemps à sa place !
- vendéenCerf3000 Messages
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Re: Président association de chasse
Ven 13 Fév 2015 - 19:38
Oui, @Bondika, comme dit précédemment, il faut nous en dire plus sur le sujet et de quelle décision prise par le CA il s'agit.
_________________
Guy, alias "vendéen"
Ce n'est pas parce que l'homme a soif d'amour qu'il doit se jeter sur la première gourde ...
- chris01Cerf3000 Messages
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Re: Président association de chasse
Ven 13 Fév 2015 - 19:58
comme dit, ci-dessus, important de savoir les "pourquoi du comment".
- BondikaSanglier
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Re: Président association de chasse
Ven 13 Fév 2015 - 20:04
Merci pour vos réponses, en réalité, il ne s'agit pas d'une décision en particulier, il est ici le cas d'un président qui a eu l'habitude de dirigé tout seul pendant de nombreuses année, sans conseil d'administration et sans bureau, et du coup, il a mis en place un certain nombre de privilèges, de chose qui l'arrange, même si cela va a l'encontre de la chasse ou de l'éthique de la chasse. Malheureusement pour lui depuis 3 saisons, un membre de la société a permis de construire un vrais conseil d'administration, ce qui permet de discuter, voir de débattre, d'avoir des avis contradictoires et d'avancer sur la chasse, cependant, le président lui, a du mal a admettre que maintenant tout ce vote en réunion, et qu'il est censé être obligé de respecter les décisions prise par la majorité, même si cela va à l'encontre de ce qu'il fait depuis 10 ou 15 ans...
- chris01Cerf3000 Messages
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Re: Président association de chasse
Ven 13 Fév 2015 - 20:15
si un conseil d'administration a été mis sur pied avec ce que çà comporte comme obligations, déclaration en préfecture avec liste des membres, statuts de la société, un règlement intérieur qui stipule les règles de la société, ce président (étonnant qu'il le soit encore après trois saisons) doit se plier aux décisions votées par le conseil d'administration ou l'assemblée générale, sinon, recours à ce que je préconise plus haut.
ce qui m'épate: un président seul pendant des années à "régner", n'est-ce pas un proprio de chasse privée ?
ce qui m'épate: un président seul pendant des années à "régner", n'est-ce pas un proprio de chasse privée ?
- BondikaSanglier
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Re: Président association de chasse
Ven 13 Fév 2015 - 20:44
Tout a été fait dans les règles en ce qui concerne le CA, les statuts, le réglement...
Le souci c'est que personne ce bat pour être président, peu de gens on le temps et l'envie, encore plus de prendre la place dans un fouillis pareil...
Tu as raison, c'est un propriétaire, de l'association de chasse.
Il n'y a pas en dernier recours, un recours judiciaire ?
Le souci c'est que personne ce bat pour être président, peu de gens on le temps et l'envie, encore plus de prendre la place dans un fouillis pareil...
Tu as raison, c'est un propriétaire, de l'association de chasse.
Il n'y a pas en dernier recours, un recours judiciaire ?
- KeilerCerf10 000 Messages
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Re: Président association de chasse
Sam 14 Fév 2015 - 7:36
Bonjour,
Mais à quand les prochaines élections ?
Ce serait la manière la plus simple de faire tomber les privilèges à condition qu'un Iszogoud se sente prêt à prendre la place.
Mais à quand les prochaines élections ?
Ce serait la manière la plus simple de faire tomber les privilèges à condition qu'un Iszogoud se sente prêt à prendre la place.
_________________
Amicalement,
Keiler
" L'expérience est une lanterne que l'on porte sur le dos et qui n'éclaire jamais que le chemin parcouru. "
Confucius
Re: Président association de chasse
Sam 14 Fév 2015 - 8:44
Keiler a écrit:Bonjour,
Mais à quand les prochaines élections ?
Ce serait la manière la plus simple de faire tomber les privilèges à condition qu'un Iszogoud se sente prêt à prendre la place.
+1 !
- chris01Cerf3000 Messages
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Re: Président association de chasse
Sam 14 Fév 2015 - 8:49
le membre à l'origine de la création du conseil d'administration pourrait peut-être confirmer son action en s'engageant, à moins que ce soit, comme souvent, "armons nous et partez".
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