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Ven 19 Sep 2014 - 19:12
Salut,
voila j'ai un pote et collègue qui a un soucis.

Il a acquis il y a 4 ans une carabine 300win mag de marque Zaztava mais n'étant pas titulaire d'une licence de tir ou d'un permis le vendeur (particulier) ne s'est pas encombré de ces détailles.

Aujourd'hui le pote veux la vendre il a l'acheteur mais celui ci et ce qui est normal veux la déclaré.

J'ai dit au pote de contacté l'ancien proprio qu'il connaissait mais il est décédé il y a 3 ans.

Alors comment faire?

Remplir le cerfa avec le nom de l'ancien proprio ou passer par un armurier?

Sachant que l'arme fut déclarée lors de son achat.

Merci.
Adrien
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Ven 19 Sep 2014 - 22:21
Aie... Ça risque d'être compliqué. Je vais essayer de me renseigner !
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Sam 20 Sep 2014 - 7:19
OK merci

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Mer 24 Sep 2014 - 8:09
Salut,

Adrien as tu eu le temps de te renseigner?

Merci

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Mer 24 Sep 2014 - 11:38
tu peut faire la demande d'enregistrement moi ca mes arriver et il vont t'envoie voire n gas pour dire quel sorte de calibre marque tout le tral la la après y vont t'envoie ton papier d'enregistrement,pour avoir les info passe par téléphone ou on enregistre
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Sam 27 Sep 2014 - 22:03
Tu peux en effet essayer ça. Même si je ne garantie pas que ça fonctionne ! Tiens nous au courant.
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Dim 28 Sep 2014 - 8:13
Le problème c'est que c'est pas moi l'acheteur .
Je vous tiens au jus.

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Ven 3 Oct 2014 - 18:34
L'acheteur laisse tombé !

Le pote à un revolver mono coup en 22lr avec papier et il le vend je suis intéressé pour faire du carton chez moi mais quel cerfa ? et catégorie ?

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Ven 3 Oct 2014 - 19:49
Catégorie B 1°) ==> demande d'autorisation d'acquisition avant achat !

Amicalement, JP2.

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Ven 3 Oct 2014 - 20:03
Merci et tu demande comment?

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Ven 3 Oct 2014 - 20:19
Il te faut une licence de tir donc adhérer à un club 6 mois ou tu tire avec du 4.5 ou 22lr selon les clubs et 6 mois de plus pour arriver à 1 an d'inscription et là tu peut faire ta demande de feuille verte à ton président de club pour avoir enfin le droit de tirer avec cette arme mono coup en 22lr.
Sinon la détention c'est interdit car elle est classer comme te la indiquer JP2 en Cat B1.

PS: à J'oublié le plus important en fonction des préfectures ton sésame pour une acquisition peut varié de 15 jours voir jusqu'à quelque années pour certain notamment la région Pacca.
J'espère que je ne t'ai pas sapé le moral allez bon week. lol!
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