Comment faire pour reprendre nos bois

Bonjour voila j'ai un petit souci...Actuellement je suis dans une petite société de chasse ou nous chassons que sur du bois de particulier de 40 hectares alors qu'on as des bois communal d'environs 150.
Donc je voudrais savoir comment faire pour les récupéré on ma dis quand créent une ACCA on les reprend obligatoirement sans attendre la fin du bail.Es-vrai?Aidé moi s-il vous plait

Tu veux dire que ces 40 ha sont morcelés entre proriétaires ?!?

Oui se sont différent propriétaire qui nous laisse chasser sur leur bois car les bois communal on ne chasse pas car c'est déjà loué et moi c'est ce la que je veux récupérer et on ma dit quand faisant une ACCA on récupéré obligatoirement les bois communal

attention!!

nous avons perdus notre territoire de chasse dû surement à un entetement de notre président ainsi qu'un mauvais dialogue...
prend déja la température, c'est à dire ,vois déja si les propriétaire terrien veulent bien passer à une acca(,dans notre cas ils nous ont enlevé les terre pour les OFFRIR à la chasse de bois...

Il n'est pas certain que tu puisses faire une acca, les propriétaires sont-ils d'accord, il te faut recueillir un certain nombre de signatures auprès des propriétaires terriens, et puis, n'y a-t-il pas de zone géographique acca ?
Je ne sais pas, renseignes toi à la fédé, c'est plus simple.

commence par voir avec les propriétaires concerné voir si ils désientr vous signer le terrain

Houla... çà risque d'être "chaud bouillant"...

Tu risques de bien semer la zizanie si tu leur "pique" les bois... et si c'est comme dans beaucoup d'autres campagnes... il risque d'y avoir retour du coup de bâton...

Prends la "température" auprès des propriétaires terriens, et regardes un peu ce que tu risques de récupérer dans ton ACCA (si çà venait qu'à se faire)... car forcément, tu risques d'avoir des gars de l'ancienne équipe qui pourront prétendre être membre de ton ACCA....

A mon avis, avant de tenter quelque-chose, réfléchi bien, et pèse le pour et le contre. Car une fois la procédure entamée.... la situation risque d'être tendue...

Discutes-en avec des personnes de ta FDC, qui t'aiguilleront dans tes choix, et décisions.

geum55 a écrit:Oui se sont différent propriétaire qui nous laisse chasser sur leur bois car les bois communal on ne chasse pas car c'est déjà loué et moi c'est ce la que je veux récupérer et on ma dit quand faisant une ACCA on récupéré obligatoirement les bois communal

Je ne crois pas,, il me semble avoir lu un texte précisant que sauf bon vouloir de la commune, les terrains communaux ne faisaient pas partie de ceux de l'acca, à voir, la fédé doit renseigner.

+ 1 avec Fred ! Faut bien y réfléchir !

Dans tout les cas le mieux est je pense de prendre contact avec ta fédération de chasse pour avoir plus d'information !

ok ok...merci à tous pour vos réponses. Les bois font partie de ma commune et ils sont loués à des gens très aisés, qui n'habitent pas dans ma région. Ils viennent juste pour tirer du gibier, sans rien respecter donc le pour et le contre et déjà fait!!
Rendons à César ce qui appartient à César!!!

A mon avis, tu as une partie de la réponse dans ton dernier message :

Les bois font partie de ma commune et ils sont loués à des gens très aisés, qui n'habitent pas dans ma région.

Si la commune n'a pas à obligation de mettre ses bois à disposition de l'ACCA, elle risque de ne pas le faire (sûr à 99,99%).

Cette manne financière, je ne pense pas qu'un conseil municipal s'en passera.... C'est la triste réalité et un travers de la chasse

Le goupil a écrit:A mon avis, tu as une partie de la réponse dans ton dernier message :

Les bois font partie de ma commune et ils sont loués à des gens très aisés, qui n'habitent pas dans ma région.

Si la commune n'a pas à obligation de mettre ses bois à disposition de l'ACCA, elle risque de ne pas le faire (sûr à 99,99%).

Cette manne financière, je ne pense pas qu'un conseil municipal s'en passera.... C'est la triste réalité et un travers de la chasse

C'est on ne peut plus clair

la création d'une ACCA n'oblige en rien le regroupement de la totalité des terres de la commune ou de l'ensemble des autres propriétaire d'ailleurs...

pour exemple, une commune voisine de 1500 ha environ, et bien il y a une association communale de chasse, une ACCA sur une autre partie de la commune, et un groupement de propriétaire sur une troisième partie, avec en prime un agriculteur qui a retiré ses terres des 3 zones de chasses!!! c'est un joyeux bordel je vous l'assure!

salut,je ne sais pas si ça pourra t'aider,mais j'ai connu (dont moi)quelques personnes un peu dans ton cas.je pense que tu es obligé d'attendre la fin du bail,et au moment des nouvelles adjudications,tu pourras(ton acca) etre prioritaire a condition de t'aligner sur la somme proposée par l'autre équipe.toutefois,si tu es bien avec ta municipalité,le maire peut faire au moins disant,et choisir l'acca,même si la somme proposée par celle ci est inférieure.
malheureusement comme dans beaucoup de cas,c'est souvent le pognon qu'a le dernier mot!

TICH54 a écrit:salut,je ne sais pas si ça pourra t'aider,mais j'ai connu (dont moi)quelques personnes un peu dans ton cas.je pense que tu es obligé d'attendre la fin du bail,et au moment des nouvelles adjudications,tu pourras(ton acca) etre prioritaire a condition de t'aligner sur la somme proposée par l'autre équipe.toutefois,si tu es bien avec ta municipalité,le maire peut faire au moins disant,et choisir l'acca,même si la somme proposée par celle ci est inférieure.
malheureusement comme dans beaucoup de cas,c'est souvent le pognon qu'a le dernier mot!

Le pognon ou....le bulletin de vote!!Dans les petites communes c'est fou de voir comment on vous courtise au moment des municipales...Si tous les membres de l'acca sont inscrits sur la meme commune ça peut jouer comme moyen de pression.Pas gagné mais a voir.

Personnellement, je ne pense pas que dans une commune (et "petites" communes) le problème numéro 1 des citoyens soit la chasse.

Je pense que le maintient d'une école, de services de santé, de commerces de proximité, les aménagements dans le village,... préoccupent bien plus les gens, même s'ils sont chasseurs.

et les rentrées d'argent!!!

Le goupil a écrit:Personnellement, je ne pense pas que dans une commune (et "petites" communes) le problème numéro 1 des citoyens soit la chasse.

Je pense que le maintient d'une école, de services de santé, de commerces de proximité, les aménagements dans le village,... préoccupent bien plus les gens, même s'ils sont chasseurs.

Je suis d'accord avec toi évidement!
Mais vu que le "clientélisme" est une des tares de notre système politique, meme si je ne cautionne pas, autant s'en servir en faisant "pression" et obtenir gain de cause si on a le nombre pour le faire.
Je prend l'exemple d'une famille "influente" dans le village de mes parents (20 inscrits sur les listes d'un bled de 400 ames),le chemin privée menant a la maison du "patriarche" a été goudronné au frais de la commune...Nous,le chemin communal en terre et plein de trous qui dessert mes parent et 2 autres maisons on a attendu 10 ans de plus pour qu'il soit goudronné...

alors sa dit quoi ton histoire??? des nouvelles?