Zones humides

Article 19
En raison des difficultés pratiques pour prouver quel type particulier de tir une personne trouvée portant de la grenaille de plomb a l’intention de pratiquer, il y a lieu d’établir une présomption légale selon laquelle toute personne trouvée, à l’intérieur ou autour de zones humides, portant de la grenaille de plomb lors de la pratique du tir ou dans le cadre de la pratique du tir est présumée porter cette grenaille lors de la pratique du tir en zones humides ou dans le cadre de la pratique du tir en zones humides. En d’autres termes, il appartiendrait à cette personne de démontrer qu’elle avait effectivement l’intention d’aller pratiquer le tir ailleurs et qu’elle ne faisait que traverser la zone humide pour aller tirer ailleurs.

C'est sur que c'est ambigu et cela dénote qu'ils ne maîtrisent peut être pas ce qu'ils ont pondu.
Pour la lecture que j'en fais, de devoir prouver, cela s'adresse à une personne ayant pratiqué un tir dans la zone des 100M et ayant des cartouches plomb sur lui, je peux me tromper

Sako 85 a écrit:Article 19
En raison des difficultés pratiques pour prouver quel type particulier de tir une personne trouvée portant de la grenaille de plomb a l’intention de pratiquer, il y a lieu d’établir une présomption légale selon laquelle toute personne trouvée, à l’intérieur ou autour de zones humides, portant de la grenaille de plomb lors de la pratique du tir ou dans le cadre de la pratique du tir est présumée porter cette grenaille lors de la pratique du tir en zones humides ou dans le cadre de la pratique du tir en zones humides. En d’autres termes, il appartiendrait à cette personne de démontrer qu’elle avait effectivement l’intention d’aller pratiquer le tir ailleurs et qu’elle ne faisait que traverser la zone humide pour aller tirer ailleurs.

C'est sur que c'est ambigu et cela dénote qu'ils ne maîtrisent peut être pas ce qu'ils ont pondu.
Pour la lecture que j'en fais, de devoir prouver, cela s'adresse à une personne ayant pratiqué un tir dans la zone des 100M et ayant des cartouches plomb sur lui, je peux me tromper

Bonjour Sako 85 et bonjour à tous,

Le cas que tu évoques, Sako 85, est le chasseur qui se trouve dans une ZH et qui n'est équipé que de cartouches à plombs...Alors effectivement, il faudra qu'il prouve que ces munitions seront utilisées en dehors de la ZH. Dans ce cas, je ne saurais que trop recommander à ce chasseur de traverser ladîte ZH LE FUSIL DEMONTE, le canon déssolidarisé de la bascule : ainsi il est réputé ne pas être en action de chasse. Par contre, le chasseur muni de cartouches à plombs ET de munitions en substituts pour s'adapter à chaque cas doit être considéré de bonne foi, le fusil étant évidemment chargé de cartouches en substituts lors du contrôle en ZH....Si cela est reconnu comme une situation habituelle, alors nous pourrons chasser tranquilles...Encore faut-il que l'OFB, avec son nouveau directeur pro chasse, le reconnaisse officiellement... Amicalement.

Bonjour,
Ce n'est pas un cas que j'évoque, c'est un copié coller de l'article 19 du règlement européen et la lecture que j'en fais.
La lecture de tous ces articles me font déduire que ce n'est pas le port de cartouches plomb qui est visé en ZH, mais son emploi en ZH.

Si tu te trouve en zone humide rien qu'avec des cartouches plomb sur toi et que ton fusil est vide, tu est selon ma lecture en règle.
Si tu tire dans cette ZH et que tu as des cartouches plomb sur toi, il te faudra prouver que tu as bien tiré avec des substituts au plomb, c'est toujours la lecture que j'en fais.
Si tu tire en ZH avec que des cartouches plomb sur toi, tu seras verbalisé, toujours ma lecture

Le souci que nous auront , nous rechargeurs, c'est que nos cartouches ne sont pas comme celles du commerce avec écrit dessus acier ou autre et je ne sais sur ce plan, n'étant ni devin, ni marabout    comment nous pourrons prouver notre bonne foi en présentant la douille vide aux contrôleurs et ce que ces derniers décideront.
Un petit aimant sur soi  pour l'acier

Ce qui est certain, c'est que ce règlement européen a été pondu pas des gens qui n'ont pas pris en compte tous les problèmes que cela va nous apporté ou alors ils en ont bien conscience, a chacun d'en supposer le but.

Bonsoir à tous
Devant la difficulté de déterminer les limites de la ZH
la verbalisation du garde chasse vous laissera la possibilité de vous justifier devant le tribunal. l'agent de l'OFB ne vous dressera pas PV mais il vous mettra un timbre amende de 135 E Irez-vous choisir de passer devant un tribunal pour 135 E ??
La facilité du timbre amende c'est de l'escroquerie judiciaire !!

https://www.armes-ufa.com/IMG/pdf/2023_instruction_zoneshumides.pdf

Il est  écrit, qu'il est interdit de porter de la grenaille de plomb en ayant l'intention de l'utiliser pour la pratique du tir en zones humides, donc si je comprends bien si le fusil n'est pas charger aucun problème de circuler sur une zone humide en ayant  sur soi des cartouches plomb du moment qu'on ne les utilisent pas. C'est donc le tir qui est interdit et non le port de cartouches plomb sur une ZH

Sako 85 a écrit:https://www.armes-ufa.com/IMG/pdf/2023_instruction_zoneshumides.pdf

Il est  écrit, qu'il est interdit de porter de la grenaille de plomb en ayant l'intention de l'utiliser dans la pratique du tir en zones humides, donc si je comprends bien si le fusil n'est pas charger aucun problème de circuler sur une zone humide avec sur soi des cartouches plomb du moment qu'on ne les utilisent pas.

Bonjour Sako85 et bonjour à tous,

Mon cher Sako85, je me demande bien pourquoi ce que tu énonces clairement dans tes deux derniers messages, et que je partage totalement, n'est pas aussi clair et direct dans le texte de loi ? Un problème de traduction de la langue anglaise, peut-être...En effet, Mme VAN DER LEYEN ne parle que l'anglais, la pauvre !
Hier, j'ai reçu la réponse de ma fédération des chasseurs d'Eure et Loir à mes questions déjà évoquées ici. Is ne peuvent pas me répondre, mais ils m'informent qu'une note de l'OFB va sortir pour essayer de débrouiller l'écheveau des questions que tous les chasseurs se posent plus ou moins. Nous ne pouvons pas en effet chasser sereinement en ne comptant que sur des interprétations personnelles du texte. Et je note qu'en la matière, nous ne sommes pas les seuls à nous poser des questions... C'est tout dire ! Amicalement.

Bonjour,
C'est les textes de lois qui sont écrits ainsi, même une virgule  à son importance.
Tout le monde aura remarquer, qu' ils emploient des termes qui ne nous sont pas familier voir contraire à nos us, décharger dans leurs textes veux dire tiré ,alors que pour nous dans notre pratique, c'est ôter les cartouches de son arme et c'est la source d' incompréhensions pour certains.

C'est bien le tir de cartouches plomb qui est interdit pas le port sur soi de ces dernières  en ZH et cela me paraît logique.
On verra si nous aurons en lecture publique l'instruction que doit diffuser l'OFB en interne.

Salut, si tout les chasseurs étaient comme il se devrait, abonner à ARMES DE CHASSES, cette discussions inutile aurait été évitée.

Je cite:

"Port du plomb dans le périmètre d'une zone humide: une tolérance a  été demandée au agents de l'OFB et respectée pour les deux dernières semaines de la saison, mais cette tolérance n'existera plus la saison prochaine.

L'OFB a fait passer une note de service à ce sujet. Si alors vous avez du plomb dans votre cartouchières, vous devez éviter les zones humides et le périmètre de 100M

Sachez qu'en cas de verbalisation puis de récidive, vous pourriez être inscrit au FINIADA"

Bon, voilà une partie de l'article sur le sujet trouvé dans la n° de avril mai et juin. Je l'ai imprimé et afficher dans notre local chasse. Après, vous pouvez faire toutes les supputations que vous voulez, mais la messe est dite. Pour moi, la seule petite faille que je vois, c'est sur les cartouches dans la cartouchière, et pour mas part, je n'en ai pas, j'ai les cartouches dans les poches, et je me demande jusqu'ou les gardes ont le droit de me fouiller les poches????

Serge 64 a écrit:J
e cite:

"Port du plomb dans le périmètre d'une zone humide: une tolérance a été demandée au agents de l'OFB et respectée pour les deux dernières semaines de la saison, mais cette tolérance n'existera plus la saison prochaine.

L'OFB a fait passer une note de service à ce sujet. Si alors vous avez du plomb dans votre cartouchières, vous devez éviter les zones humides et le périmètre de 100M

Sachez qu'en cas de verbalisation puis de récidive, vous pourriez être inscrit au FINIADA"

CQFD.
C'est exactement ce que les écrits de l'arrêté indique, avec d'autres termes, certes .
Après couper les cheveux en 4 pour essayer, d'envisager ,l'éventuelle possibilité de détourner la loi revient à tenter de sodomiser des diptères!!!

Bonsoir,

Il ne s'agit pas de détourner la loi, mais de la comprendre dans toute l'étendue de son application ! Je suis désolé, mais le port de cartouches à plombs dans une ZH ne sera pas l'exception si on a commencé sa chasse à quelques kilomètres de cette ZH en zone "sèche". Par contre le fait d'avoir des cartouches aux plombs dans son fusil dans les 100 m d'une ZH sera sanctionné. Ou alors il faudra choisir entre la ZH et la ZS pour constituer sa cartouchière. Cela complique l'exercice de la chasse et est contraire au respect de notre liberté. On voit où nous conduisent les autorités diverses à tout interdire pour obéir au "politiquement correct" : les lois pourtant très nombreuses, ne sont plus respectées parce qu'elles sont inutilement complexes et diligentées par des gens qui ignorent les réalités vécues par les intéressés...Si le port des cartouches à plombs est sujet à controverses, l'évaluation des 100m autour d'une ZH nous promet de saines réjouissances, et personne n'en parle : comment en faire une mesure exacte ?!  Quand on voit la propension générale à minimiser les distances de tir, on va bien rigoler. Amicalement.
.

Il ne s'agit de sodomiser les diptères, de couper en 4 les cheveux sur le crâne d'un chauve ou autres fantaisies du genre comme on le lit souvent sur le forum. Vous avez lu les textes de loi européens, si cela ne vous ne vous suffit dans leur lecture  pour savoir ce qui est autorisé ou non, eh bien rester sur vos idées, un mail de la semaine dernière de ma fédération va dans le sens que ce n'est pas la possession de cartouches plomb qui est interdit ,mais le tir de ces cartouches en ZH. Depuis la fermeture générale 2023 les textes ont changés. Détourné la loi   , n'importe quoi, non la comprendre suffira.


L'OFB a fait passer une note de service à ce sujet. Si alors vous avez du plomb dans votre cartouchières, vous devez éviter les zones humides et le périmètre de 100M

Tu ne peux pas la poster cette note pour la saison 2023-2024 ?

"Port du plomb dans le périmètre d'une zone humide: une tolérance a été demandée au agents de l'OFB et respectée pour les deux dernières semaines de la saison, mais cette tolérance n'existera plus la saison prochaine

Les deux dernières semaines de la saison, donc ce que tu as afficher dans ton local chasse est antécédent a la fermeture générale de la saison 2022-2023. La nouvelle note de l'OFB qui devrait être diffuser en interne est pour la saison 2023-2024 c'est de celle là que tu parle ?.

Sako 85 a écrit:un mail de la semaine dernière de ma fédération va dans le sens .....

Avec ça , on est vachement rassuré, on sent que la dite FD n'est absolument pas sûre d'elle ,du moins à l'instant de la réponse.
Au risque de déplaire, je maintiens, que toutes ces supputations et autres interprétations, n'apportent rien au sujet.
Il est préférable d'attendre que les services concernés pondent la bonne directive avec les règles à respecter ( comme les définitions précises des zones humides ,sauf si celles de la Convention de Ramsar restent d'actualité.)pour la saison qui va ouvrir.
Il sera alors peut-être temps de s'interroger.
En tout état de cause, selon moi, l'OFB sera surement l'interlocuteur à privilégier. Les antennes locales sont joignables et répondent .(j'ai eu l'occasion de les contacter pour de multiples raisons et leurs réponses ont toujours étaient claires et précises.)

L'OFB devra faire respecter la loi comme elle est écrite. J'ai écris plus haut que nous verrons quand la note interne de l'OFB pour la saison 2023-2024 sera et si elle sera en lecture au public. Ma fédération a pour le moins donné à ses adhérents sa compréhension des textes ,qu'en est il de la tienne qui a te lire est plus rassurante ou encore des vôtres?

A l'instant ou nous échangeons, elle attend, pour communiquer, les règles pour la prochaine saison et ne s'avance pas, ne connaissant pas encore les tenants et aboutissants de ces nouvelles règles. Si tant est ,d'ailleurs qu'il n'y ait pas un sursis à la mise en place .
Donc il est , pour l'instant, "urgent d'attendre".

orion33 a écrit:

Sako 85 a écrit:un mail de la semaine dernière de ma fédération va dans le sens .....

Avec ça , on est vachement rassuré, on sent que la dite FD n'est absolument pas sûre d'elle ,du moins à l'instant de la réponse.
Au risque de déplaire, je maintiens, que toutes ces supputations et autres interprétations, n'apportent rien au sujet.
Il est préférable d'attendre que les services concernés pondent la bonne directive avec les règles à respecter ( comme les définitions précises des zones humides ,sauf si celles de la  Convention de Ramsar restent d'actualité.)pour la saison qui va ouvrir.
Il sera alors peut-être temps de s'interroger.
En tout état de cause, selon moi, l'OFB sera surement l'interlocuteur à privilégier. Les antennes locales sont joignables et répondent .(j'ai eu l'occasion de les contacter pour de multiples raisons et leurs réponses ont toujours étaient claires et précises.)

Bonghjornu,

bah oui, que du bon sens!

- ce n'est pas avec ce verbiage diarrhéique bruxellois signé von der la hyène qu'il y a matière à réflexion sensée et objective. Chaque mot, chaque phrase sont une marinade de non-sens et un encouragement aux bavardages et polémiques inutiles.

- vos fédés ne sont pas des cabinets de conseils juridiques loin s'en faut, elles n'en savent pour l'heure pas plus que vous et leurs réponses ne sont que doctrines et interprétations aussi fiables qu'une jambe de bois infestée de capricornes. 

- Comme écrit par Monsieur Orion, l'OFB est l'interlocuteur à choisir quand ils auront les textes et les consignes claires, sans vous imaginer de la mansuétude de leur part au prétexte, comme écrit en amont, que leur nouveau directeur, ex ONCFS, est chasseur. Certes il y a les textes de loi et la manière de les appliquer, mais n'oubliez jamais qu'en matière juridique et pour tout le régalien les seuls et uniques patrons de l'OFB dans le département sont le procureur et le Préfet, personne d'autre.

Nous verrons bien qui se trompe l'OFB devra bien sortir sous peu son interprétation actuelle de la loi pour la saison de 2023-2024.

Euh,l’ofb communiquer?ils vont juste appliquer la loi point barre.
Comme écrit par Serge 64,ils ont déjà eu les consignes.ils y a quelques vidéos de juristes spécialisés sur le sujet,je ne sais plus où je les ai vu et ils sont clairs,soit tu payes,soit tu vas au tribunal et la tu as de fortes chances de gagner,enfin si le tribunal suit le droit français….ils prenaient pour exemple les véhicules: ce n’est pas parce que ta charrette va a250 que tu es verbalisé pour excès de vitesse.
Et attention au finiada comme écrit par Serge.
Mais bon,nous sommes tous ou presque majeurs et responsables de nos choix: faites les votre,les miens sont fait

Bonjour a toutes et a tous
Perso ce que je constate une fois encore, c'est qu'ils nous pondent des conneries pour nous dégouter de plus en plus.
Le substitut de plomb c'est bien jolie, mais pour remplacer du plomb de 6 il faudrait prendre du 4 voire du 3 en acier!!!!!!
Je me vois mal tirer une grive avec sa!!!!!!!
De plus utilisant un B25 de 1967(mon année de naissance)je suis obliger de tirer de la basse pression donc bien moins performante où de payer une blinde de la cartouche haute gamme.
Sur ce je pense fortement que un jour où l'autre je raccrocherai les fusils pour ressortir les cannes à pêche.

Quoique...pour les cannes à pêche il faudra bien vérifier que tu ne mets pas de plomb! ou alors un substitut, ils le font ça pour plomber ? je suis sûr que si on pose la question à la la von der machin bidule qui trafique à qui mieux mieux comme tous ces euros déconneurs, elle va se trafiquer les 3 neurones qu'elle a encore et nous pondre un autre truc à la mors moi le nœud pour les pêcheurs.
Quand est ce que on va se prendre en charge nous même et arrêter de déléguer à tous ces bons à rien ? quand la loi n'a aucune justification et que des gugusses à qui on a donné le pouvoir de nous emmerder passent leur temps et notre argent à se foutre de nous , la loi on se l'a met où je pense et les gugusses on les fout au placard : le désordre, c'est l'ordre moins le pouvoir de nous emmerder. Point barre.
Tout le reste c'est de la parlote

C'est vraiment désespérant ces guignols qui nous baladent!!!En fait, ces lois sur le plomb en ZH découlent d'une "étude" qui avait "révélé" que les canards de plonge et de surface pouvaient déclarer un saturnisme dès l'absorption de 3 plombs de chasse (dans l'estomac). Je ne me souviens plus d'où provient cette étude, mais si elle est de la même veine que celle d'un certain Marion sur les chats dits "harets" qui n'avait trouvé aucun impact sur la biodiversité dans les territoires infestés de chats, je reste très sceptique. Ils nous ont tellement menti sur tout, harcelés avec l'argent public des médias, et ça continue tous les jours, qu'ils ne sont plus crédibles!!!!dernier exemple: département de la Drôme sinistré par les loups : chiffre officiel de l'OFB: 4 meutes de loup. Comptage simultané (aux hurlements) sur tout le département initié par la fédération des chasseurs de la Drome malgré le refus du Ministère :
44 MEUTES!!!! de qui se moque-t-on? On peut vraiment se gausser des russes!!!!!!

Jean-Paul13 a écrit:Quoique...pour les cannes à pêche il faudra bien vérifier que tu ne mets pas de plomb! ou alors un substitut, ils le font ça pour plomber ? je suis sûr que si on pose la question à la la von der machin bidule qui trafique à qui mieux mieux comme tous ces euros déconneurs, elle va se trafiquer les 3 neurones qu'elle a encore et nous pondre un autre truc à la mors moi le nœud pour les pêcheurs.
Quand est ce que on va se prendre en charge nous même et arrêter de déléguer à tous ces bons à rien ? quand la loi n'a aucune justification et que des gugusses à qui on a donné le pouvoir de nous emmerder passent leur temps et notre argent à se foutre de nous , la loi on se l'a met où je pense et les gugusses on les fout au placard : le désordre, c'est l'ordre moins le pouvoir de nous emmerder. Point barre.
Tout le reste c'est de la parlote

Rigole pas, ils vendent des plombs de peche en étain pour l'environnement. J'en ai vu en rayon!!!!

DUDUCHE 45 a écrit:Bonjour a toutes et a tous
Perso ce que je constate une fois encore, c'est qu'ils nous pondent des conneries pour nous dégouter de plus en plus.
Le substitut de plomb c'est bien jolie, mais pour remplacer du plomb de 6 il faudrait prendre du 4 voire du 3 en acier!!!!!!
Je me vois mal tirer une grive avec sa!!!!!!!
De plus utilisant un B25 de 1967(mon année de naissance)je suis obliger de tirer de la basse pression donc bien moins performante où de payer une blinde de la cartouche haute gamme.
Sur ce je pense fortement que un jour où l'autre je raccrocherai les fusils pour ressortir les cannes à pêche.

Moi j'arrive déjà pas à voir comment on peut utiliser du 6 pour tirer une grive.

Bonjours
Evidement que je ne tir pas de grives avec du 6,le 9 où 10 est très bien enfin pour mon secteur.
Quand a l'étain c'est un dérivé de plomb si je ne m'abuse ?
Enfin je n'ai pas fait de grande étude, mais je me dit que si c'était pour devenir comme tout nos gouvernants, c'est très bien ainsi.

DUDUCHE 45 a écrit:Quand a l'étain c'est un dérivé de plomb si je ne m'abuse ?

PAS du TOUT ! l'étain c'est l'étain Sn et le plomb, c'est le plomb Pb

Je reprends une phrase de Philgood:
"... soit tu payes, soit tu vas au tribunal et la tu as de fortes chances de gagner, enfin si le tribunal suit le droit français…. "
Effectivement, la fameuse présomption, ça va à l'encontre du droit français. Il s'agit d'une inversion de la charge de la preuve. Pour un avocat, gagner un procès dans ce cas, c'est du gâteau ! Reste à condamner l'OFB aux dépens...