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Ayant reussi recemment le permis de chasser, j'ai naturellement alerté les amis que j'accompagne régulierement et depuis de nombreuses années sur leur territoire de chasse du Var (ils sont résidents dans une commune du haut Var), afin qu'ils demande une carte d'invité (normalement aux nombres limités dans chaque commune) en ma faveur.
Ma stupefaction était telle en apprenant que la commune, comme beaucoup d'autres, ne délivre plus ce genre de carte.
Pire !! Le frère d'un des amis résident dans cette commune c'est vu lui aussi refuser le droit de chasse !! Je me suis renseigné alors par ci et là, dans une autre commune, disposant d'un territoire non équivalent au précédent mais agréable quand même, et ayant quelques autres connaissances, j'ai pu obtenir une réponse favorable, pour la saison prochaine mais à un prix exorbitant : prix de la carte : 180 euros !! et sans le timbre gros gibier s'il vous plait !! A cela rajoutons le prix du permis et du materiel...
Comment voulez vous péréniser cette passion auprés de nos successeurs, je pense à mon fils qui n'a qu'un an et qui, je l'espere marchera sur mes traces, MAIS A QUEL PRIX !!!!

Je suis dans ton cas ... Jai eu mon permis de chasser il y a environ 2 semaines , déja 100€ pour le passer et pour recevoir le permis ( 30€ : Montant de timbre fixé par l'article 964 du code général des impôts ) . Ensuite je me suis renseigné auprès de la sociétè de chasse de mon petit village , et on m'a dit : La première année ce sera 175 € puis les années suivantes 100€ . Sans compter les 72€ de validations ...
J'en suis déjà quand même à 347€
En plus de ça , je dois acheter mon fusil ( 1000 € pour commencer c'est déja sa ) et ensuite me fournir en cartouches et m'acheter quelques objets manquants ( appelants , appeaux , filets de camouflages et quelques vétements , etc ...)
Enfin tout sa pour dire que la chasse est un très gros budget mais une magnifique passion a ne pas abandonner

Salut

bienvenue dans le monde de la chasse.

c'est sur pour vivre notre passion cela n'est pas gratuit.et vous ne compté pas les trajets en voiture usure et essence .cela est pas toujours facile en fin de mois.
Mais votre passion l'emportera j'en suis sur.

A+

Amitié pascalou

julien59 a écrit:Je suis dans ton cas ... Jai eu mon permis de chasser il y a environ 2 semaines , déja 100€ pour le passer et pour recevoir le permis ( 30€ : Montant de timbre fixé par l'article 964 du code général des impôts ) . Ensuite je me suis renseigné auprès de la sociétè de chasse de mon petit village , et on m'a dit : La première année ce sera 175 € puis les années suivantes 100€ . Sans compter les 72€ de validations ...
J'en suis déjà quand même à 347€
En plus de ça , je dois acheter mon fusil ( 1000 € pour commencer c'est déja sa ) et ensuite me fournir en cartouches et m'acheter quelques objets manquants ( appelants , appeaux , filets de camouflages et quelques vétements , etc ...)
Enfin tout sa pour dire que la chasse est un très gros budget mais une magnifique passion a ne pas abandonner

Ta société de chasse est-elle une ACCA ? Pourquoi paies-tu plus cher la première année (175 €) ?

Amicalement, JP2.

Oui c'est une ACCA , Les 75€ supplémentaire sont le droit d'entré à la société et ensuite c'est 100€ de cotisation annuelle.

Et vous osez vous plaindre avec des actions à ce prix là!!!!!

Dis nous en plus springer ^^ ! Mais tu sais à 16 ans sans travail c'est dur :/

Je me suis renseigné pour trouver une part près de chez moi, la moins chère est à 450 euros, quasi que de la plaine mais un tout petit bois au milieu (Sapinière.).

Et oui, sans salaire, dur !

Mais la passion l'emporte quand même ! ^^

J'économise pour plus tard ! =)

Pis oui, avoir des parents chasseurs aide aussi vraiment beaucoup !!!

Tu diras à ta société qu'ils sont dans l'illégalité, car il est interdit de percevoir des droit d'entrée ou toute quote-part de repeuplement !

Voir à ce sujet le point f) de l'article 12 du STATUT des ACCA disponible en intégralité ci-après:

Association Communale de Chasse Agréée





de ___________________________________






























STATUTS




FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS




ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE




STATUTS






Article 1^er



En application des articles L. 422-2 à L. 422-26 et R. 222-1 à R. 222-79 du Code de l’environnement relatifs à l’organisation des associations communales et intercommunales de chasse agréées, il est formé, dans la commune de ________________________ une association communale de chasse agréée désignée sous le nom « d’association communale de chasse agréée de ________________________________ ».




Article 2



L’association est constituée conformément à la loi du 1^er juillet 1901.



Elle a pour but dans le cadre du Code de l’environnement, d’assurer une bonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d’un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l’éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique.



Elle a également pour objet d’apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages.



Son activité s’exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes. Elle est coordonnée par la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs.



Elle collabore avec l’ensemble des partenaires du monde rural et, en particulier avec la commune de son territoire.



Elle participe à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs.



La location de ses droits de chasse est exclue.


Article 3



Le siège social est fixé à :



----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

L’association a une durée illimitée.



L’année sociale commence le 1^er juillet pour se terminer le 30 juin de l’année suivante.



L’association est obligatoirement affiliée à la fédération départementale des chasseurs dans les conditions prévues par les statuts de celle-ci.


Article 4



Est admis à adhérer à l’association communale de chasse agréée de ______________________ avec les droits et obligations définis aux articles ci-après :



1°) tout titulaire du permis de chasser validé qui est domicilié dans la commune ou y ayant une résidence pour laquelle il figure, l’année de son entrée dans l’association, pour la quatrième année sans interruption au rôle de l’une des quatre contributions directes ;



2°) tout titulaire du permis de chasser validé, propriétaire ou détenteur de droits de chasse, ayant fait apport, volontaire ou non, de ses droits de chasse à l’association, ainsi que, s’ils sont titulaires du permis de chasser, ses conjoint, ascendants et descendants ainsi que gendres et belles-filles du ou des conjoints apporteurs ;



3°) tout titulaire du permis de chasser validé ayant fait apport de ses droits de chasse attachés à une ou des parcelles préalablement au transfert de la propriété de celui-ci à un groupement forestier, ainsi que, s’ils sont titulaires d’un permis de chasser, ses conjoint, ascendants et descendants, gendres et belles-filles du ou des conjoints apporteurs ;



4°) tout titulaire du permis de chasser validé, preneur d’un bien rural lorsque son propriétaire a fait apport, volontairement ou non, de son droit de chasse ;



5°) tout titulaire du permis de chasser validé, proposé à l’association, par un propriétaire ayant fait apport volontairement et sous cette condition de son droit de chasse, en application de l’article R. 222-47b du Code de l’environnement ;



6°) tout titulaire du permis de chasser validé, propriétaire d’un terrain soumis à l’action de l’association et devenu tel en vertu d’une succession ou d’une donation entre héritiers au cours de la période quinquennale écoulée ;



7°) tout propriétaire ayant fait apport d’un territoire de chasse mais non chasseur est sur sa demande (sauf s’il a manifesté son opposition dans les conditions fixées par le 5° de l’article L 422-10 du Code de l’environnement) membre de droit de l’association sans être tenu de la cotisation prévue à l’article 13, ni de la couverture du déficit éventuel de l’association. L’association effectue auprès de lui les démarches nécessaires.



Postérieurement à la constitution de l’association, les adhésions de nouveaux membres sont validées par le conseil d’administration sur demande justifiée des intéressés.



Le propriétaire ou le détenteur de droits de chasse ayant exercé un droit à opposition ne peut prétendre à la qualité de membre de l’association, sauf décision souveraine de l’association communale de chasse agréée.


Article 5



Le nombre minimum des adhérents est égal à celui des membres obligatoirement admis en application de l’article 4.


Article 6



En outre, l’association communale de chasse agréée doit prévoir un pourcentage de titulaires du permis de chasser validé ne rentrant dans aucune des catégories figurant à l’article 4 des présents statuts, qui est de 10 % au minimum du nombre total d’adhérents constaté l’année précédente.



Ce pourcentage est déterminé par décision de l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration avant réponse aux demandeurs souhaitant bénéficier d’une telle carte pour la saison suivante. Il est inscrit dans le règlement intérieur.



Les demandes d’admission correspondantes sont formulées par écrit et adressées avant le 1^er avril de chaque année au président de l’association. Celui-ci, sur décision du conseil d’administration et, au besoin, après tirage au sort s’il y a plus de candidatures recevables que de places disponibles, retient les candidatures et en avise les intéressés dont l’admission prend effet, pour une année seulement, à compter du 1er juillet suivant.

La fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs est informée des places disponibles.


Article 7



La liste des membres et celle des parcelles dévolues à l’ACCA sont tenues à jour et disponibles en permanence au siège de l’association.

En effet je me renseignerais Mais de toute façon j'ai l'envie de chasser et peu importe les cotisations

Suite1:

Article 8



L’association est administrée par un conseil d’administration composé de _____ (6 ou 9 membres) élus pour six ans par l’assemblée générale, rééligibles et dont un tiers est renouvelé tous les deux ans. Les deux premiers tiers soumis à renouvellement sont désignés par tirage au sort. En cas d’impossibilité, le nombre d’administrateurs peut être réduit à 3 sur autorisation préfectorale.



Le nombre de membres du conseil d’administration doit être composé, d’une part, pour deux tiers au moins de membres de droit titulaires du permis de chasser. D’autre part, pour un tiers au maximum de propriétaires ayant fait apport, volontairement ou non, de droits de chasse.



Le conseil d’administration désigne, parmi ses membres, après chaque renouvellement partiel, un bureau composé d’un président, d’un vice-président, d’un trésorier et d’un secrétaire dont les fonctions sont gratuites.

En cas de partage des voix au conseil d’administration, celle du président est prépondérante (sauf à sa propre élection à ce poste).


Article 9



Le conseil d’administration se réunit au moins deux fois dans l’année sur convocation du président. Il peut aussi être réuni sur la demande des deux tiers de ses membres. Les délibérations du conseil d’administration ne sont valables que si les deux tiers au moins de ses membres sont présents.



Le président, qui doit jouir du plein exercice des droits civils, est le représentant légal de l’association en toutes circonstances, notamment en justice et vis-à-vis des tiers. Il ordonnance les dépenses après avoir reçu l’aval de l’assemblée générale dans le cadre des paragraphes 4 et 5 de l’article 10 des présents statuts. Il a seul autorité sur les gardes particuliers de l’association.

Il agit en justice sur mandat du conseil d’administration auquel il fait rapport.



Le vice-président remplace d’office le président en cas d’absence ou d’empêchement de celui-ci (et non en cas de démission).



Le secrétaire tient, notamment, les registres des procès-verbaux de séance et assure la correspondance.



Le trésorier est chargé de tenir à jour le compte en deniers des recettes et des dépenses et s’il y a lieu la comptabilité matière. Il est le seul à détenir les moyens et justificatifs des recettes et dépenses. Il est tenu de présenter au président, chaque fois que celui-ci lui demande, les comptes à jour. En cas de carence constatée, le conseil d’administration proposera à Monsieur le Préfet toute initiative pour y remédier.



Le conseil d’administration pourvoit, s’il le juge utile, aux vacances qui se produisent entre deux assemblées générales, sous réserve de ratification à l’assemblée générale qui suit.

Suite3:

Article 12



Les ressources de l’association communale de chasse agréée se composent notamment :

a) des cotisations annuelles versées par les sociétaires, ainsi que des cotisations complémentaires nécessitées par un déficit éventuel,

b) des revenus du patrimoine,

c) du montant des sanctions pécuniaires infligées par le conseil d’administration aux membres de l’association pour infraction au règlement intérieur et au règlement de chasse,

d) des subventions,

e) des indemnités de toute nature et dommages intérêts qui pourraient lui être attribués,

f) de toute autre ressource autorisée par les textes en vigueur, à l’exclusion de tout nouveau droit d’entrée et de toute quote-part de repeuplement.

Article 13



L’assemblée générale fixe annuellement le montant des cotisations qui sont dues par les membres, d’après la catégorie à laquelle ils appartiennent (cf. article 4 des présents statuts).

La cotisation la plus élevée qui concerne les membres visés à l’article 6 du présent statut ne doit pas excéder le quintuple de la cotisation la moins élevée.



Le versement de la cotisation est constaté par la remise d’une carte d’adhérent pour l’année en cours, carte qui doit être présentée à toutes réquisitions des agents chargés de la police de la chasse, des gardes particuliers de l’association et des agents de développement cynégétique des fédérations départementales des chasseurs.



La cotisation une fois versée n’est remboursée en aucun cas.



Le non-paiement de la cotisation, après mise en demeure par courrier recommandé avec demande d’accusé de réception, après proposition du conseil d’administration et décision de Monsieur le Préfet, entraîne la suspension de l’exercice du droit de chasser sur le territoire de l’association.

Article 14

Toutes les ressources prévues à l’article 12 du présent statut seront entièrement consacrées à la réalisation des buts de l’association communale de chasse agréée tels qu’ils figurent à l’article 2 du présent statut.

Une partie de ces ressources est obligatoirement employée :

- aux moyens financiers consacrés, notamment, à la souscription d’un contrat d’assurance garantissant la responsabilité civile de l’association et celle de son président et de ses délégués en tant qu’organisateurs de la chasse ;

- au paiement des adhésions, cotisations et taxes dues à la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs ;

- à l’indemnisation des apports prévue à l’article L.422-17 du code de l’environnement.


Article 15



L’association communale de chasse agréée constitue une ou plusieurs réserve(s) de chasse et de faune sauvage, représentant une superficie totale d’au moins 10 % de son territoire et dont la situation est précisée aux règlements intérieur et de chasse. Elle propose à Monsieur le Préfet la délimitation, l’étendue, l’emplacement des réserves et les modifications éventuelles conformément à ses obligations de gestion cynégétique et à la réglementation en vigueur.



L’exercice du droit de chasse y est interdit en tous temps. Toutefois, la réalisation d’un plan de chasse ou d’un plan de gestion, des captures de gibier en vue du repeuplement ou d’études scientifiques, la destruction des animaux classés nuisibles, peuvent y être autorisées par arrêté préfectoral pris sur avis du directeur départemental de l’agriculture et du président de la fédération départementale des chasseurs.


Article 16



En cas d’infraction au règlement intérieur ou au règlement de chasse, le conseil d’administration a plusieurs possibilités :



1° niveau :

Des sanctions pécuniaires fixées dans le règlement intérieur et de chasse et approuvées par l’administration (qui ne peuvent excéder le montant des amendes prévues pour les contraventions de 2^ème classe, soit 150 € en 2004) pourront être infligées par le conseil d’administration aux membres de l’association titulaires du permis de chasser, en cas d’infractions aux règlements intérieur et de chasse.



2° niveau :

En cas de faute grave et de fautes répétées d’un membre de l’association, le conseil d’administration peut demander au préfet de prononcer :



A – pour les propriétaires chasseurs apporteurs de droit de chasse, la suspension du droit de chasser sur le territoire de l’association en cas de non paiement de la cotisation après mise en demeure ou de fautes graves et répétées ;



B – pour les membres énumérés aux points 1.2.3.4 de l’article 4 du présent statut autres que ceux mentionnés au A ci-dessus, la suspension du droit de chasser sur le territoire de l’association ou l’exclusion temporaire en cas de non paiement de la cotisation après mise en demeure ou en cas de fautes graves ou répétées ;



C – pour les membres énumérés à l’article 6 du présent statut, la suppression du droit de chasser sur le territoire de l’association, l’exclusion temporaire ou définitive en cas de fautes graves ou répétées.

Le conseil d’administration est convoqué à cet effet avec la mention de la question à l’ordre du jour. L’intéressé est invité par lettre recommandée, adressée au moins 17 jours à l’avance, à se présenter devant le conseil d’administration ou à lui faire parvenir ses explications.



Si le conseil d’administration retient l’une ou l’autre sanction de 2° niveau, il transmet à cet effet une proposition au Préfet qui prononce la sanction et la notifie à l’intéressé.


Article 17



Les règlements intérieur et de chasse préparés par le conseil d’administration, sont votés par l’assemblée générale et précisent, en tant que de besoin pour l’application des présents statuts, les droits et obligations des sociétaires et l’organisation interne de l’association.



Toute modification à ces règlements est décidée en assemblée générale, sur proposition du conseil d’administration, et n’est exécutoire qu’après approbation par l’autorité de tutelle.


Article 18



Dans le cas où l’association communale de chasse agréée cesserait son activité ou se verrait retirer l’agrément du préfet, son assemblée générale décidera de la dévolution du solde de son actif social, soit à la fédération départementale des chasseurs, soit à une autre association communale de chasse agréée du département.



Statuts approuvés en assemblée générale du __________________________



à ______________________________



Le Président, Le Secrétaire,

(NOM, Prénom) (NOM, Prénom)







Amicalement, JP2.

Revoir à ce sujet:

http://chasse.forumactif.com/legislation-f44/les-acca-t3120.htm


Amicalement, JP2.

Voudrait bien chasser à ce prix là moi!

Chez moi les actionnaires payent 450€ pour ne chasser que le dimanche et jours fériés + le samedi uniquement au pigeon. En sachant que l'on est la communale la moins chère du secteur surtout quand on met en rapport le nombre d'hectares de bois.

Donc pour 180€ vous vous plaigniez... Surtout que dans le sud vous pouvez chasser tous les jours pratiquement et vous chassez sr des milliers d'hectares.

moi ce que je trouve pas normal c'estv qu'ils fassent payer un droit d'entrée aux jeunes m***de y en a pas tant que çà!!! c'est sur ça doit bles motiver et en plus c'est illégal voir JP2 notre sage ,grand gourou etc....

En effet, Je tiendrais à me renseigner sur ma société de chasse et je vous en direr plus !
Mais de toute façon comme je l'avais déjà cité , ce n'est pas ce droit d'entré qui vas m'empecher de chasser !!!

Donc je me suis renseigner auprès du président , car j'avais demandé a un membre de la société au début mais apparement il n'y connaissait rien ! Donc la société n'est pas une ACCA . Et donc je me tiens de payer ce droit d'entré mais de toute façon l'envie de chasser me surpasse !

Vaste et éternel débat.

La chasse a un coût, la chasse cueillette, c'est fini! Maintenant tout est question d'équilibre et de démocratie.

Chaque structure possède un règlement qui résulte de la volonté dirigeante, droit d'entrée ou pas, dans le monde associatif en général, c'est fréquent. Tu t'inscrits à un stand de tir, tu as un droit d'entrée à payer, généralement adhésion double par exemple. C'est sur qu'un jeune qui commence à chasser, c'est pas toujours évident.

Quelle que soit la structure, privé, société communale, agréée ou pas, les tarifs d'entrée, de coût d'action, surtout pour les sociétés de chasse petits gibier, ont des effets pervers, même l'effet boomerang!

Le prix élevé de l'action peut limiter le nombre de chasseurs, par contre ça incite certains salopards à tenter de "rentrer dans leur argent", là pas bon si c'est pas cadré au niveau règlement, et avec des plans de tir, prélèvement, sans oublier un truc important : LE BON SENS et le CIVISME... (on trouve pas à intermarché, alors qu'on y trouve du gibier!).

L'acca présente l'avantage de poser un cadre réglementaire plus strict. Maintenant pour la tarification, il y a des A.G. et ça peut se discuter.

Salut,

Chez moi aussi on demande un droit d'entrée la première année !

Si j'ai bien compris c'est interdit ?

@micalement,
Adrien

Adrien a écrit:Salut,

Chez moi aussi on demande un droit d'entrée la première année !

Si j'ai bien compris c'est interdit ?

@micalement,
Adrien

Oui pour les ACCA, c'est interdit.

Amicalement, JP2.

Il faut savoir ce que l'on veut, et si nous voulons que les jeunes continuent à chasser, il faut les motiver. Dans l'ACCA sur laquelle je chasse, un jeune permis a la carte gratuite lors de la première saison. Et, je serais au CA, je demanderai la carte gratuite pour les étudiants, et mettrai la carte payante pour les retraités, à aujourd'hui elle est gratuite pour les plus de 75 ans qui ont chassé avant sur la commune. En plus je ne suis pas sur qu'il y ait plus d'étudiants que d'anciens !!!!

Attendez une minute, le règlement, c'est bien l'assemblée générale qui le vote et qui vote ces mesures
Si c'est une décision dictaturienne du président, alors là ça va pas, il appartient à l'assemblée de décider, voir de virer le président à la première élection!!!
Par contre s'il s'agit d'une décision d'assemblée, il ne reste plus qu'à s'y plier !!!! Ou faire en sorte que tout le monde soit là à l'assemblée suivante et mettre les choses au clair.

Je sais très bien que dans les assoc, il y a souvent un président qui décide et une ribanbelle de béni-oui-oui qui n'ont aucun avis quand on leur demande, et qui gueulent après coup. Donc ce système, il faut le foutre en l'air !!!!

Maintenant quand à opposer retraités aux jeunes, pas d'accord non plus, on ne fait rien de bon en divisant. Car des 75 ans qui chassent je sais pas combien il y en a et quel tableau ils font????
Si on veut polémiquer dans ce domaine, il faudrait aussi regarder le niveau de ressources. Maintenant en restant le plus neutre que possible, je rappelle que c'est une décision d'assemblée, et que c'est à l'assemblée d'en débattre, et de faire respecter les interdits.

Je n'oppose pas les jeunes et les vieux, je croie que je me suis mal exprimé, je trouve que pour préserver l'avenir de la chasse, il me parait plus judicieux d'offrir la carte à un gamin qui vient d'avoir le permis qu'à un ancien qui a toujours chassé, c'est tout, d'ailleurs çà ne change pratiquement rien pour l'ancien, moi quand j'étais gosse c'était mon grand père qui m'en payait le plus pour la chasse, alors
Je trouve juste dommage que les CA des ACCA et autres associations ne fassent pas d'effort pour intégrer les jeunes bien souvent.