Nouveaux arrêtés pour la Moselle, saison de chasse 2011.
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The KingCerf
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Nouveaux arrêtés pour la Moselle, saison de chasse 2011.
Mer 29 Déc 2010 - 21:45
Bonsoir à tous.
Je vous joins le lien du recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Moselle, édition spéciale n°199 du 16 novembre 2010, reprenant quatre arrêtés se rapportant à la Chasse.
A savoir :
ARRETE 2010-DDT/SAB/MC-67 en date du 18 octobre 2010 fixant la liste des espèces chassables et les dates d’ouverture et de fermeture de la chasse dans le département de la Moselle saison 2011-2012.
ARRETE 2010-DDT/SAB/MC-68 en date du 18 octobre 2010 fixant les minima et maxima de prélèvements autorisés annuellement au plan de chasse départemental.
ARRETE 2010-DDT/SAB/MC-69 en date du 18 octobre 2010 fixant les dates limites de dépôt des demandes de plan de chasse départemental au grand gibier pour la saison de chasse 2011-2012.
ARRETE 2010-DDT/SAB/MC-70 en date du 18 octobre 2010 complétant l’objectif 22 du Schéma départemental de gestion cynégétique de Moselle.
Le lien : http://as.moselle.gouv.fr/bulletin_officiel/2010_spec_199.pdf
Notamment, la nouvelle interdiction de laisser du maïs sur pieds...
Edit chasseur chartreux; j'ai mis de l'espace pour le lien
Je vous joins le lien du recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Moselle, édition spéciale n°199 du 16 novembre 2010, reprenant quatre arrêtés se rapportant à la Chasse.
A savoir :
ARRETE 2010-DDT/SAB/MC-67 en date du 18 octobre 2010 fixant la liste des espèces chassables et les dates d’ouverture et de fermeture de la chasse dans le département de la Moselle saison 2011-2012.
ARRETE 2010-DDT/SAB/MC-68 en date du 18 octobre 2010 fixant les minima et maxima de prélèvements autorisés annuellement au plan de chasse départemental.
ARRETE 2010-DDT/SAB/MC-69 en date du 18 octobre 2010 fixant les dates limites de dépôt des demandes de plan de chasse départemental au grand gibier pour la saison de chasse 2011-2012.
ARRETE 2010-DDT/SAB/MC-70 en date du 18 octobre 2010 complétant l’objectif 22 du Schéma départemental de gestion cynégétique de Moselle.
Le lien : http://as.moselle.gouv.fr/bulletin_officiel/2010_spec_199.pdf
Notamment, la nouvelle interdiction de laisser du maïs sur pieds...
Edit chasseur chartreux; j'ai mis de l'espace pour le lien
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Jm
"Fonctionner avec la fluidité d'une culasse de Mannlicher Schönauer et avec l'efficacité d'un extracteur de Mauser 98 !"
Aldo22Cerf3000 Messages- Nombre de messages : 9814
Date d'inscription : 17/11/2009
Re: Nouveaux arrêtés pour la Moselle, saison de chasse 2011.
Mer 29 Déc 2010 - 21:56
pour l'info- coco56Cerf1000 Messages
- Nombre de messages : 1896
Localisation : Morbihan
Date d'inscription : 02/12/2009
Re: Nouveaux arrêtés pour la Moselle, saison de chasse 2011.
Mer 29 Déc 2010 - 23:22
pour les infos 
AdrienWebmaster10 000 Messages- Nombre de messages : 42678
Age : 37
Localisation : Haute Loire (43)
Date d'inscription : 07/02/2005 
Re: Nouveaux arrêtés pour la Moselle, saison de chasse 2011.
Mer 29 Déc 2010 - 23:33
Merci JM !
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