question sur un accompagnateur

Bonjour a tous je voudrais savoir si une personnne ayant le permis de chasse depuis dix ans a le droit de faire venir une personne qui n'a pas le permis de chasse avec lui en journee de chasse. merci dans l'attente d'une de vos reponses.

Salut,

Bien sûr oui... Voir à la rigueur la règlement intérieur de la société, mais normalement pas de problème !

Par contre l'accompagnateur, doit être juste un accompagnateur, il ne peut pas être en action de chasse !

@micalement,
Adrien

+1 Adrien

renseigne toi bien auprès du responsable de chasse.

exemple cher moi.

je chasse sur 2 territoires , le 1er la communale de mon bled.

mon fils n'a pas le droit de m'accompagner.

2eme sur mon acca mon fils viens quand il veut

+2 adrien

Si cest sur un terrain public, tu ne peut pas empêcher l'accès a quiconque. donc si il n'est pas en action de chasse, il et donc extérieur à la chasse. un peu comme un ramasseur de champignion qui aurait décider de te coller aux bask...

C'est plus un statatut de porte carnier si je ne me trompe

pas de problème

chez nous sur une communale, c'est autorisé, mais à condition qu'il n'est pas de chien avec lui, auquel cas il serait en action de chasse et devrait avoir son permis

Ne constituent pas un acte de chasse les faits suivants :

//........... je vous passe les détails

A cette liste, il faut ajouter le cas fréquent du spectateur, ou du suiveur, et noter que ne constitue pas un acte de chasse le fait d'assister à une chasse en spectateur, alors même que l'on porte le carnier ou les cartouches d'un chasseur.

Les traqueurs et rabatteurs ne sont pas en acte de chasse dès lors qu'ils se contentent d'accomplir leur mission sans participer, par exemple, à la conclusion de l'action de chasse.

Art. L 420-3 C. Env.
Art. L 424-4 C. Env. modifié
Arrêté ministériel du 01/08/1986

Merci J.... heu, excusez moi, c'est l'habitude! Merci Yannick!

forus a écrit:Merci J.... heu, excusez moi, c'est l'habitude! Merci Yannick!

Chez moi au poste pas de problème, dans la traque interdit !