- MdMNouveau membre
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Localisation : nord
Date d'inscription : 11/08/2019
besoin de renseignements
Dim 11 Aoû 2019 - 17:21
tout d'abords bonjour a tous , je viens sur ce forum pour trouver des réponses a mes questions .
comme les lois sont compliqué et que je ne veux pas faire de conneries je m'adresse a vous .
mon père étant décéder il a y 10 jours il me faut commencer a déménager son appartement .
n’étant pas fan de chasse je n'y connais rien du tout .
il avait des animaux empailler qui datent de plus de 25 ans encore " beau " et y tenais beaucoup .
ça m’embêterais de les jeter mais bon si c'est interdit je ne vais pas faire n'importe quoi qui comporterais un risque .
j'ai lu quelques articles qui disent que certains animaux comme les nuisibles ou autres sont interdit .
a voir si il y a plus de 25 ans ils étaient interdit ou pas , je ne sais pas .
je vais donc vous énumérer a peu prés se qu'il as et ce qui est vendable et si c'est vendable .
1 faisan mâle
1 faisan femelle
1 renard avec un faisan dans la gueule
1 tête de sanglier
1 tête de biche ou chevreuil ( il n'y a pas de cornes )
1 énorme coq
2 buses
1 genre de petit aigle ou buse ( ça ressemble aux buses mais moitié moins en taille )
1 écureuil roux
3 martre ou fouine ( je ne sais pas la différence )
1 belette
1 corbeau
merci a vous
comme les lois sont compliqué et que je ne veux pas faire de conneries je m'adresse a vous .
mon père étant décéder il a y 10 jours il me faut commencer a déménager son appartement .
n’étant pas fan de chasse je n'y connais rien du tout .
il avait des animaux empailler qui datent de plus de 25 ans encore " beau " et y tenais beaucoup .
ça m’embêterais de les jeter mais bon si c'est interdit je ne vais pas faire n'importe quoi qui comporterais un risque .
j'ai lu quelques articles qui disent que certains animaux comme les nuisibles ou autres sont interdit .
a voir si il y a plus de 25 ans ils étaient interdit ou pas , je ne sais pas .
je vais donc vous énumérer a peu prés se qu'il as et ce qui est vendable et si c'est vendable .
1 faisan mâle
1 faisan femelle
1 renard avec un faisan dans la gueule
1 tête de sanglier
1 tête de biche ou chevreuil ( il n'y a pas de cornes )
1 énorme coq
2 buses
1 genre de petit aigle ou buse ( ça ressemble aux buses mais moitié moins en taille )
1 écureuil roux
3 martre ou fouine ( je ne sais pas la différence )
1 belette
1 corbeau
merci a vous
- CZ452Sanglier
- Nombre de messages : 837
Age : 77
Localisation : SUD OUEST
Date d'inscription : 02/02/2009
Re: besoin de renseignements
Dim 11 Aoû 2019 - 17:37
Ceci pourra t'aider:
https://www.taxidermistes.fr/legislation/
http://www.oncfs.gouv.fr/Fiches-juridiques-chasse-ru377/Les-regles-relatives-a-la-taxidermie-ar1304
En principe, à l'appui d'une déclaration sur l'honneur, les espèces naturalisées avant 1982 ne sont pas concernées par la réglementation.
CZ
https://www.taxidermistes.fr/legislation/
http://www.oncfs.gouv.fr/Fiches-juridiques-chasse-ru377/Les-regles-relatives-a-la-taxidermie-ar1304
En principe, à l'appui d'une déclaration sur l'honneur, les espèces naturalisées avant 1982 ne sont pas concernées par la réglementation.
CZ
- MdMNouveau membre
- Nombre de messages : 2
Age : 43
Localisation : nord
Date d'inscription : 11/08/2019
Re: besoin de renseignements
Dim 11 Aoû 2019 - 17:58
merci pour la réponse . je vais regarder tout ça et me ferais une idée .
et pour la déclaration sur l'honneur j'ai rien aucun papier et malheureusement personnes ne peut signer
et pour la déclaration sur l'honneur j'ai rien aucun papier et malheureusement personnes ne peut signer
- CZ452Sanglier
- Nombre de messages : 837
Age : 77
Localisation : SUD OUEST
Date d'inscription : 02/02/2009
Re: besoin de renseignements
Dim 11 Aoû 2019 - 23:18
MdM,
Déclaration sur l'honneur, sa veut dire ce que sa veut dire.
Si les naturalisations sont anciennes, tu déclares sur l'honneur que c'est ton père qui a fait faire les naturalisations et qu'elles sont dans la maison familiale depuis 30 ou 40 ans.
Tu vas bien trouver des personnes qui sont venues chez tes parents et qui pourraient certifier avoir vu les naturalisations.
Les seules choses qui pourraient être discuter ce sont les rapaces et l'écureuil. Pour le reste pas de souci.
Dans ce domaine, ce qu'il faut éviter ce sont les annonces de vente sur les sites divers tels que le Bon Coin ou autres.
CZ
Déclaration sur l'honneur, sa veut dire ce que sa veut dire.
Si les naturalisations sont anciennes, tu déclares sur l'honneur que c'est ton père qui a fait faire les naturalisations et qu'elles sont dans la maison familiale depuis 30 ou 40 ans.
Tu vas bien trouver des personnes qui sont venues chez tes parents et qui pourraient certifier avoir vu les naturalisations.
Les seules choses qui pourraient être discuter ce sont les rapaces et l'écureuil. Pour le reste pas de souci.
Dans ce domaine, ce qu'il faut éviter ce sont les annonces de vente sur les sites divers tels que le Bon Coin ou autres.
CZ
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