Renseignement chasse du petit gibier

Je suis d'accord que cela peut sembler bizarre pour nous, car on chasse depuis plusieurs années, mais c'est bien le but d'un forum, non ? Partager sa passion et venir poser et répondre à des questions aussi bêtes qu'elles puissent paraitres… Enfin personnellement c'est comme cela que je vois un forum !

Venir en aide ou justement en demander…

Adrien a écrit:Je suis d'accord que cela peut sembler bizarre pour nous, car on chasse depuis plusieurs années, mais c'est bien le but d'un forum, non ? Partager sa passion et venir poser et répondre à des questions aussi bêtes qu'elles puissent paraitres… Enfin personnellement c'est comme cela que je vois un forum !

Venir en aide ou justement en demander…

Bonsoir Adrien, désolé d'avoir semé la zizanie sur ce post, mais il faut reconnaitre que chaque message apporte son lot de doute et que dans ce genre de situation, laisser passer certaines remarques peut être mal interprété par le lecteur lambda qui fréquente le forum.
J'ai eu l'occasion de lui répondre directement via le mp qu'il m'avait adressé.
En ce qui me concerne ce sera mon dernier message sur le sujet, sauf à répondre en mp à qui voudra.
Bien cordialement.

Même avis, déjà dès les premières interventions ces liens que tout le monde peut trouver aisément auraient du etre mis

https://www.fdc30.fr/pdf/actualiteALaUne/document162_2.pdf

https://www.fdc30.fr/pdf/actualiteALaUne/document162_1.pdf

Ces doucuments devraient etre lu par tous.

Après cette lecteure on voit déjà que pour le GG c'est 50 ou 100 hectares. Ensuite lors de l'appel à la fédé il faudrai demander les limites journalières et annuelles pour le PG.
Cordialement

Nkvd a écrit:Après cette lecteure on voit déjà que pour le GG c'est 50 ou 100 hectares.

Uniquement pour la chasse en battue.
Pour la chasse à l'approche et à l'affût il n'y a pas cette contrainte.

Juloup a écrit:

Nkvd a écrit:
J'ai des doutes que la chasse soit autorisée sur 20 hectares surtout si interdite depuis des années, le fait de ne pas autoriser la chasse enlève le droit de chasse au propriétaire et ses ayants droits.

S'il n'y a pas d'ACCA, le propriétaire fait absolument ce qu'il veut. S'il n'a pas envie de chasser il ne chasse pas, et comme personne d'autre n'a le droit de chasser, personne ne chasse chez lui. Et si l'envie lui prend, il a le droit de chasser quand il veut. Et ça vaut bien évidemment aussi pour ses héritiers.

Tout à fait "Bécasse" aucune loi ne l'interdit et je crois même qu'en ACCA il est prévu dans le cahier des charges qu'un propriétaire de X hectares d'un seul tenant peut se réserver son droit de chasse je n'ai pas le quota en tête mais il doit être variable selon les fédés mais sur qu'il ne s'agit pas la d'une vingtaine d'hectares ...

Il fallait lire Juloup bien sur

@le chtimi..encore faut qu'il ait fait cette réservation par L.R. au moment de la création de l'ACCA,sinon,il faut qu'il attende,je ne sais pas si c'est 5 ou 6 ans...J'ai ce problème…..
Pompé sur Internet

Quelle est la superficie minimale pour une chasse privée ?
En France, le droit de chasse est lié au droit de propriété. N’importe quel propriétaire a le droit de chasser sur les terres de son domaine et d’en accorder le droit à des tiers. Cela est possible dans les conditions suivantes :
être en possession d’un permis de chasse valide
Respecter les lois en vigueur
Si vous possédez un domaine de chasse d’une surface de plus de 20 hectares d’un seul tenant, vous disposez à votre guise de ce droit de chasser et vous pouvez l’interdire aux autres chasseurs pour en garder seul la jouissance.

Bonsoir

je crois que pour soustraire ses terres à une ACCA, il faut:

30 hectares d'un seul tenant s'il n'y a pas d'habiation sur les terres

Environ 33 hectares s'il y a une habitation en bordure de la propriété

37 hectares si l'habitation est au milieu.

Mais je cherche pas à soustraire mes terres à une acca puis ce qu'il n'y a pas d'acca sur ma commune enfaite je sais pas trop comment ça se passe chacun chasse dans son coin...
J'ai environ 20 hectares de clôturé autour de la maison et quelque hectares en plus non clôturé de l'autre coté du chemin mais le chemin est à moi peut être 30 ou 35 hectares en tout autour de la maison mais je peux pas être précis faut que je demande à mon vieux
En tout cas comme dit plus haut je compte pas me casser la tête, c'est les terres de ma famille alors je vais y chasser comme bon me semble, en respectant les cotas et les période d'ouverture bien sûr

Oui j'ai bien compris ta demande mais c'est pour répondre a ce qui a été dit.

Il  est inutile de revenir sur la question de l'ACCA,puisqu'il n'y en a pas,mais chasseur audois,ce n'est pas si simple que ça,il y a un délai pour en sortir et la surface ,sauf peut-être en montagne,c'est 20 HA...mais c'est maintenant hors sujet….

LiberumGallia a écrit:Mais je cherche pas à soustraire mes terres à une acca puis ce qu'il n'y a pas d'acca sur ma commune enfaite je sais pas trop comment ça se passe chacun chasse dans son coin...

Alors dans ce cas le mieux serait de regrouper des territoires de chasse avec des voisins. Ça ne demande aucune formalité particulière, sinon de faire une demande groupée de plan de chasse. L'avantage est d'une part d'avoir plus de bracelets, si par exemple c'est un chevreuil par 20 ha et que tu en as 35 tu n'en auras qu'un, alors que si tu te groupes avec 2 voisins qui en ont autant vous aurez 5 bracelets à vous trois, au lieu de 3 chacun séparément, accessoirement de faire des économies sur les bracelets puisqu'il y a une grosse part de frais fixes, et surtout de chasser sur un plus grand territoire au total, et à plusieurs ce qui en général est mieux.

Mais évidemment, il faut commencer par bien s'entendre avec ses voisins. Cela dit, chasser ensemble est aussi une bonne manière de commencer à bien s'entendre...

Oui moi je serais pas contre mais mes voisins sont des anti-chasse donc le dialogue n'est pas possible je sais même pas si ils mangent de la viande... Demain j'irai voir les anciens pour discuter et pourquoi pas se grouper pour la saison

LiberumGallia a écrit:Oui moi je serais pas contre mais mes voisins sont des anti-chasse donc le dialogue n'est pas possible je sais même pas si ils mangent de la viande... Demain j'irai voir les anciens pour discuter et pourquoi pas se grouper pour la saison

Si je comprend bien ton message ça veut dire que sur mes 35 hectares j'ai le droit de tuer qu'un chevreuil par saison ? Donc si j'en tue un et que le lendemain j'en croise un autre je doit l'épargner ?

Pour l'instant tu n'as le droit d'en tuer aucun, puisque tu n'as même pas fait de demande de plan de chasse. Mais si à l'issue de ta demande il t'est attribué un seul bracelet, alors oui une fois que tu en as tué un ta saison de chevreuil est finie.

bonjour tu dit qu'il manque des chasseurs ? invite moi

Moi, tout ceci m'intrigue beaucoup ! Tu as passé le Permis de chasser et tu l'as réussi ? Tu n'as jamais entendu parler de plan de chasse au Grand Gibier ? Tu ne sais même pas qu'il faut une attribution de plan de chasse comportant un nombre de bracelets à poser sur l'animal dès son prélèvement ! Tu as appris quoi avant de passer l'examen ?

JP2 a écrit:Moi, tout ceci m'intrigue beaucoup ! Tu as passé le Permis de chasser et tu l'as réussi ? Tu n'as jamais entendu parler de plan de chasse au Grand Gibier ? Tu ne sais même pas qu'il faut une attribution de plan de chasse comportant un nombre de bracelets à poser sur l'animal dès son prélèvement ! Tu as appris quoi avant de passer l'examen ?

Slt
Peut être que vous avez raison,  mais il faut quand même reconnaître que les modalités de la chasse française sont plutôt compliqué,  entre la loi, les arrêtés ministériels, préfectoraux, les règlements intérieurs, les us et coutumes régionales, les conseils donnés par des personnes d'un autre département, etc etc Si en plus de ça on ne maîtrise pas trop la recherche d'informations sur internet ou à côté ça peu vite devenir compliqué.
Nous on baigne dedans depuis toujours, et c'est pas toujours facile alors pour un novice qui ne vit pas dans une famille de chasseur...

Dans un premier temps, j'attends juste une ou des réponses à mes questionnements.

Par la suite, lorsque l'on est passionné, cela s'entent, on suis (on est obligé de suivre) la législation concernant cette passion !

Combien d'entre vous se sont rendus compte que l'Arrêté concernant les "Nuisibles" (car je ne sais les nommer différemment) est sorti ce jour au JO ?

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000038730016&dateTexte&categorieLien=id

Amicalement, JP2.

merci JP2 pour l'info, j'ai AG demain matin et je vais pouvoir annocer la nouvelle aux gardes et piégeurs.

Bonjour donc je vois que je suis encore pris pour un braconnier donc je n'ai pas à montrer mon permis et ma validation sur un forum, et si je n'avait pas mes documents en règle je vois pas ce que j'aurais à gagner à venir m'étaler sur internet dotant plus sur un forum ou sont présents des gardes chasse, et l'armurerie française ne m'aurait pas vendu mes cartouches sans permis ni validation donc je m'arrête la, certains ici ont le don de dégouter les gens de la chasse, je remercie Adrien et gxa68 pour ses conseils en MP ainsi que tout ceux qui m'ont aider pour bien débuter, j'ai passé le permis depuis plus de 10 ans et je suis amoureux de la nature, je n'ai jamais chassé, dans ma famille personne ne chasse et je ne fréquente pas les chasseurs de la commune donc pardonnez moi de poser des questions aux quelles les réponses peuvent paraitre évidentes pour des chasseurs de longue date, bonne continuation à vous tous et bonne chasse, pour le reste je vois en MP avec certain membre et directement à ma fédé donc si vous voulez continuez le topic mais moi j'arrête merci à vous

Procyon lotor a écrit:
Peut être que vous avez raison,  mais il faut quand même reconnaître que les modalités de la chasse française sont plutôt compliqué,  entre la loi, les arrêtés ministériels, préfectoraux

À tel point que même les préfectures publient des documents obsolètes, par exemple http://www.oncfs.gouv.fr/IMG/pdf/chasse-2019/dept27-Eure-ouverture-fermeture-chasse-2019.pdf qui n'a pas intégré l'évolution de la réglementation autorisant désormais les modérateurs de bruit.

gb47 a écrit:D'accord avec toi Adrien , mais quand même    avants de poser certaine question il aurai été judicieux qu'il consulte un temps soit peut la réglementation en vigueur , avant de se lancer dans des questions qui peuvent prêter a confusion pour certains , même si je ne doute pas de sa sincérité !!

Tu es mignon avec ta législation incompréhensible, mauvaises lois = pas appliquées et crois moi je sais de quoi je parle, là où je chasse c'est la jungle, j'ai bien tenté de faire ça dans les règles mais personne n'y comprend rien, pas même la fédé que j'ai eue au tél. Tu as déjà lu un doc officiel pour une demande quelconque ? La liste des exceptions sont rédhibitoires.. et ces histoires d'ACCA c'est digne de l'URSS, excusez-moi.

Oui effectivement tu n'as pas l'air d'y comprendre grand'chose ! Le système des ACCA a surtout le gros avantage de ne pas faire la part belle au fric et permet à tout chasseur d'une commune d'adhérer à des prix relativement faibles !!!

Quant à la législation, elle n'est pas si "imbaisable" que ça, il suffit juste d'avoir la volonté de s'y intéresser.