Demande de mise en location ou adjudication
4 participants
- BondikaSanglier
- Nombre de messages : 611
Age : 30
Localisation : 01
Date d'inscription : 21/05/2013
Demande de mise en location ou adjudication
Lun 19 Oct 2015 - 10:36
Bonjour,
Je souhaiterai savoir si il est possible de demander a la mairie la mise en location ou en adjudication de terrains communaux pour une chasse privée ? Et si oui, quelles démarches faire ?
Merci de vos réponses...
Bondika
Je souhaiterai savoir si il est possible de demander a la mairie la mise en location ou en adjudication de terrains communaux pour une chasse privée ? Et si oui, quelles démarches faire ?
Merci de vos réponses...
Bondika
- KeilerCerf10 000 Messages
- Nombre de messages : 18714
Age : 65
Localisation : Haut-Rhin
Date d'inscription : 12/12/2009
Re: Demande de mise en location ou adjudication
Lun 19 Oct 2015 - 12:05
Bonjour,
Je pense que le plus simple est d'aller à ta mairie !
Je pense que le plus simple est d'aller à ta mairie !
_________________
Amicalement,
Keiler
" L'expérience est une lanterne que l'on porte sur le dos et qui n'éclaire jamais que le chemin parcouru. "
Confucius
- BondikaSanglier
- Nombre de messages : 611
Age : 30
Localisation : 01
Date d'inscription : 21/05/2013
Re: Demande de mise en location ou adjudication
Lun 19 Oct 2015 - 13:50
Ok, mais est ce que tu sais si c'est possible ?
- chris01Cerf3000 Messages
- Nombre de messages : 5578
Age : 72
Localisation : entre bugey et revermont
Date d'inscription : 01/11/2014
Re: Demande de mise en location ou adjudication
Lun 19 Oct 2015 - 13:56
il me semble que les terrains communaux reviennent de droit à la société communale, en tout cas c'est comme çà chez moi.
- KeilerCerf10 000 Messages
- Nombre de messages : 18714
Age : 65
Localisation : Haut-Rhin
Date d'inscription : 12/12/2009
Re: Demande de mise en location ou adjudication
Lun 19 Oct 2015 - 14:02
Bondika a écrit:Ok, mais est ce que tu sais si c'est possible ?
En réponse à ta question, je pense qu'il est toujours possible de demander!
chris01 a écrit:il me semble que les terrains communaux reviennent de droit à la société communale, en tout cas c'est comme çà chez moi.
Je ne crois pas, normalement la commune est un propriétaire terrien qui dispose de ses terrains comme bon lui semble!? Je me trompe peut-être!
_________________
Amicalement,
Keiler
" L'expérience est une lanterne que l'on porte sur le dos et qui n'éclaire jamais que le chemin parcouru. "
Confucius
- BondikaSanglier
- Nombre de messages : 611
Age : 30
Localisation : 01
Date d'inscription : 21/05/2013
Re: Demande de mise en location ou adjudication
Lun 19 Oct 2015 - 14:39
Il n'y pas d'ACCA sur cette commune, mais plusieurs sociétés de chasse...
- BondikaSanglier
- Nombre de messages : 611
Age : 30
Localisation : 01
Date d'inscription : 21/05/2013
Re: Demande de mise en location ou adjudication
Mar 20 Oct 2015 - 11:44
Des avis ?
- chris01Cerf3000 Messages
- Nombre de messages : 5578
Age : 72
Localisation : entre bugey et revermont
Date d'inscription : 01/11/2014
Re: Demande de mise en location ou adjudication
Mar 20 Oct 2015 - 18:19
qui est locataire des terrains communaux ?
- BondikaSanglier
- Nombre de messages : 611
Age : 30
Localisation : 01
Date d'inscription : 21/05/2013
Re: Demande de mise en location ou adjudication
Mar 20 Oct 2015 - 18:27
Une des société de chasse de la commune
- chris01Cerf3000 Messages
- Nombre de messages : 5578
Age : 72
Localisation : entre bugey et revermont
Date d'inscription : 01/11/2014
Re: Demande de mise en location ou adjudication
Mar 20 Oct 2015 - 18:33
et si, comme ma société, celle-ci, du fait d'être locataire, s'engage à intégrer les habitants de la commune, lorsqu'ils remplissent les conditions bien sûr, çà risque d'être chaud et çà peut l'être même autrement, les sociétés n'aiment pas qu'on vienne leur piquer du terrain, après il y a toujours possibilité de sur enchères lors du renouvellement du bail.
- mettabecheBécasse
- Nombre de messages : 190
Age : 45
Localisation : Manche 50
Date d'inscription : 24/02/2014
Re: Demande de mise en location ou adjudication
Mar 20 Oct 2015 - 19:14
Je pense que c'est le conseil municipal qui dèçide et plus particulièrement le maire.
- BondikaSanglier
- Nombre de messages : 611
Age : 30
Localisation : 01
Date d'inscription : 21/05/2013
Re: Demande de mise en location ou adjudication
Mar 20 Oct 2015 - 20:40
Oui, en effet, la société privilégie l'adhésion des membres du village.
- chris01Cerf3000 Messages
- Nombre de messages : 5578
Age : 72
Localisation : entre bugey et revermont
Date d'inscription : 01/11/2014
Re: Demande de mise en location ou adjudication
Mar 20 Oct 2015 - 20:59
créer une chasse privée sur des terrains communaux au détriment d'une société qui préviligie les membres du village, normal un peu que ces personnes chassent sur leurs terrains communaux, çà risque de grincer des dents (au moments des élections notamment), car je ne pense pas que tu ais envisageé de prendre tous les chasseurs du village...chasse privée!!!!!
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum