- choufarciPalombe
- Nombre de messages : 411
Age : 55
Localisation : Haute Corrèze
Date d'inscription : 14/09/2014
COMMUNES LIMITROPHES
Dim 2 Aoû 2015 - 11:56
Bonjour à tous,
Avant de valider mon permis pour cette nouvelle saison, j'ai besoin d'une petite précision concernant les "communes limitrophes" de mon département.
Je suis en Corrèze, à Bort les Orgues, à la limite de 3 depts (Corrèze, Cantal, Puy de Dôme)
J'ai envie de me dégourdire les jambes à la billebaude sur une commune limitrophe dans le Cantal.
Mon permis me l'autorise mais ai-je d'autres formalités à effectuer pour ce type de chasse (adhésion à l'acca de cette commune)
Bonne journée et merci pour votre aide
David
Avant de valider mon permis pour cette nouvelle saison, j'ai besoin d'une petite précision concernant les "communes limitrophes" de mon département.
Je suis en Corrèze, à Bort les Orgues, à la limite de 3 depts (Corrèze, Cantal, Puy de Dôme)
J'ai envie de me dégourdire les jambes à la billebaude sur une commune limitrophe dans le Cantal.
Mon permis me l'autorise mais ai-je d'autres formalités à effectuer pour ce type de chasse (adhésion à l'acca de cette commune)
Bonne journée et merci pour votre aide
David
- chris01Cerf3000 Messages
- Nombre de messages : 5578
Age : 72
Localisation : entre bugey et revermont
Date d'inscription : 01/11/2014
Re: COMMUNES LIMITROPHES
Dim 2 Aoû 2015 - 12:45
je pense qu'il te faut au minimum, si ce n'est une adhésion à l'ACCA, une carte d'invité d'un des membres de cette société, le droit de chasse "communes limitrophes" te dispense du timbre département mais pas d'une autorisation de chasse sur les dites communes.
chris
chris
- bofCerf1000 Messages
- Nombre de messages : 2181
Age : 58
Localisation : maine et loire
Date d'inscription : 18/01/2008
Re: COMMUNES LIMITROPHES
Dim 2 Aoû 2015 - 13:17
la validation départementale est effectivement valable pour les communes limitrophes, sous réserve des conditions soumises aux règles de la chasse... avoir une carte de membre d'une association, une invitation, être propriétaire d'une certaine surface d'un même tenant...
voilà.
voilà.
_________________
on ne ment jamais tant qu'avant les éléctions, pendant la guerre et aprés la chasse (Clemenceau)
- KeilerCerf10 000 Messages
- Nombre de messages : 18714
Age : 65
Localisation : Haut-Rhin
Date d'inscription : 12/12/2009
Re: COMMUNES LIMITROPHES
Dim 2 Aoû 2015 - 13:25
+1
Tu n'as pas le droit de chasser chez ton voisin à moins qu'il ne t'invite ou que tu ais acquis un droit de chasse gratuit ou payant.
Tu n'as pas le droit de chasser chez ton voisin à moins qu'il ne t'invite ou que tu ais acquis un droit de chasse gratuit ou payant.
_________________
Amicalement,
Keiler
" L'expérience est une lanterne que l'on porte sur le dos et qui n'éclaire jamais que le chemin parcouru. "
Confucius
- choufarciPalombe
- Nombre de messages : 411
Age : 55
Localisation : Haute Corrèze
Date d'inscription : 14/09/2014
Re: COMMUNES LIMITROPHES
Dim 2 Aoû 2015 - 21:56
Merci à tous pour votre participation,
A bientôt
A bientôt
Re: COMMUNES LIMITROPHES
Mar 4 Aoû 2015 - 11:20
bof a écrit:la validation départementale est effectivement valable pour les communes limitrophes, sous réserve des conditions soumises aux règles de la chasse... avoir une carte de membre d'une association, une invitation, être propriétaire d'une certaine surface d'un même tenant...
voilà.
+1 !
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum