promener son chien sur territoir de chasse

Bonjour
Je suis chasseur âgé,  je me demande le jour ou j'arrêterait la chasse est ce que je pourrais promener mon chien un épagneul Breton sur le territoire de ma commune et le laisser en ma compagnie courir ou il veut comme il le fait maintenant a la chasse

Non en principe les chiens doivent êtres tenu en laisse sauf les chiens de chasse en période de chasse.

De même pour nous, chiens en laisse obligatoire.

MICKEY 69 a écrit:Non en principe les chiens doivent êtres tenu en laisse sauf les chiens de chasse en période de chasse.

Rom80 a écrit:De même pour nous, chiens en laisse obligatoire.

Bonjour,
Y-a t-il des arrêtés municipaux sur vos communes qui précisent de tenir les chiens en laisse ???

breizh a écrit:Bonjour
Je suis chasseur âgé,  je me demande le jour ou j'arrêterait la chasse est ce que je pourrais promener mon chien un épagneul Breton sur le territoire de ma commune et le laisser en ma compagnie courir ou il veut comme il le fait maintenant a la chasse

En principe, ton chien ne doit pas se trouver en situation de divagation, c'est à dire qu'il ne doit pas être livré à lui-même, cela ne signifie pas pour autant que tu sois obligé de le tenir en laisse, simplement tu dois pouvoir le maitriser en toutes circonstances, c'est à dire que lorsque tu appelles ton chien et qu'il ne revient pas, il peut être considéré en divagation.
Certaines communes ont peut être des arrêtés municipaux obligeant la tenue des chiens en laisse, sinon rien ne te l'oblige.

merci pour vos réponses , mon chien a du rappel si je siffle il revient, pour l'arrêtés communal je sais pas pour ma commune , je vais me renseigner, car tenir un épagneul Breton en laisse dans les champs dur dur

Je ne sais pas si il y a un arrêté municipal dans ma commune mais j'ai déjà vu le garde chasse donné un avertissement a une personne qui promené son chien sans laisse dans une friche. Donc depuis je promène mes chiens en laisse, pourtant question rappel, marche au pied, je n'est aucun problème avec eux.

Keiler a écrit:

breizh a écrit:Bonjour
Je suis chasseur âgé,  je me demande le jour ou j'arrêterait la chasse est ce que je pourrais promener mon chien un épagneul Breton sur le territoire de ma commune et le laisser en ma compagnie courir ou il veut comme il le fait maintenant a la chasse

En principe, ton chien ne doit pas se trouver en situation de divagation, c'est à dire qu'il ne doit pas être livré à lui-même,  cela ne signifie pas pour autant que tu sois obligé de le tenir en laisse, simplement tu dois pouvoir le maitriser en toutes circonstances, c'est à dire que lorsque tu appelles ton chien et qu'il ne revient pas, il peut être considéré en divagation.
Certaines communes ont peut être des arrêtés municipaux obligeant la tenue des chiens en laisse, sinon rien ne te l'oblige.

Oui chez nous tout les ans il y a un arrêté municipale qui oblige la tenue en laisse des chien du 1 mai au 30juin.
et conseillé le reste de l'année

Keiler a écrit:

MICKEY 69 a écrit:Non en principe les chiens doivent êtres tenu en laisse sauf les chiens de chasse en période de chasse.

Rom80 a écrit:De même pour nous, chiens en laisse obligatoire.

Bonjour,
Y-a t-il des arrêtés municipaux sur vos communes qui précisent de tenir les chiens en laisse ???

    J'ai fait une erreur, effectivement il y a une période annuelle pendant laquelle le chien doit etre tenu en laisse, voici le texte de l'ONCFS :

La promenade des chiens hors période de chasse

La promenade sans laisse dans les bois et forêt, en dehors des allées forestière, entre le 15 avril et le 30 juin, constitue une infraction spécifique prévue par un arrêté du 16 mars 1955 toujours en vigueur. Sur des terrains privés si la présence de chien vient à déranger et à compromettre la jouissance d’un bien, par ailleurs entretenu et valorisé en termes de gibier, le tribunal civil peut être saisi par le propriétaire ou les chasseurs afin d’obtenir des dommages et intérêts.
Il est donc possible promener toute l’année les chiens sur les allées forestières, soit tenus en laisse, soit mis en meute derrière le maître. Afin de ne pas être punissable, les chiens ne doivent pas quêter et doivent rester en permanence au contact du maître qui doit pouvoir les maîtriser à tout moment.

La divagation des chiens

Un chien est en divagation lorsque, hors action de chasse, il n’est plus sous la surveillance effective de son maître. L’article L. 211-23 du CRPM le précise : « Est considéré comme en état de divagation tout chien qui, en dehors d’une action de chasse ou de la garde ou de la protection du troupeau, n’est plus sous la surveillance effective de son maître, se trouve hors de portée de voix de celui-ci ou de tout instrument sonore permettant son rappel, ou qui est éloigné de son propriétaire ou de la personne qui en est responsable d’une distance dépassant cent mètres. Tout chien abandonné, livré à son seul instinct, est en état de divagation, sauf s’il participait à une action de chasse et qu’il est démontré que son propriétaire ne s’est pas abstenu de tout entreprendre pour le retrouver et le récupérer, y compris après la fin de l’action de chasse. »
Scuses !

oui la période annuelle je savais , je qui m'intéresse c'est en dehors de cette période est ce que je pourrais le promener sans laisse également en période chasse avec seulement une canne pour moi au lieu d'un fusil, quand je ne prendrais plus mon permis.

En effet en sachant que même un garde particulier peut verbaliser ce genre d'infraction... La période représente en gros la période de reproduction !   

Je connais cette règlementation au sujet de la liberté des chiens à courir dans la campagne, ce qui ne m'empêche nullement de promener mes deux épagneuls breton toute l'année dans les vastes parcelles agricoles situées près de mon domicile et ou je ne risque pas de déranger le gibier au sol inexistant à part quelques renards et ragondins pas plus que je ne risque de trouver le garde fédéral, il a jamais dû y mettre les pieds dans ce désert cynégétique fait uniquement de prés séparés par des fossés bordés de végétations ou il aurait par contre la chance de rencontrer souvent 1 ou 2 fusils des gens du voyage qui tirent sur tout ce qui bouge et qui vole essentiellement quelques palombes sédentaires et aussi les merles les pauvres y compris les jours de grand froid quand un arrété préfectoral ferme la chasse.

En période hors chasse ,sauf la période de reproduction, selon que ton territoire soit en ACCA, tu peux promener ton chien en liberté sur les territoires,du moment que tu as l'autorisation (écrite si possible pour éviter toute contestation )du ou des propriétaires sur lesquels tu te promènes.La courtoisie recommande de prévenir le président de l'ACCA et surtout de ne pas laisser le chien faire n'importe quoi ( action manifeste de chasse et ou éloignement hors de portée de tout rappel ).
Su une association de propriétaires, l'accord du propriétaire est également exigé et nécessaire.