les ACCAS

bonjours a tous on nous parle sana arret des accas démocratiques pas cheres ........ assez c faux aujourdhui il est de plus en plus difficiles d etres membres et de pouvoir chasser librement je suis membres de 3 accas et de 2 chasse et maintenant mon choix et fait mais n hesiter a me demander d argumenter

Merci d'ètre un peu plus attentionné sur l'orthographe et la ponctuation

Si tu es membre de 3 ACCA, c'est déjà 2 de trop ! Tu n'as pas assez de celle de ta commune ?

Pour ton premier message, on aurait préféré une présentation en bonne et due forme !

Amicalement, JP2.

Il y a surement des arguments pour et contre mais je pense que sans les accas nous serions beaucoup moins de chasseurs aujourd'hui.

D'accord également... Pour moi le problème ne vient pas des ACCA, bien au contraire !

les acca ressemblent aux communales globalement??

al78 a écrit:les acca ressemblent aux communales globalement??

Oui Al78,c'est ça...

Par chez moi,on ne trouve quasiment que des communales,ce qui permet de pouvoir pratiquer sa passion à un moindre cout on va dire.Car les quelques chasses privées du secteur sont très souvent hors de prix.....

bonsoir premièrement j ai deja fait une presentation certe il y a un certain temps je suis membre de 3 accas et alors je suis membre de droit !!!! et le probleme est la ! en effet il faut etre membre de droit pour adherer a une acca et le prix et different que l on soit resident ou proprietaire non resident !!!trouvez vous normal qu un proprietaire apporteur de terrains paye 3 fois plus chere sa carte qu un locataire de la commune ?????une carte dans l une de mes acca 320 e une carte dans une chasse prive du sud de la France ? 350 alors ?dans la privee nous payons tous le meme prix !proprietaire locataire riche ou pauvre !alors elle est ou l egalite????????????????? un autre ex un jeune d une commune x est resident de cette commune il y chasse dans sont acca puis a 20 ans il se marie dans la commune y est y reside et bien si il ne possede rien dans la commune x avant 1968 il n y chasse plus!!!!c democratique ? c normale?? aujourdhui c une derive constante dans de nombreuses accas !!!!!pour repondre encore plus précisément a la personne qui est etonner que l on puisse chasser dans 3 accas dans la commune de naissance de mon pere ou il est proprietaire dans la commune de naissance de ma mere et dans ma commune de residence!!!!!!!!!!!!!!!!! ou est le probleme??????????????????????????????? nous aurions meilleurs temp de créer une loi nationale d ailleurs qu arrivera t il si on suprime les départements???

J ai vraiment du mal à lire ce texte,un petit effort voisin!

laulau741 a écrit:bonsoir premièrement j ai deja fait une presentation certe il y a un certain temps je suis membre de 3 accas et alors je suis membre de droit !!!! et le probleme est la ! en effet il faut etre membre de droit pour adherer a une acca et le prix et different que l on soit resident ou proprietaire non resident !!!trouvez vous normal qu un proprietaire apporteur de terrains paye 3 fois plus chere sa carte qu un locataire de la commune ?????une carte dans l une de mes acca 320 e une carte dans une chasse prive du sud de la France ? 350 alors ?dans la privee nous payons tous le meme prix !proprietaire locataire riche ou pauvre !alors elle est ou l egalite????????????????? un autre ex un jeune d une commune x est resident de cette commune il y chasse dans sont acca puis a 20 ans il se marie dans la commune y est y reside et bien si il ne possede rien dans la commune x avant 1968 il n y chasse plus!!!!c democratique ? c normale?? aujourdhui c une derive constante dans de nombreuses accas !!!!!pour repondre encore plus précisément a la personne qui est etonner que l on puisse chasser dans 3 accas  dans la commune de naissance de mon pere ou il est proprietaire dans la commune de naissance de ma mere et dans ma commune de residence!!!!!!!!!!!!!!!!! ou est le probleme??????????????????????????????? nous aurions meilleurs temp de créer une loi nationale d ailleurs qu arrivera t il si on suprime les départements???

Merci pour ton message mais tu pourrais écrire avec un peu moins de points d'interrogations, un peu plus de point, de virgules, de majuscules et d'accents sur les "e", ça ne prendrait pas plus de temps mais serait tellement plus agréable pour ceux qui lisent.  

Je pense simplement qu'il mélange un peu tout !

La loi concernant les ACCA est nationale, les éléments de base sont inscrits dans le code de l'environnement !

Petite question : Ton père est-il chasseur ?

Amicalement, JP2.

Je suis membre de droit sur trois A.C.C.A, et je chasse sur une dizaine d'autres.
Lorsque tu évites "de te la péter" devant tes petits camarade, ce système " A.I.C.A " permet de chasser un peu partout dans ton canton.

En effet notre ami Laulau mélange un peu tout. Il ne faut pas confondre la loi et son interprétation sur le terrain. D'abord oui la loi est nationale, mais il y a également une implication départementale dans certains département ce n’est pas faux, puisque par exemple l'Isère est un département à ACCA obligatoire, sauf les cs prévus par la loi bien sur, surface minimum, etc...

Par contre, il oublie de signaler que dans la loi 10% des adhérents doivent être des non ayant droits. D'autre part, la loi prévoie deux statuts, et seulement deux, ayant droits et autres. Ce sont donc les bureaux locaux qui ont mis en place les statuts de non résidents propriétaires, mais dans la loi rien de tel. J'ai connu ce cas il y a plus de 30 ans... Mon père était propriétaire d'un terrain sur une commune, le président de l'ACCA a décidé que moi et mon grand père devrions payer la cotisation "étranger", deux coups de fil a la fédé et le problème est vite rentré dans l'ordre, nous sommes rstés ayant droits avec le tarif ayant droit.

Donc oui la loi VERDEILLE est faite pour permettre à tous de chasser, mais c'est l'attitude des chasseurs dans les bureaux qui l'ont fait dériver. D'autre part, les étrangers ne peuvent pas payer plus qu'un certain multiple de la cotisation des ayants droits.

Enfin, il est difficile de comparer deux tarifs. Si sur une ACCA rien n'est fait, il est normale de ne pas payer cher, par contre si sur l'autre il y a beaucoup d'aménagements, peut-être achats de taerrain, etc.. Pour moi ce qui est important c'est de connaitre la situation financière de l'ACCA. Une ACCA ne doit pas avoir un bas de laine à la banque donc des fois tu payes pas cher et l'ACCA remplit le bas de laine c’est trop cher, et parfois tu paies cher, mais il n'y a pas de bas de laine, et là c'est le juste prix.

Bonne journée.

Les membres de droit sont au nombre de 7 pouvant payer des cotisations différentes allant de 0 à X.

Conformément au Statuts des ACCA dont l'article 4 défini les spécificités :

Article 4
Est admis à adhérer à l’association communale de chasse agréée de ______________________ avec les droits et obligations définis aux articles ci-après :

1°) tout titulaire du permis de chasser validé qui est domicilié dans la commune ou y ayant une résidence pour laquelle il figure, l’année de son entrée dans l’association, pour la quatrième année sans interruption au rôle de l’une des quatre contributions directes ;

2°) tout titulaire du permis de chasser validé, propriétaire  ou détenteur de droits de chasse, ayant fait apport, volontaire ou non, de ses droits de chasse à l’association, ainsi que, s’ils sont titulaires du permis de chasser, ses conjoint, ascendants et descendants ainsi que gendres et belles-filles du ou des conjoints apporteurs ;

3°) tout titulaire du permis de chasser validé ayant fait apport de ses droits de chasse attachés à une ou des parcelles préalablement au transfert de la propriété de celui-ci à un groupement forestier, ainsi que, s’ils sont titulaires d’un permis de chasser, ses conjoint, ascendants et descendants, gendres et belles-filles du ou des conjoints apporteurs ;

4°) tout titulaire du permis de chasser validé, preneur d’un bien rural lorsque son propriétaire a fait apport, volontairement ou non, de son droit de chasse ;

5°) tout titulaire du permis de chasser validé, proposé à l’association, par un propriétaire ayant fait apport volontairement et sous cette condition de son droit de chasse, en application de l’article R. 222-47b du Code de l’environnement ;

6°) tout titulaire du permis de chasser validé, propriétaire d’un terrain soumis à l’action de l’association et devenu tel en vertu d’une succession ou d’une donation entre héritiers au cours de la période quinquennale écoulée ;

7°) tout propriétaire ayant fait apport d’un territoire de chasse mais non chasseur est sur sa demande (sauf s’il a manifesté son opposition dans les conditions fixées par le 5° de l’article L 422-10 du Code de l’environnement) membre de droit de l’association sans être tenu de la cotisation prévue à l’article 13, ni de la couverture du déficit éventuel de l’association. L’association effectue auprès de lui les démarches nécessaires.

Postérieurement  à la constitution de l’association, les adhésions de nouveaux membres sont validées par le conseil d’administration sur demande justifiée des intéressés.

Le propriétaire ou le détenteur de droits de chasse ayant exercé un droit à opposition ne peut prétendre à la qualité de membre de l’association, sauf décision souveraine de l’association communale de chasse agréée.

De plus comme dit dans le post précédent, un nombre minimal de chasseurs n'entrant dans aucunes des catégories ci-dessus est défini dans l'article 6 :

Article 6
En outre, l’association communale de chasse agréée doit prévoir un pourcentage de titulaires du permis de chasser validé ne rentrant dans aucune des catégories figurant à l’article 4 des présents statuts, qui est de 10 % au minimum du nombre total d’adhérents constaté l’année précédente.

Ce pourcentage est déterminé par décision de l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration avant réponse aux demandeurs souhaitant bénéficier d’une telle carte pour la saison suivante. Il est inscrit dans le règlement intérieur.

Les demandes d’admission correspondantes sont formulées par écrit et adressées avant le 1er avril de chaque année au président de l’association. Celui-ci, sur décision du conseil d’administration et, au besoin, après tirage au sort s’il y a plus de candidatures recevables que de places disponibles, retient les candidatures et  en avise les intéressés dont l’admission prend effet, pour une année seulement, à compter du 1er juillet suivant.
La fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs est informée des places disponibles.

Ces chasseurs dit "Etrangers" ou "Extérieurs" ou encore "Annuels" doivent s'acquitter d'une cotisation qui peut aller jusqu'à 5 fois le prix de l'ayant droit de base.

Amicalement, JP2.

Pour faire plus simple, allez faire un tour sur le site de votre fédération et vous trouverez votre bonheur ( écrit en noir et n'ont pas en rouge)
Amicalement.
  

Pour les "Non initiés" le rouge c'est #ff0000 !

En hexadécimal j'utilise #000000 et je préfère #0000ff à #ff0000 c'est une question " d’éducation "
Amicalement.

#000000 correspond au Noir écriture dont j'use pour ma propre production et #0000ff correspond au bleu généralement utilisé pour l'humour ! et ce n'est pas une question d'éducation mais de pédagogie afin de faire ressentir de manière différentes la façon de s'exprimer.

Sachant qu'à l'heure actuelle on confond allègrement le verbe être et avoir, mes avec mais, ce et ceux, et ne parlons pas de conjugaison je pense qu'il n'y a pas lieu de s'attarder sur la couleur de l'écriture !

  

la vie psychique de certain est dominée par un sentiment d’infériorité qui, s’exprime clairement dans le sentiment d’insuffisance et d’imperfection, et dans les efforts ininterrompus fournis pour se sortir de l’impression qu’on est inférieur.
Plus ou moins envahissant, ce sentiment entretient un état qui, selon le cas, va du malaise à la névrose.
  

JP2 a écrit:#000000 correspond au Noir écriture dont j'use pour ma propre production et #0000ff correspond au bleu généralement utilisé pour l'humour ! et ce n'est pas une question d'éducation mais de pédagogie afin de faire ressentir de manière différentes la façon de s'exprimer.

Sachant qu'à l'heure actuelle on confond allègrement le verbe être et avoir, mes avec mais, ce et ceux, et ne parlons pas de conjugaison je pense qu'il n'y a pas lieu de s'attarder sur la couleur de l'écriture !

  

Entièrement d'accord !   

D'ailleurs, ce n'est pas le sujet....   

Vous vous prenez le choux pour pas grand chose.

Le sujet est clos, merci d'avance !  

La Loi Verdeille bien que perfectible a permis une certaine sérénité de la chasse banale démocratique, n'en déplaise à ce brave Laulau .