QUE FAIRE????
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QUE FAIRE????
Sam 13 Jan 2007 - 12:59
Bonjour,
Que faire en cas de collision avec le grand gibier???
Merci
a+
Que faire en cas de collision avec le grand gibier???
Merci
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gxa68Cerf
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Re: QUE FAIRE????
Sam 13 Jan 2007 - 14:13
Bonjour,je pense rien le gibier étant Res nullius.
Si c'est pendant une battue non signalée peut-être mais je n'en suis pas sur.Je souhaite pour toi que tu sois assuré tous risques
Amicalement
Si c'est pendant une battue non signalée peut-être mais je n'en suis pas sur.Je souhaite pour toi que tu sois assuré tous risques
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JP2Cerf3000 Messages- Nombre de messages : 7256
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Re: QUE FAIRE????
Sam 13 Jan 2007 - 16:27
Bonjour à tous,
Si le Grand Gibier est resté sur place, il faut avertir le commissariat de Police ou la Gendarmerie du lieu de la collision. La Loi nous autorise maintenant à récupérer la carcasse de l'animal objet de la collision.
Si tant est que le véhicule soit encore en mesure de rouler en toute sécurité !
Amicalement, JP2
Si le Grand Gibier est resté sur place, il faut avertir le commissariat de Police ou la Gendarmerie du lieu de la collision. La Loi nous autorise maintenant à récupérer la carcasse de l'animal objet de la collision.
Si tant est que le véhicule soit encore en mesure de rouler en toute sécurité !
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max59Sanglier
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Re: QUE FAIRE????
Sam 13 Jan 2007 - 16:28
il y a déja eu un post la dessus je cherche ...
amicalement
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AurelienCerf1000 Messages- Nombre de messages : 1358
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Re: QUE FAIRE????
Sam 13 Jan 2007 - 17:00
Salut
oui JP2
mais il est rare que la voiture soit en état de rouler en toute sécurité après une collision
Amitié Aurelien
oui JP2
mais il est rare que la voiture soit en état de rouler en toute sécurité après une collision
Amitié Aurelien
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The KingCerf3000 Messages- Nombre de messages : 9955
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Re: QUE FAIRE????
Sam 13 Jan 2007 - 20:02
Salut;
Si c'est en action de chasse; possibilité de remboursement par l'assurance et les chasseurs; sinan nan ! :p
Ou :
"Allô, la gendramerie; je viens d'écraser deux poulets; j'en fais quoi ??!
-Bah deux poulets; c'est pas grave; jetez les dans le fossé.
-OK; et leurs motos j'en fais quoi ?"
^^
Amicalement : Jm.
++
Si c'est en action de chasse; possibilité de remboursement par l'assurance et les chasseurs; sinan nan ! :p
Ou :
"Allô, la gendramerie; je viens d'écraser deux poulets; j'en fais quoi ??!
-Bah deux poulets; c'est pas grave; jetez les dans le fossé.
-OK; et leurs motos j'en fais quoi ?"
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l'ArdennaisCerf1000 Messages- Nombre de messages : 1275
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Re: QUE FAIRE????
Sam 13 Jan 2007 - 20:30
Oui, j'ai entendu ce que JP2 il n'y a pas longtemps,
il faut surtout prévenir la gendarmerie, car il viendront constater (normalement) et vous aurez le droit de reprendre le gibier même si celui ci n'est pas bagué, mais prévenez à tout pris la gendarmerie, ne faite pas la coner.. de frauder !!!!
il faut surtout prévenir la gendarmerie, car il viendront constater (normalement) et vous aurez le droit de reprendre le gibier même si celui ci n'est pas bagué, mais prévenez à tout pris la gendarmerie, ne faite pas la coner.. de frauder !!!!
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BastienSanglier- Nombre de messages : 768
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Re: QUE FAIRE????
Sam 13 Jan 2007 - 20:41
slt
C'est deja arriver sur ma commune les gendarmes sont venu il on appelé le president de l'acca et il mis un bracelet au chevreuil et il l'as pris
@micalement
C'est deja arriver sur ma commune les gendarmes sont venu il on appelé le president de l'acca et il mis un bracelet au chevreuil et il l'as pris
@micalement
- JP2Cerf3000 Messages
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Re: QUE FAIRE????
Sam 13 Jan 2007 - 21:02
Bastien a écrit:slt
C'est deja arriver sur ma commune les gendarmes sont venu il on appelé le president de l'acca et il mis un bracelet au chevreuil et il l'as pris
@micalement
Ceci est absolument ANORMAL, l'animal tué, ne l'a pas été par une action de chasse, il n'est donc pas normal que la société de chasse ( ACCA ou Privée ) se voit imputer ce prélèvement !!!
Cette pratique NE DOIT ABSOLUMENT PAS ETRE LA REGLE. Ce président a oublier de réfléchir !!!
PS: Dans un cas de ce genre, sauf action de chasse avèrée, le président de chasse n'a absolument rien a voir , le gibier étant réputé "Res Nullius" ( en Français " N'appartenant à personne " ), seul éventuellement le Maire doit être averti, si le gibier ne peut être pris en compte par la victime de la collision.
Amicalement, JP2.
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- BastienSanglier
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Re: QUE FAIRE????
Sam 13 Jan 2007 - 21:20
Ben je sais pas je te dit se qui c passer
@micalement
@micalement
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re
Dim 14 Jan 2007 - 15:47
voila la réponse au sujet!
- AurelienCerf1000 Messages
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Re: QUE FAIRE????
Dim 14 Jan 2007 - 18:13
Salut
merci pour cette info
Amitié Aurelien
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chtalainCerf1000 Messages- Nombre de messages : 1259
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Re: QUE FAIRE????
Dim 14 Jan 2007 - 18:21
chasse60150 a écrit:voila la réponse au sujet!
salut
pourquoi poser une question puisque tu a la réponse
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- BastienSanglier
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Re: QUE FAIRE????
Dim 14 Jan 2007 - 18:23
slt
ouai c'est vrai mes merci pour l'info
@micalement
ouai c'est vrai mes merci pour l'info
@micalement
- max59Sanglier
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Re: QUE FAIRE????
Dim 14 Jan 2007 - 19:55
a mon avis il a fait des recherches a sa question et vu qu'il a trouvé réponse et bien il nous la fait partager non ??
amicalement
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- SEB60Perdreau
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re
Lun 15 Jan 2007 - 9:44
Bonjour,
Ba tout simplement g trouvé cette article dans un journal!! (Qu’il me semble très intéressent!) Donc je me suis dit (QU’et se que les membres du forum sont au courent?) Donc j'ai posé la question pour voir la réponse!! Puis mettre la réponse
A+
Ba tout simplement g trouvé cette article dans un journal!! (Qu’il me semble très intéressent!) Donc je me suis dit (QU’et se que les membres du forum sont au courent?) Donc j'ai posé la question pour voir la réponse!! Puis mettre la réponse
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- InvitéInvité
Re: QUE FAIRE????
Lun 15 Jan 2007 - 11:48
Bonjour,
Dans mon département, on appelle la gendarmerie qui note sur la main courante la signalisation et dans la majeure partie des cas c'est fini! Certaines brigades demandent parfois de passer ultérieurement à la gendarmerie pour régulariser la procédure.
Les textes demandent que l'accident soit signalé à l'autorité de police locale. Le déplacement sur place de la gendarmerie???? habituellement ils sont débordés!!!! appeler l'ACCA et piquer le gibier, exès de zèle??? mais en tout cas pas normal.
Comme précise JP, le gibier "bagué" est le gibier tué en action de chasse. Sinon, tte les chasses vont voir leur quota de bracelets fondre devant les parechocs des automobilistes.
De grâce ne cherchez pas les complications!!!!
Amicalement
Dans mon département, on appelle la gendarmerie qui note sur la main courante la signalisation et dans la majeure partie des cas c'est fini! Certaines brigades demandent parfois de passer ultérieurement à la gendarmerie pour régulariser la procédure.
Les textes demandent que l'accident soit signalé à l'autorité de police locale. Le déplacement sur place de la gendarmerie???? habituellement ils sont débordés!!!! appeler l'ACCA et piquer le gibier, exès de zèle??? mais en tout cas pas normal.
Comme précise JP, le gibier "bagué" est le gibier tué en action de chasse. Sinon, tte les chasses vont voir leur quota de bracelets fondre devant les parechocs des automobilistes.
De grâce ne cherchez pas les complications!!!!
Amicalement
AdrienWebmaster10 000 Messages- Nombre de messages : 42678
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Re: QUE FAIRE????
Lun 15 Jan 2007 - 11:53
Salut,
En effet c'est le but d'un forum de partager...
@micalement,
Adrien
chasse60150 a écrit:Bonjour,
Ba tout simplement g trouvé cette article dans un journal!! (Qu’il me semble très intéressent!) Donc je me suis dit (QU’et se que les membres du forum sont au courent?) Donc j'ai posé la question pour voir la réponse!! Puis mettre la réponse
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En effet c'est le but d'un forum de partager...
@micalement,
Adrien
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