- P'tichasseurSanglier
- Nombre de messages : 900
Age : 28
Localisation : France
Date d'inscription : 11/09/2011
Perte de declaration d'armes
Ven 27 Sep 2013 - 10:34
Salut à tous , l'autre jours en cherchant mon certificat de déclaration de ma benelli argo je me suis rendu compte que je l'avait perdu , ya t'il un formulaire a reremplir ou juste appeler la préfecture pour renvoyer un duplicata
Cdt Romain
Cdt Romain
_________________
- r3ptil69Cerf1000 Messages
- Nombre de messages : 2740
Age : 38
Localisation : Ain / Rhone / Chasse de partout ;-)
Date d'inscription : 17/09/2012
Re: Perte de declaration d'armes
Ven 27 Sep 2013 - 11:48
_________________
URGENT: Pétition a signé et a faire tourner en masse http://www.change.org/fr/pétitions/pétition-pour-une-fnc-transparente
- JP2Cerf3000 Messages
- Nombre de messages : 7256
Age : 77
Localisation : Haute-Saône ( 70 )
Date d'inscription : 30/10/2005
Re: Perte de declaration d'armes
Ven 27 Sep 2013 - 12:08
La Gendarmerie n'a rien a voir la dedans et n'a aucune compétence, voir la Préfecture, Service des Armes.
De toutes façons, nous avons 6 mois, à partir de l'application du décret pour nous assurer que nos armes ont bien été transcrites dans les nouvelles catégories. Je conseille à chacun de demander à sa préfecture de fournir les récépicés mis à jour suivant la nouvelle nomenclature.
Amicalement, JP2.
De toutes façons, nous avons 6 mois, à partir de l'application du décret pour nous assurer que nos armes ont bien été transcrites dans les nouvelles catégories. Je conseille à chacun de demander à sa préfecture de fournir les récépicés mis à jour suivant la nouvelle nomenclature.
Amicalement, JP2.
_________________
"La nature est sauvage, et il faut chasser pour qu'elle le reste" (Pascal)
- r3ptil69Cerf1000 Messages
- Nombre de messages : 2740
Age : 38
Localisation : Ain / Rhone / Chasse de partout ;-)
Date d'inscription : 17/09/2012
Re: Perte de declaration d'armes
Ven 27 Sep 2013 - 12:16
Modifié mon post ok!!!
Enfin j'avais précisé je crois
Enfin j'avais précisé je crois
_________________
URGENT: Pétition a signé et a faire tourner en masse http://www.change.org/fr/pétitions/pétition-pour-une-fnc-transparente
- P'tichasseurSanglier
- Nombre de messages : 900
Age : 28
Localisation : France
Date d'inscription : 11/09/2011
Re: Perte de declaration d'armes
Ven 27 Sep 2013 - 13:09
J'apellerai la préfecture tout à l'heure
_________________
Re: Perte de declaration d'armes
Ven 27 Sep 2013 - 14:40
Normalement ça doit ce passer comment !? Nous devrons recevoir de nouveau les papiers avec les nouvelles catégories où c'est à nous de faire les démarches !?JP2 a écrit:La Gendarmerie n'a rien a voir la dedans et n'a aucune compétence, voir la Préfecture, Service des Armes.
De toutes façons, nous avons 6 mois, à partir de l'application du décret pour nous assurer que nos armes ont bien été transcrites dans les nouvelles catégories. Je conseille à chacun de demander à sa préfecture de fournir les récépicés mis à jour suivant la nouvelle nomenclature.
Amicalement, JP2.
- JP2Cerf3000 Messages
- Nombre de messages : 7256
Age : 77
Localisation : Haute-Saône ( 70 )
Date d'inscription : 30/10/2005
Re: Perte de declaration d'armes
Ven 27 Sep 2013 - 14:51
Il n'y a rien de précis actuellement sur ce sujet, c'est pourquoi je conseille d'en faire la demande.
A prévoir courant Octobre car actuellement AGRIPPA ne devrait pas encore être en mesure de fonctionner, suite à mise à jour suivant nouvelle législation.
Amicalement, JP2.
A prévoir courant Octobre car actuellement AGRIPPA ne devrait pas encore être en mesure de fonctionner, suite à mise à jour suivant nouvelle législation.
Amicalement, JP2.
_________________
"La nature est sauvage, et il faut chasser pour qu'elle le reste" (Pascal)
Re: Perte de declaration d'armes
Ven 27 Sep 2013 - 14:55
D'accord merci. Dès qu'une personne à des nouvelles précises, qu'il n'hésite pas !
- fabp44Cerf1000 Messages
- Nombre de messages : 2165
Age : 51
Localisation : Nantes
Date d'inscription : 09/06/2011
Re: Perte de declaration d'armes
Mar 1 Oct 2013 - 22:45
J'ai des doutes que la préfectures te renvoie des récépissé de déclaration mis à jours avec les nouvelles nomenclature, ils sont déjà débordés avec celle qu'il gère sans en plus reprendre toutes celle qu'ils ont déjà faites au motif que les catégories ont changé. Je viens de faire établir une carte européenne d'arme à feu, le récépissé était avec 5ème catégorie et sur la CEAF il est indiqué catégorie C, et il ne m'ont pas redonné un autre récépissé avec marqué catégorie C.
_________________
Chapuis RProgress 12/70, Chapuis Super Orion 12/70, Browning European 7x64, lunette Nikon Monarch III 3-12x42 NP SF montage pivotant EAW, Chapuis super orion 8x57JRS, lunette Tasco Titan 1.25-4.5x26 montage pivotant EAW, MAS 12/65
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum