Risques : Président et/ou responsable de battue

Salut,

J'aimerais savoir quels sont les risques pour un Président et/ou responsable de battue en cas d'accident ?

Merci des vos réponses !

@micalement,
Adrien

Adrien, c'est un vaste sujet!! Aussi vaste que les responsabilités

Le risque dépend avant tout du type d'accident, banal ou pire mort d'homme.

Dans tous les cas, cela dépend du ou des plaignants et de leurs avocats, du parquet. Mais en prenant le pire:

Le président, responsable de l'organisation, a le devoir et
l'obligation légale d'interdire tout ce qui peut générer un accident
pouvant survenir dans l'activité de la chasse et tout ce qui peut
survenir suite à une négligence pendant l'activité de chasse et
tout ce qui en découle.

Autrement dit : tout. Pire, sur le trajet retour: un type picole au RV de
chasse, il a un accident de la circulation au retour. Le Président peut être
mis
en cause car il a consommé au RV de chasse. Comme cela peut aussi
arriver à n'importe lequel d'entre nous lorsqu'un soir un copin boit un
apéro
de trop à la maison et a ensuite un accident de voiture sur le retour.

Concernant
les accidents liés aux armes, bien entendu, ça coule de source et c'est
tellement médiatisé. De toute façon, lorsqu'un accident arrive pendant
la chasse, c'est la confirmation de deux choses:

1 une faute d'un chasseur

2 une organisation insuffisamment prudente; CQFD

La responsabilité de l'organisateur ne dégage pas celle de l'intéressé bien sur, ce serait trop facile....

bonsoir

mon oncle est president de notre societe c est que des problemes
on a deja eu 2 accidents en battue aux renards alors maintenant que l on a du gros gibier c est a balle dure dure
il veut demissionner car trop de responsabilités et trop de cons autour de lui
la derniere battue il en a vire 2 ils ne voulaient pas mettre de gilet fluo
il a quand meme 63 chasseurs a gerer

etre president c est pas simple

amicalement
noel

Salut Noël

J'imagine la galère.
Dans ce cas là, le seul qui ne chasse pas, c'est le président.....Il se demande chaque jour par où va venir la connerie. En plus jour de chasse, il ne sait pas s'il ne sera pas inculpé le soir pour la connerie d'un autre!!

C'est pourquoi, je préfère être dans ma petite équipe (6 fusils). Je pense que tt le monde est d'accord. Mais il faut bien "gérér" les surfaces et les "masses populaires" qui forment le chiffre des chasseurs en France, si on veut pérenniser la chasse...

A +

Bonjour,
Vous avez raison, un président de chasse ou de n'importequelle autre association peut être tenu pour responsable de faits ou d'erreurs commisent par d'autres.
Cependant, il est avéré que le président de chasse (ou directeur de battue) a donné les consignes de sécurité telles qu'elles doivent être données avant chaque départ, confié aux chefs de lignes la mission de poster tous les chasseurs, rappelé dans les statuts de la société les consignes à respecter (port du gilet, munitions, angles de tir, etc.), sa responsabilité pourra être dégagée. La responsabilité du chasseur qui a commis l'imprudence ou la faute sera totale.
Je ne puis conseiller à tout directeur de chasse de prendre une assurance individuelle spécifique (en + de sa responsabilité chasse) avec une clause mettant à sa disposition un avocat.
Par ailleurs, la responsabilité d'un président est engagée même s'il est absent !
sur ce point, il doit déléguer son pouvoir par écrit à une ou plusieurs personnes qui acceptent de prendre cette responsabilité en en reconnaissent par écrit les conséquences et les obligations.
Tous ces éléments peuvent être consultés sur le livre de l'ANCGG.
On ne pourra malheureusement jamais écarter tous les individus dangereux. Il faut canaliser autant que faire se peut, leurs comportements néfastes !!! et surtout ne jamais crier mort aux cons, vous n'auriez pas assez de bracelets
Amitiés et bon courage pour les directeurs de chasse.

Tout à fait raison pour ces bracelets là!

A+

Salut,

Merci à tous de ces renseignements...

@micalement,
Adrien

Bonjour à tous,

QUESTION: combien y a-t-il de présidents de sociétés de chasse (ACCA ou autres) parmis les membres de ce forum?

Etant président d'une ACCA (60 chasseurs), j'aimerais partager mon expérience (le bon et le mauvais) avec d'autres présidents.

Bonjour,
je ne suis pas président d'une socité, mais délégué d'un groupement cynégétique sangliers pour un massif de 3 communes. A ce titre, je suis amené à diriger des battue. Je suis également secrétaire d'une société de chasse communale
A+
Bruno

Salut,

Pour ma part je ne suis pas président, par contre je souhaite rentrer dans le bureau de ma société de chasse et je serais sûrement amené à être responsable de battue, c'est pour ça l'ouverture de ce sujet. Pour avoir d'avantages de renseignement puis surtout des précisions sur ce qu'il faut faire et ne pas faire...Donc si tu as quelques informations je suis preneur...!!

@micalement,
Adrien

Bonjour Adrien
Les conseilleurs ne sont pas les payeurs!!!
Mais rapproche toi de l'ANCGG de ton département. Tu apprendras beaucoup de choses lors de la formation au brevet de grand gibier, tu gagneras une certaine légitimité et tu auras près de toi des gens compétents qui pourront te conseiller.
www.ancgg.org/

Amitiés
Bruno

Je ne suis pas Président d'ACCA, j'ai été vice-président, je suis depuis un certain temps trésorier et conseiller du président, je suis de plus membre de notre UGC.

@+, JP2

UGC?

Je n'ai pas été président de sté, encore moins d'ACCA (il y en a pas chez nous), mais garde et organisateur de petites chasses privées. Je suis (à trois bien sur) fondateurs de deux associations départementales dans le 58, l'une du petit gibier, l'autre des piégeurs.

Bruno a écrit:UGC?

UGC = Unité de Gestion Cynégétique.

Suite à la mise en place du SDGC ( Schéma Départemental de Gestion Cynégétique ) comme le prévoit le Code de l' Environnement en son Article L425-1, notre département est découpé en 20 UGC qui regroupent chacune des ACCA et des Chasses Privées.

Dans mon cas, notre UGC comprend 30 ACCA et 11 Chasses Privées.

Nota: Chez nous la mise en place du SDGC date de la saison 2004/2005.

Voir également le Post:

http://chasse.forumactif.com/viewtopic.forum?t=903&highlight=

Amicalement, JP2

Hé bien JP, chez nous on a beaucoup à faire, tout est à faire : case départ, les morvandiaux font de la résistance, en réalité ils n'ont pas arrêté depuis 1939!!!

Salut,

Bruno a écrit:Bonjour Adrien
Les conseilleurs ne sont pas les payeurs!!!
Mais rapproche toi de l'ANCGG de ton département. Tu apprendras beaucoup de choses lors de la formation au brevet de grand gibier, tu gagneras une certaine légitimité et tu auras près de toi des gens compétents qui pourront te conseiller.
www.ancgg.org/

Amitiés
Bruno

Merci, de toutes façons je compte bien passer le brevet grand gibier..

@micalement,
Adrien

Bonjour,

Question aux présidents, organisateurs, membres d'une UGC, ect...:

Quelles sont les principales difficultés que vous rencontrez:
1/ dans la gestion de votre association.
2/ dans l'organisation des battues.
3/ autre...

Bonjour,
Concernant la gestion de la société ou du groupement cynégétique, j’ai dû mettre à plat les statuts. Les statuts de la société étaient anciens et un bon nombre de points devaient être revus. La Fédération des chasseurs de la Charente a été sur ce point d’un grand secours (mise à disposition de statuts types).
La grosse difficulté est la mobilisation des chasseurs sur des projets particuliers (lièvre, lapin, faisan) qui nécessitent un engagement important des sociétaires tant sur le plan de la disponibilité que sur le plan de l’évolution des comportements.
Pour les battues, la sécurité a été traitée en priorité. J’ai réuni les chasseurs des trois communes pour une formation sécurité avec l’aide de l’ANCGG, UNUCR , la FEDE. Parallèlement, la Fede organise chaque année une formation spécifique sécurité pour les directeurs de chasse.
Concernant le grand gibier, pas de soucis pour le chevreuil, quant au sanglier deux thèses s’affrontent. Une partie des chasseurs souhaite préserver la population et limiter les prélèvements, l’autre limiter autant que possible le nombre d’animaux compte tenu des dégâts. L’équilibre à trouver est difficile.