Des clowns en tenue de camouflage .....

Salut Y,
Il te faut l'accord si tu es sur son terrain et qu'il ne t'es pas loué pour chasser, le cas" dos au mur" est imagé, par exemple si la construction est en limite de propriété ou de ton droit de chasse.

ok marcel mais je parle d' une acca

je résume demain je vais sur mon acca dans un hameau je me mets dos au mur de toutes les maisons à 10 mètres de l' étendage de l' autre coté du grillage et je tire des grives au passage tout le matin!


je ne suis pas verbalisable ?

Dans une ACCA si tu es verbalisable à moins qu'ils sagisse de ton mur et ton étendage. Ça sera une chasse sur autrui car dans la bande des 150m, le droit de chasse n'a pas été donné à l'ACCA, il appartient toujours au propriétaire.

Par contre un propriétaire avec le permis valide peut tirer de son jardin si ce n'est pas dangereux.

Pour Maroxi :

Ah si, pour une acca, c'est différent, il y a un périmètre autour des habitations dans lequel tu ne peux pas chasser, tu es verbalisable si tu te trouves en action de chasse à moins de 150 mêtres des habitations.
Si sur une même commune il existe à la fois une acca et une chasse privée, cela sous-entend que cette dernière est d'une surface suffisament grande pour qu'elle ne soit pas absorbée par l'acca, je crois que c'est 20 ha d'un seul tenant si je ne me trompe.

Cher Goupil, Je respecte tes propos, respecte les miens.

Si, ce sont des bouffons, qui se prennent pour des chasseurs et qui n'en sont pas. Penses-tu vraiment que ce soit de la chasse que de dégommer 10 faisans en deux heures sur moins de 4 Ha, à 10 fusils ? Non, Monsieur le Modérateur, ces gens là n'ont pas le droit de se nommer des chasseurs, qu'ils aillent faire du Ball Trap si ils veulent griller des cartouches !
Ils sont justement une honte aux chasseurs, c'est ce que j'ai dis dans mon introduction, et à part ton post, je n'ai pas rencontré d'hostilité ici.
Bonne soirée

a keiler

oui marcel 20 ha non divisés suffisent à retirer son droit de chasse sur une ACCA modalité remplie .

Mais je crois aussi que chasser à moins de 150 mètres des habitations est permis sur une ACCA SI L ' on tire en direction opposée de celles ci et si l' on a l' accord de ou des habitants concernés.

maroxi a écrit:a keiler

oui marcel 20 ha non divisés suffisent à retirer son droit de chasse sur une ACCA modalité remplie .

Mais je crois aussi que chasser à moins de 150 mètres des habitations est permis sur une ACCA SI L ' on tire en direction opposée de celles ci et si l' on a l' accord de ou des habitants concernés.

Pas sur, il faudrait que JP2 nous renseigne.

je vais appeler un collègue de l' oncfs

maroxi a écrit:je vais appeler un collègue de l' oncfs

tiens nous au jus :p

Yes !

Oui Yann , southern13 a tout dit , à moins d'être proprio , tu n'as pas le droit d'être en action de chasse dans le rayon de 150m .

Dans le cadre d'une acca je précise .

Les « 150 m » dans les territoires des ACCA

Sur les territoires soumis à l’action des ACCA, il convient de rappeler que la distance des 150 mètres autour des habitations souvent évoquée ne concerne pas la sécurité à la chasse mais les terrains soumis à l’action obligatoire des ACCA. L’article L 422-10 du code de l’environnement prévoit en effet que les terrains situés dans un rayon de 150 mètres autour d’une habitation ne peuvent être soumis à l’action de l’association. Cela veut dire que ce terrain est exclu du territoire de chasse de l’ACCA et, qu’en conséquence, les chasseurs qui en sont membres ne peuvent y chasser. Ceci n’induit pas pour autant une interdiction de tir dans ce périmètre, pour lequel le propriétaire du terrain reste titulaire du droit de chasse et sous réserve de respecter les prescriptions des arrêtés de sécurité publique pris par le préfet ou le maire ainsi que les prescriptions instituées par la Fédération départementale de la chasse obligatoirement rédigées dans le SDGC.

source ONCFS

bon !

les infos sont plus claires

en aucun cas un territoire d' ACCA ne peut comprendre une habitation à moins de 150 mètres .

par contre un propriétaire terrien et je dis bien terrien peut très bien chasser sur son terrain ou donner l' autorisation a un chasseur pour chasser sur celui ci et cela à moins de 150 mètres d' une habitation.

Cependant dans tous les cas il lui faudra aussi l' accord du propriétaire de la maison riveraine!

Cela mérite de se renseigner.

Effectivement il y a des règles et après il y a le savoir chasser et plus largement le savoir vivre. Même si j'ai le droit, je n'irais jamais tirer dos au mur d'une habitation (je sais c'est une façon de parler) !

Ce que veut dire Le Goupil, c'est qu'il ne faut pas généraliser et qu'il ne faut pas aller trop vite dans les conclusions.

Le Berrichon a écrit:Effectivement il y a des règles et après il y a le savoir chasser et plus largement le savoir vivre. Même si j'ai le droit, je n'irais jamais tirer dos au mur d'une habitation (je sais c'est une façon de parler) !

Ce que veut dire Le Goupil, c'est qu'il ne faut pas généraliser et qu'il ne faut pas aller trop vite dans les conclusions.

tout comme toi bérrich ...

C sur c gens la sont pas des chasseurs qu'ils aillent trapper.....

TRISKELLE a écrit:Cher Goupil, Je respecte tes propos, respecte les miens.

Si, ce sont des bouffons, qui se prennent pour des chasseurs et qui n'en sont pas. Penses-tu vraiment que ce soit de la chasse que de dégommer 10 faisans en deux heures sur moins de 4 Ha, à 10 fusils ? Non, Monsieur le Modérateur, ces gens là n'ont pas le droit de se nommer des chasseurs, qu'ils aillent faire du Ball Trap si ils veulent griller des cartouches !
Ils sont justement une honte aux chasseurs, c'est ce que j'ai dis dans mon introduction, et à part ton post, je n'ai pas rencontré d'hostilité ici.
Bonne soirée

Cher Triskelle,

Malheureusement, je connais trop de gens comme toi...
Donc, je ne polémiquerais pas avec toi... si les autres membres ont envie de te laisser déblatterer sur la base de propos qu'on ne peut vérifier, libre à eux.

Pour l'hostilité, heureusement qu'il n'y a que moi qui réagit, car les autres membres qui n'apprécient guère tes propos, sont certainement plus intelligents que moi... ils se taisent, et n'apportent aucun crédit à tes propos.

Pour dégueuler sur le dos des chasseurs, il y a d'autres forums pour çà.

Ici, on parle de chasseurs (et entre chasseurs)...de vrais chasseurs... pas de clowns, de débiles bouffons et autres...

Ton sujet ne sert à rien, à part faire du tord aux véritables chasseurs que nous, la plupart des membres de ce forum, sont.
Si tu veux de réelles informations, et dénoncer certains faits, contacte les services compétents de la police de la chasse, à savoir l'ONCFS.

Ce sera ma dernière intervention dans ce sujet.

je crois que au moins ça a la mérite d' être clair ...

maroxi a écrit:a keiler

oui marcel 20 ha non divisés suffisent à retirer son droit de chasse sur une ACCA modalité remplie .

Mais je crois aussi que chasser à moins de 150 mètres des habitations est permis sur une ACCA SI L ' on tire en direction opposée de celles ci et si l' on a l' accord de ou des habitants concernés.

NON, les 150m autour de toutes constructions ne sont pas dévolus aux ACCA, ce qui veut dire que l'ACCA n'y a pas de droit de chasse.

Amicalement, JP2.

Merci jp2

tu es d ' accord avec ce que j' ai écris avant ?

merci Monsieur JP2 pour la réponse,mais on l'attendait depuis 18h44...

Pour pousser un petit peu plus dans ce domaine , mon collègue m' expliquait qu' un propriétaire ayant sa maison et un terrain de au moins150 mètres par 150 mètres pouvait chasser chez lui sans adhérer à l' ACCA DANS LA MESURE OU IL AVAIT SON PERMIS DE CHASSER ET SA VALIDATION EN COURS !