Passion La Chasse
N'hésitez pas à vous inscrire ou à vous connecter !

Nuisibles Consultation publique du Ministère de l'Eau Inscri10

Rejoignez le forum, c’est rapide et facile

Passion La Chasse
N'hésitez pas à vous inscrire ou à vous connecter !

Nuisibles Consultation publique du Ministère de l'Eau Inscri10
Passion La Chasse
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Aller en bas
dydy77
dydy77
Cerf
Cerf
3000 Messages
Nombre de messages : 3414
Age : 36
Localisation : Seine et Marne 77 IDF
Date d'inscription : 16/09/2009

Nuisibles Consultation publique du Ministère de l'Eau Empty Nuisibles Consultation publique du Ministère de l'Eau

Ven Mar 16 2012, 00:18
Ami (e) chasseresse, chasseur,
Dans le cadre de la réforme en cours sur les nuisibles, le Ministère met en consultation publique les 2 premiers projets d'Arrêtés ministériels : l'un concernant les espèces exogènes et s'appliquant à l'ensemble du territoire national et l'autre permettant au Préfet de département de prendre un arrêté de classement départemental pour 3 espèces, le Sanglier, le Pigeon ramier et le Lapin.
Le décret encadrant l'ensemble de la réforme est lui attendu au Journal Officiel de façon imminente.
S'agissant du sujet très sensible des nuisibles, nos détracteurs ne manqueront pas de se mobiliser en nombre pour cette consultation publique.
La voix des chasseurs et piégeurs doit donc se faire largement entendre et il vous revient de participer à cette consultation ainsi que d'y faire participer vos troupes.
L'échéance de cette consultation est fixée au jeudi 22 mars.
Pour participer à la consultation, cliquez sur le lien ci-dessous:
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/deux-arretes-relatifs-aux-especes-d-animaux-classees-nuisibles
Les textes des projets d'arrêtés soumis se trouvent dans le volet Infos sous ce lien.
Le format de consultation est libre, sans questionnaire particulier associé, par réponse automatique sous forme de courriel (rédaction d'un texte libre dans le courriel).

Vous trouverez en pièce jointe à ce mail :
- Une note écrite pouvant vous servir de support à la rédaction de votre avis.
- Les 2 argumentaires rédigés par les FRC d'Aquitaine et de Midi-Pyrénées, que vous pourrez mettre en pièces jointes de votre courriel de votre réponse à la consultation.

Comptant sur votre mobilisation, veuillez agréer, ami (e) chasseresse, chasseur, l'expression de mes sentiments les plus cordiaux.

Le Président, B. CHEVRON
FDC77
La Maison Suisse
1016, rue de Fontainebleau
77720 BREAU

Note écrite : ICI
Argumentaire 1 : ICI
Argumentaire 2 :ICI


_________________
Nuisibles Consultation publique du Ministère de l'Eau BannierePLC9
titou 66
titou 66
Cerf
Cerf
3000 Messages
Nombre de messages : 6321
Age : 68
Localisation : Mayenne
Date d'inscription : 10/05/2010

Nuisibles Consultation publique du Ministère de l'Eau Empty Re: Nuisibles Consultation publique du Ministère de l'Eau

Ven Mar 16 2012, 11:26
Repondu.
kiki 71
kiki 71
Cerf
Cerf
10 000 Messages
Nombre de messages : 16623
Age : 45
Localisation : saone et loire
Date d'inscription : 07/11/2009

Nuisibles Consultation publique du Ministère de l'Eau Empty Re: Nuisibles Consultation publique du Ministère de l'Eau

Ven Mar 16 2012, 11:59
c fait
Adrien
Adrien
Webmaster
Webmaster
10 000 Messages
Nombre de messages : 42678
Age : 37
Localisation : Haute Loire (43)
Date d'inscription : 07/02/2005
https://www.passionlachasse.com

Nuisibles Consultation publique du Ministère de l'Eau Empty Re: Nuisibles Consultation publique du Ministère de l'Eau

Ven Mar 16 2012, 14:52
C'est en ligne ! Nuisibles Consultation publique du Ministère de l'Eau Wink
Revenir en haut
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum