Don d'un superposé Manufrance

Bonsoir,

Une dame de ma connaissance veux me donner un superposé de chez Manufrance, seulement son père lui a légué mais elle n'a pas de permis de chasse.. Quelles sont les procédures pour acquérir le fusil, je n'ai pas trouvé pour le moment seulement un post avec les feuilles à remplir mais je ne sais pas lequel c'est ..

Merci d'avance à tous, si besoin est je suis là pour les éventuelles questions !

Je ne vais pas trop m' avancer sur ce que je vais dire, mais pour un fusil canons lisse, tu n' a âs de demande ou papier à remplir. Elle te fait juste un papier de vente comme si tu vendais une moto,...
Je demande confirmation mais il me semble que c' est ça !

D'accord, merci !

chanceux va !!! un falcor ?

Exact! Un Falcor! Bon va y avoir du boulot, il va falloir le graisser, nettoyer et désoxyder aussi

Ce n'est plus tout à fait cela depuis le premier décembre 2011, en effet mème à canons lisses il doit ètre enregistrè en préfecture ,reste à toi d'obtenir de la donatrice un papier libre sur lequel elle date sa donnation depuis le jour de l'héritage de son père dont elle à hérité le ....(avant le 1er décembre 2011 )et là tu sera en légalité et garde ce pqapier précieusement . sinon tu est obligé de signaler en préfecture la donation du dit fusil et faire faire son enregistrement selon usage du cerfa n° 14250*01 qui est la demande d'enregistrement ou mise en possession d'une arme de 5em carégorie 1 . Les fusils à canons lisses sont maintenant soumis à réglementation !!!!

Ah oui quand même, d'accord bon bah je vais m'occuper de tout ça

Et comme il lui a légué en 90 ...

Peu importe , ce qui importe c'est que tu ai le papier donnant acte que la dame t'a donnée le fusil x venant de son père décédé en 19... donnation en date du x novembre par exemple .

Ah ok d'accord, mais par contre on a eu le permis aujourd'hui donc je sais pas si ca passe ....

Le permis n'a rien à voir la dedans . L'important c'est que tu ais ce papier qui spécifie que tu à eut ce fusil en don avant le 1er décembre,comme cela tu seras couvert et tu n'auras pas à le faire enregister .

Ok d'accord on va faire ça !

En tout cas merci beaucoup de ton aide !