demission et soucis pour une bague

bonjour je ne sais pas si je suis ds le bon poste mais bon.voila je faisais partis dune sociétée de chasse qui viens de m informer que je ne pourrais pas tirer cette année le gibier qui sera lacher sur le territoire car je n ai pas participé au ball trap annuel(je demenageais ce wweek end la).j ai donc demissionné et repris mes terres que je paie a un agriculteur.donc j ai reclamé ma bague pour le lievre etant donné que mes terres on été declaré sur leur plan de chasse et que je possede quasiment 8 hectares d un seul tenant.j ai eu un refus catégorique.ma question est ont il le droit de me refuser cette bague et que puis je faire.voila un peu la situation car je n ai pas tout expliquer.merci

Pour retirer les terres, si tout à été fait dans les règles par un abandon de droit de chasse, il faut envoyer une lettre avec accusé de réception pour dénoncer la "rupture", mais il y a un délai de carence, bien souvent, l'abandon de droit de chasse courre jusqu'à la fin de saison.

Après, ils peuvent toujours invoqué qu'ils ne tireront pas le lièvre sur ces huit hectare qui sont pris en compte dans la déclaration plan de chasse.

Je pense qu'il aurait été plus intelligent et plus simple de s'asseoir autour d'une table et de discuter entre adultes de ce problème.

que d'histoire , c ce qui va tuer la chasse

ludovic59267 a écrit:bonjour je ne sais pas si je suis ds le bon poste mais bon.voila je faisais partis dune sociétée de chasse qui viens de m informer que je ne pourrais pas tirer cette année le gibier qui sera lacher sur le territoire car je n ai pas participé au ball trap annuel(je demenageais ce wweek end la).j ai donc demissionné et repris mes terres que je paie a un agriculteur.donc j ai reclamé ma bague pour le lievre etant donné que mes terres on été declaré sur leur plan de chasse et que je possede quasiment 8 hectares d un seul tenant.j ai eu un refus catégorique.ma question est ont il le droit de me refuser cette bague et que puis je faire.voila un peu la situation car je n ai pas tout expliquer.merci

Salut
La loi chasse ne te permet pas de retirer des terrains pour la saison en cours. Il y a des règles strictes à respecter. Les membres de la société ont donc droit de chasse sur tes terrains cette saison et peuvent en toute légalité y tirer le lièvre qui a été attribué.

Je pense comme Le Goupil. Une table ronde aurait certainement été plus simple et intelligente.


Je n'ai peut être pas tous les tenants et aboutissants mais ne voudrais tu pas le beurre, l'argent du beurre et la crémière ?

Société ou acca..?