trouver numéro RGA
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- gerald1972Perdreau
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trouver numéro RGA
Sam 28 Mai 2022 - 14:15
- JP2Cerf3000 Messages
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Re: trouver numéro RGA
Sam 28 Mai 2022 - 16:49
Calibre, chambrage, longueur des canons ?
Au cas où se serait un cal. 20/70 et Lc = 680 mm ==> N° RGA = BY024 C'est le seul répertorié en modèle VEDETT
Dans la négative, faire une demande de N° RGA par l'intermédiaire d'un armurier.
Au cas où se serait un cal. 20/70 et Lc = 680 mm ==> N° RGA = BY024 C'est le seul répertorié en modèle VEDETT
Dans la négative, faire une demande de N° RGA par l'intermédiaire d'un armurier.
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"La nature est sauvage, et il faut chasser pour qu'elle le reste" (Pascal)
- gerald1972Perdreau
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Re: trouver numéro RGA
Sam 28 Mai 2022 - 17:15
Bonjour
c'est un 16/65 canon 68
c'est un 16/65 canon 68
- JP2Cerf3000 Messages
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Re: trouver numéro RGA
Sam 28 Mai 2022 - 17:53
Si tu le détiens d'avant le 1er Décembre 2011, tu n'es pas dans l'obligation de le déclarer.
Voir à ce sujet : https://www.passionlachasse.com/t34497-declaration-ou-pas-d-un-fusil-acquis-avant-2011
Voir à ce sujet : https://www.passionlachasse.com/t34497-declaration-ou-pas-d-un-fusil-acquis-avant-2011
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"La nature est sauvage, et il faut chasser pour qu'elle le reste" (Pascal)
- gerald1972Perdreau
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Re: trouver numéro RGA
Sam 28 Mai 2022 - 19:06
sur le dessous voir photo il y a inscrit HAMMERLESS je pensais que c'était la marque du fusil
- JP2Cerf3000 Messages
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Re: trouver numéro RGA
Sam 28 Mai 2022 - 19:29
"Hammerless" traduction littérale = "sans marteaux", en Anglais, donc "sans chiens apparents", par rapport, justement, aux fusils à chiens.
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- azzolaPalombe
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Re: trouver numéro RGA
Dim 29 Mai 2022 - 9:21
Depuis quand tu le détient, si tu la avant décembre 2011 tu n'est pas obligé de le déclarer comme te signal jp2
- gerald1972Perdreau
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Re: trouver numéro RGA
Dim 29 Mai 2022 - 10:28
OK mais si je me fais contrôler en action de chasse ou même dans mon véhicule avec mon fusil non déclaré rien ne prouve qu'il m'appartient de même en cas de vol de celui-ci rien ne prouvera que j'en était le propriétaire au vue des autorités
donc ne pas le déclarer cela a des avantages et également des inconvénients.
donc ne pas le déclarer cela a des avantages et également des inconvénients.
Re: trouver numéro RGA
Dim 29 Mai 2022 - 14:53
Bonjour @gerald1972
Je te rejoins totalement, déclarer partiellement son râtelier ne présente à mon avis aucun intérêt, ni pour nous, ni pour l'administration.
Il m'a semblé aussi qu'enrichir le RGA de 200000 références de pétoires comparables avait un intérêt bien limité.
Dans un cas semblable au tien j'aurais déclaré un "Robust" de caractéristiques semblables avec le numéro de série 'SMFM-2156'. Il se trouvera bien un jour un armurier serviable pour corriger si c'est vraiment nécessaire !
Merci à @JP2 et nos experts de me corriger si je raconte des âneries.
Je te rejoins totalement, déclarer partiellement son râtelier ne présente à mon avis aucun intérêt, ni pour nous, ni pour l'administration.
Il m'a semblé aussi qu'enrichir le RGA de 200000 références de pétoires comparables avait un intérêt bien limité.
Dans un cas semblable au tien j'aurais déclaré un "Robust" de caractéristiques semblables avec le numéro de série 'SMFM-2156'. Il se trouvera bien un jour un armurier serviable pour corriger si c'est vraiment nécessaire !
Merci à @JP2 et nos experts de me corriger si je raconte des âneries.
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Si vis pacem, pars à Belle Île.
- JP2Cerf3000 Messages
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Re: trouver numéro RGA
Dim 29 Mai 2022 - 16:30
Il y a deux points de vue :
- Celui du chasseur lambda, qui, à juste titre, ne considère pas que c'est de sa compétence de palier les carences de l'administration.
Il peut donc se contenter, pour être dans la légalité, de déclarer "au plus proche des caractéristiques de l'arme détenue", l'administration ne lui en tiendra pas rigueur, c'est même expliqué dans le SIA (ne pas perdre de vue que notre déclaration rentre dans le râtelier "provisoire" et ne passera dans le râtelier "certifié" qu'une fois l'arme passée entre les mains d'un armurier ou d'un courtier).
- Celui du passionné, pas forcément expert ou spécialiste d'ailleurs, qui veut apporter sa pierre à l'édifice, en ayant une démarche positive d'enrichissement du catalogue RGA par l'ajout de modèle non encore répertorié.
Ne pas oublier d'anticiper l'avenir avec le couplage à BaseGun (Recherche par IA et reconnaissance d'Image).
Quant à la déclaration "partielle", chacun fera selon son ressenti. Il est clairement reconnu qu'une fois toutes ces armes bien répertoriées, une mise en parallèle avec l'ancien fichier AGGRIPA, permettra à l'administration de prononcer le dessaisissement de certaines de ces armes connues d'elle. Ne soyons pas plus royaliste que le roi, s'il nous est autorisé de n'en pas déclarer certaines, ne tentons pas le diable !
- Celui du chasseur lambda, qui, à juste titre, ne considère pas que c'est de sa compétence de palier les carences de l'administration.
Il peut donc se contenter, pour être dans la légalité, de déclarer "au plus proche des caractéristiques de l'arme détenue", l'administration ne lui en tiendra pas rigueur, c'est même expliqué dans le SIA (ne pas perdre de vue que notre déclaration rentre dans le râtelier "provisoire" et ne passera dans le râtelier "certifié" qu'une fois l'arme passée entre les mains d'un armurier ou d'un courtier).
- Celui du passionné, pas forcément expert ou spécialiste d'ailleurs, qui veut apporter sa pierre à l'édifice, en ayant une démarche positive d'enrichissement du catalogue RGA par l'ajout de modèle non encore répertorié.
Ne pas oublier d'anticiper l'avenir avec le couplage à BaseGun (Recherche par IA et reconnaissance d'Image).
Quant à la déclaration "partielle", chacun fera selon son ressenti. Il est clairement reconnu qu'une fois toutes ces armes bien répertoriées, une mise en parallèle avec l'ancien fichier AGGRIPA, permettra à l'administration de prononcer le dessaisissement de certaines de ces armes connues d'elle. Ne soyons pas plus royaliste que le roi, s'il nous est autorisé de n'en pas déclarer certaines, ne tentons pas le diable !
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- gerald1972Perdreau
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Re: trouver numéro RGA
Mar 31 Mai 2022 - 8:57
Bonjour @Kerviloti
depuis mon compte SIA j'ai écris avec le descriptif de mon fusil
il m'a été apporté une réponse en 2 jours
il a été ajouté un n° RGA BY981 correspondant a mon fusil
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