pret d une arme

Bonsoir a tous
je me pose une question,je vais me faire prêter une carabine et j aimerai savoir que dois je faire en cas de contrôle pendant de transport ou même en action de chasse
dois je me faire faire une attestation du prêt de l arme par le propriétaire..
merci d avance
Michel

Pour avoir été dans cette situations

Papier du propriétaire attestent du prêt
Et tout les papier de l'arme en question
Je n'est jamais eu de problème lors de control

azzola a écrit:Pour avoir été dans cette situations

Papier du propriétaire attestent du prêt
Et tout les papier de l'arme en question
Je n'est jamais eu de problème lors de control

Bonjour
merci pour ta réponse

Et en cas d'accident avec l'arme prêtée ??

je m'explique : s'il arrive un accident avec cette arme et que la personne qui provoque cet accident pour se dédouaner partiellement invoque le fait que le propriétaire/prêteur ne lui a pas expliqué le maniement ou la sensibilité de la détente par exemple ( ou que sais-je encore comme raison ! )

ça se plaide non ???

Là je suis d'accord. Comme toute chose tant qu'il n'y a pas de pépin tout va bien. Après le pépin le prêteur est toujours dans la merde.
Prêtée par un professionnel il y a un bon de prêt, je pense qu'il n'est pas fait pour les chiens . . . et que l' armurier doit avoir expliqué le fonctionnement du matériel.
Une anecdote : pour rentrer au rond un gars monte dans la benne du PU avec son arme. Je lui demande s'il l'a déchargée. Réponse : çà ne craint rien j'ai éteint le point rouge . . . Vous imaginez être à côté d'un pareil guignol ?




.

Ça se défend sauf que tout chasseur doit s avoir ce servir d une arme surtout que l'or du passage du permis on voix cela non
Et pour l accident il faut m en dire plus

Tous ceux qui ont plus de 46 ans n'ont jamais passé le permis. Et les premiers permis le maniement des armes c'était ouf. Même avec le permis actuel de nombreux chasseurs ne savent pas manipuler en sécurité. A l'épreuve de tir du brevet du Grand Gibier le boss du cin'tir et mézigues étions juste atterrés, et pourtant il d'agit de chasseurs sensés s'intéresser à la chose.

Le premier permis de chasser doit dater de 1976, c’est gentil de nous rajeunir mais cela ne fait pas 46 mais plutôt 60

Je ne cherchais pas à te rajeunir , ce serait plus intéressant pour moi.
Juste que la formation actuelle au permis même si elle a évoluée dans le bon sens est encore extrêmement légère par rapport à d'autres pays.
Le chasseur hexagonal est considéré à l'étranger comme ce qu'il y a de pire en tous domaines ( et je m'abstiens de préciser ).

Quand tu vois que ce chasseur ignore les vrais armuriers pour aller acheter chez des marchands de salade pour gagner 10 balles ( Meyson , Beaureaire, chasse truc . . . . .). Après au moindre emmerde ils vont pleurer chez le gars du coin ou les forums. Et grâce à ce comportement les vrais armuriers ferment un à un. Perso j'achète à côté pour une poignée nèfles en plus, et j'évite les ennuis et je suis bien servi.

--Juste que la formation actuelle au permis même si elle a évoluée dans le bon sens est encore extrêmement légère par rapport à d'autres pays.--

L'évolution, de l'examen du permis par son déroulement, n'a été faite que dans un seul but, celui d'augmenter le taux de réussite pour faire du permis et de remplir les caisses des FD.
L'épreuve est devenue du bachotage tant sur la théorie qui a vu la diminution  du nombre de questions que sur la pratique une arme à la main dont le déroulement sur un parcours ultra connu du candidat et bien trop bref pour juger un candidat.

Il me semble que se n'est pas autorisé,
À la formation chasse affûts approche, j'avais posé la question , tirant peu le sanglier à l'affût l'idée d'acheter une carabine à plusieurs pour l'acca me tenté,
Et il me semble bien qu'il ne pouvait avoir un seul détenteur par arme et qu'il était responsable ,
Je l'ai compris comme si elle est à mon nom et que machin fait une connerie ça va te retomber sur le coin du mus,
J'ai abandonné l'idée,

Nkvd a écrit:Là je suis d'accord. Comme toute chose tant qu'il n'y a pas de pépin tout va bien. Après le pépin le prêteur est toujours dans la merde.
Prêtée par un professionnel il y a un bon de prêt, je pense qu'il n'est pas fait pour les chiens . . . et que l' armurier doit avoir expliqué le fonctionnement du matériel.
Une anecdote : pour rentrer au rond un gars monte dans la benne du PU avec son arme. Je lui demande s'il l'a déchargée. Réponse : çà ne craint rien j'ai éteint le point rouge . . . Vous imaginez être à côté d'un pareil guignol ?




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Viré du rond sur le champs

premium210 a écrit:Bonsoir a tous
je me pose une question,je vais me faire prêter une carabine et j aimerai savoir que dois je faire en cas de contrôle pendant de transport ou même en action de chasse
dois je me faire faire une attestation du prêt de l arme par le propriétaire..
merci d avance
Michel  

Bon je me fait l'avocat du diable, mais en contrôle, cette arme vous appartient, les pro confirmerons ou me contredirons mais ce n'ai pas obligatoire d'avoir les papiers de l'armes sur soit donc.. Tant qu'il n'y a pas d'accident avec

Ben non , une arme de chasse ne peux avoir qu'un propriétaire. Pas comme un véhicule pour échapper aux suppressions de points.

Je serais d'ailleurs curieux que tu fasses une demande de Cerfa aux noms de 2 personnes.

Bon , on dirait que j'ai levé un lièvre avec ces questions de responsabilités ?!?

Il y a certainement une jurisprudence à ce sujet , car forcément un jour ou l'autre il y a eu un accident avec une arme prêtée .

Ceci dit , je ne prêterai jamais une de mes armes , cela règle la question .

Nkvd a écrit:Ben non , une arme de chasse ne peux avoir qu'un propriétaire. Pas comme un véhicule pour échapper aux suppressions de points.

Je serais d'ailleurs curieux que tu fasses une demande de Cerfa aux noms de  2 personnes.

pas tout à fait d'accord. un véhicule n'a qu'un propriétaire (à la limite, un couple, voir une personne morale), tout comme une arme (qui peut être au nom d'une personne morale).

Je ne vois pas ce qui empêche de prêter l'un ou l'autre...toutefois, il faut connaitre la personne à qui tu le prêtes, savoir s'il est en règle aux yeux de la loi lui même. Il faut en fait qu'il soit autorisé à détenir une arme (tout comme savoir s'il a bien le permis de conduire...lol)

Ben non en fait !

car si tu prête une arme et qu'il y a un accident avec , il sera facile de plaider pour l'avocat qui défend son client , qu'il y avait un problème et que le prêteur n'a pas expliqué correctement le fonctionnement , etc , etc . . . . . tu peux compter sur les avocats pour la mauvaise foi de circonstance .

Bien évidement c'est le tireur qui sera le principal coupable , mais je crois bien que le prêteur sera impliqué aussi .

Dans ce genre de cas , il n'y a plus d'amis ni de copain ni même de famille , tu restera seul face aux ennuis .

Bonjour, pour moi le problème ne se pose pas ma carabine est en catégorie B, donc je ne peux ni la prêter ni la vendre.

Hello,

Plusieurs points, plusieurs questions, plusieurs réponses

Vaste sujet à la ..... que celui ci puisqu'il existe des cas d'usage et des articles de lois qui sont contraires

De base, personne n'a le droit de prêter une arme!
Article R314-2Version en vigueur depuis le 01 décembre 2014
Création DÉCRET n°2014-1253 du 27 octobre 2014 - art.
Les personnes physiques ou morales détentrices d'armes à feu sont tenues de prendre toute disposition de nature à éviter l'usage de ces armes par un tiers.

Dans les faits, c'est autre chose, en effet il est reconnu par tous qu'un des parents peux trés biena cheter une arme pour leur enfant minuer et qu'il chasse avec.

Du coup ben.... s'il y a pret, le bon de pret + les papiers sur soit est obligatoire.

En cas d'accident : ben tu pleures! Simplement car la justice vous emmerdera toujours qu'oi qu'il arrive et si ce n'est pas l'avocat directement ce sera la compagnie d'assurance de la personne à qui vous l'avez prêtée.

@Bouba40, dans ton cas c'est le fait que la personne qui achète l'arme est n'est pas une personne physique mais moral. Du coup cela pose forcément problème notamment pour la domiciliation de l'arme. Ne pouvant pas acheter une arme en tant que personne morale tu ne peux donc pas la prêter.

@Lescuyer: il faut toujours avoir les papiers c'est obligatoire pour le détenteur donc forcément obligatoire pour une tierce personne.
A partir de là une arme qui n'a pas eu besoin d'être déclarée, et bien elle ne peut pas être prêté faute de papier ou au contraire faute de papier on peut la prêter?

Sur le fait que la personne doit avoir les papiers nécessaire à l'utilisation d'une arme et qu'il faut s'en assurer c'est relativement simple. Si la personne est FINADIA, elle n'a pas la validation du permis de chasse validée en cours puisqu'ils sont censé la vérifier avant de l'accorder non? :p

Comment ça j'écris plus de question que de réponses?
Je n'ai pas connaissance de texte autre que celui cité plus haut régissant le prêt des armes de catégorie C entre chasseurs autant dire que l'on est dans la mouise avec cette question

Les usages eux sont tout autres :
Papier obligatoire et l'arme et bon de pret pour la personne qui reçois l'arme
Copie de la validation et bon de pret à destination de la personne qui prête l'arme.
a+

Dragoon a écrit:
De base, personne n'a le droit de prêter une arme!
Article R314-2Version en vigueur depuis le 01 décembre 2014
Création DÉCRET n°2014-1253 du 27 octobre 2014 - art.
Les personnes physiques ou morales détentrices d'armes à feu sont tenues de prendre toute disposition de nature à éviter l'usage de ces armes par un tiers.


@Lescuyer: il faut toujours avoir les papiers c'est obligatoire pour le détenteur donc forcément obligatoire pour une tierce personne.
A partir de là une arme qui n'a pas eu besoin d'être déclarée, et bien elle ne peut pas être prêté faute de papier ou au contraire faute de papier on peut la prêter?

a+

Article R315-2 du CSI

« 1° Le permis de chasser délivré en France ou à l’étranger ou toute autre pièce tenant lieu de permis de chasser étranger, accompagné d’un titre français de validation en cours vaut titre de port légitime pour les armes, éléments d’arme et munitions de la catégorie C ainsi que pour les armes du a de la catégorie D pour leur utilisation en action de chasse ou pour toute activité qui y est liée »
On peut donc porter des armes de catégorie C en action de Chasse mais aussi de catégorie D (armes blanches par exemple)

Demain, j'ai une chasse au gros... malheureusement, je ne suis pas équipé du calibre nécessaire, mais mon voisin, chasseur, l'est. Rien ne l'empêche de me prêter son arme.
J'ai quelques années d'enquêteur (gendarmerie), et j'ai connu 2 accidents de chasse (pas grave, c'est à dire sans dommage mortel, mais qui auraient pu l'être). Sur l'un d'eux, le chasseur essayait un 16 en prêt, pour la chasse à la bécasse. En passant sous un arbre couché, il a glissé et à tiré involontairement sur son neveu... ce dernier pouvait mettre 4 boucles d'oreille, sur la même oreille... et a perdu quelques cheveux...

Du moment que tu es titulaire du permis, comme pour la voiture, tu peux utiliser n'importe quelle arme (de la catégories mentionnée par le permis).

Le fait de la détenir est simplement un traçage... qui va se généraliser. Savoir non pas qui détient l'arme, mais où se trouve l'arme à l'origine.

Dragoon a écrit:
De base, personne n'a le droit de prêter une arme!
Article R314-2Version en vigueur depuis le 01 décembre 2014
Création DÉCRET n°2014-1253 du 27 octobre 2014 - art.
Les personnes physiques ou morales détentrices d'armes à feu sont tenues de prendre toute disposition de nature à éviter l'usage de ces armes par un tiers.


@Lescuyer: il faut toujours avoir les papiers c'est obligatoire pour le détenteur donc forcément obligatoire pour une tierce personne.
A partir de là une arme qui n'a pas eu besoin d'être déclarée, et bien elle ne peut pas être prêté faute de papier ou au contraire faute de papier on peut la prêter?

a+

Article R315-2 du CSI

« 1° Le permis de chasser délivré en France ou à l’étranger ou toute autre pièce tenant lieu de permis de chasser étranger, accompagné d’un titre français de validation en cours vaut titre de port légitime pour les armes, éléments d’arme et munitions de la catégorie C ainsi que pour les armes du a de la catégorie D pour leur utilisation en action de chasse ou pour toute activité qui y est liée »
On peut donc porter des armes de catégorie C en action de Chasse mais aussi de catégorie D (armes blanches par exemple)

Le simple fait d'avoir son permis autorise le transport d'une arme de chasse. Depuis quand faut il les papiers sur soit???

Demain, j'ai une chasse au gros... malheureusement, je ne suis pas équipé du calibre nécessaire, mais mon voisin, chasseur, l'est. Rien ne l'empêche de me prêter son arme.
J'ai quelques années d'enquêteur (gendarmerie), et j'ai connu 2 accidents de chasse (pas grave, c'est à dire sans dommage mortel, mais qui auraient pu l'être). Sur l'un d'eux, le chasseur essayait un 16 en prêt, pour la chasse à la bécasse. En passant sous un arbre couché, il a glissé et à tiré involontairement sur son neveu... ce dernier pouvait mettre 4 boucles d'oreille, sur la même oreille... et a perdu quelques cheveux...

Du moment que tu es titulaire du permis, comme pour la voiture, tu peux utiliser n'importe quelle arme (de la catégories mentionnée par le permis).

Le fait de la détenir est simplement un traçage... qui va se généraliser. Savoir non pas qui détient l'arme, mais où se trouve l'arme à l'origine. Et là, je parle bien de Chasse, pas de tir sportif.

Juste pour préciser et sans couper les cheveux en quatre , je sais bien que le prêt d'une arme est POSSIBLE et que cela se fait parfois entre chasseurs ou en famille , mais en cas d'accident , je crois aussi que les torts seront partagés - à minima pour celui qui prête et à maxima pour celui qui en use .

Il vaut mieux qu'il n'y ait jamais d'accidents !

Dragoon a écrit:Hello,

Plusieurs points, plusieurs questions, plusieurs réponses

Vaste sujet à la ..... que celui ci puisqu'il existe des cas d'usage et des articles de lois qui sont contraires

De base, personne n'a le droit de prêter une arme!
Article R314-2Version en vigueur depuis le 01 décembre 2014
Création DÉCRET n°2014-1253 du 27 octobre 2014 - art.
Les personnes physiques ou morales détentrices d'armes à feu sont tenues de prendre toute disposition de nature à éviter l'usage de ces armes par un tiers.

Ce point n'interdit absolument pas le prêt. Il indique qu'il est interdit de laisser trainer une arme. Ainsi, il faut les ranger de façon à ce qu'elle ne soit pas immédiatement utilisable : coffre-fort, élément indispensable démonté et rangé dans un coffre, verrou de pontet, munition rangée séparément.
Le terme détenteur ne veut pas dire propriétaire. Si tu prêtes ou si tu loues ton arme, la personne à qui tu l'as prêtée est tenue au même soin.

Je pensais passer sous silence et la fermer mais même quelques jours après ça me gonfle. Alors...
Messieurs, vous avez sorti des phrases de leur contexte pour en faire un texte à charge. Ce n'est plus du juridique mais du journalisme à deux balles.
Ou alors vous avez lu ce que vous aviez envie de lire et compris ce que vous aviez envie de comprendre.
Dans tous les cas ça me gonfle donc...

Puisque l'on ne peu plus faire d'humour tout en apportant une réponse:
La conclusion que je donnais est très simple :
Il n'y a pas de texte régissant le prêt des armes de chasse en catégorie C en France. (Avant que vous veniez me les briser il existe des armes de chasse en catégorie b qui elles ne peuvent pas être prêtées).

Mais pour une question de responsabilité (car oui vous engagez votre responsabilité quand vous prêtez une arme) JE NE PEUX QUE VOUS ENCOURAGER TRES TRES FORTEMENT:
Papier obligatoire de l'arme et bon de prêt ou une lettre manuscrite pour la personne qui reçois l'arme.
Copie de la validation et bon de prêt ou une lettre manuscrite à destination de la personne qui prête l'arme.

En cas de contrôle, d'accident ou même d'un pétage de plomb du gars à qui vous aurez prêter l'arme vous serez plus serein.

Pour ce qui ne veulent pas suivre ces conseils faites comme bon vous semble car seul le permis de chasse, la validation du permis et l'assurance font parti des pièces obligatoires en cas de contrôle.


Il vaut mieux prévenir que guérir et au vu des conneries actuelles, il vaut mieux se protéger.
Libre à chacun de prêter une arme sans savoir ce que la personne va en faire et de ne pas établir un bon de prêt ou avoir une lettre manuscrite. -> c'est votre responsabilité pas la mienne

Libre à vous de courir la campagne sans vos papiers de déclaration ou d'autorisation pour vos armes vous en avez le droit.
En cas de contrôle, même si vous prenez une prune pour défaut de papier, vous pourriez certainement la contester et la faire supprimer.
Dans les faits, lors des contrôles notamment des douanes, la présentation des papiers vous évitera de passer 2h avec eux pour qu'ils vérifient dans leurs fichiers si c'est une arme volée ou non (vécu).
Dans les faits, la plupart des gendarmes et policiers ne sont pas suffisamment formés pour faire la distinction entre une carabine à verrou et une carabine semi automatique. Je ne parlerai même pas du calibre si vous possédez une carabine à levier de sous garde en 44magnum ou de calibres spécifiques. Leur présenter les papiers sur lesquels sont indiqués les classement des armes leur évitent de se poser 50 questions et là encore de passer 1h avec eux pour rien. (vécu)
Si vous avez envie de perdre du temps faite le.

En gros, moi je suis pour la tranquillité d'esprit alors soyez pas cons!
Vous êtes en règles, cela ne vous coute rien de porter deux feuilles de papier en plus dans le sac ou d'en avoir deux de plus alors faites le !

Le contrôle de douane aléatoire au péage nous l'avons vécu. Nous pensions passer tranquille puisque la voiture juste devant était contrôlée . Que nenni nous aussi. Qu'avez vous à déclarer ? Ben des armes en tant qu'armurier . Très bien une bonne heure de perdue. Dommage nous n'avions pas de piles dans la vision thermique sinon elle était vendue au péage. C'était une équipe de sympas ce qui n'est pas obligatoire.