Pouvez vous m'aidez ?
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Kev7369Sanglier
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Pouvez vous m'aidez ?
Dim 7 Sep 2014 - 17:25
Bonjour , voilà je vends mon semi auto a un particulier et je dois lui envoyer ça il n'y a pas de soucis pour l'envoi , le problème c'est pour les papiers de vente comment faire ?
Que faut il envoyer a la préfecture ?
Merci
Que faut il envoyer a la préfecture ?
Merci
InvitéInvité
Re: Pouvez vous m'aidez ?
Dim 7 Sep 2014 - 17:36
Tu l'as déjà vendu ?
Si oui il aurait fallu t'y prendre plus tôt, bien avant de le mettre en vente.
J'ai trouver cela :
LIEN
Si oui il aurait fallu t'y prendre plus tôt, bien avant de le mettre en vente.
J'ai trouver cela :
LIEN
JP2Cerf
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Re: Pouvez vous m'aidez ?
Dim 7 Sep 2014 - 18:44
Ce n'est pas le bon document ! Celui-ci est pour "L'enregistrement" d'une arme de catégorie D.
Or, un semi-auto est de catégorie C et nécessite une "Déclaration". Bien que ce soit pratiquement la même chose, le Cerfa est différent.
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_12650.do
Amicalement, JP2.
Or, un semi-auto est de catégorie C et nécessite une "Déclaration". Bien que ce soit pratiquement la même chose, le Cerfa est différent.
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_12650.do
Amicalement, JP2.
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"La nature est sauvage, et il faut chasser pour qu'elle le reste" (Pascal)
- Kev7369Sanglier1000 Messages
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Re: Pouvez vous m'aidez ?
Dim 7 Sep 2014 - 18:59
Non je l'ai pas encore vendu j'attends les papiers et l'argent de l'acheteur
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On ne mesure pas sa vie au nombre de respirations qu'on a prises mais au nombre de partie de chasse qui nous ont coupé le souffle !!!!!
- Kev7369Sanglier1000 Messages
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Re: Pouvez vous m'aidez ?
Dim 7 Sep 2014 - 19:03
Et mon ancienne déclaration j'en fais quoi?
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On ne mesure pas sa vie au nombre de respirations qu'on a prises mais au nombre de partie de chasse qui nous ont coupé le souffle !!!!!
- chti62Perdreau
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Re: Pouvez vous m'aidez ?
Dim 7 Sep 2014 - 19:07
Tu vends quoi comme semi auto ? Sinon pour t aider tout est deja dit
- InvitéInvité
Re: Pouvez vous m'aidez ?
Dim 7 Sep 2014 - 19:19
JP2 a écrit:Ce n'est pas le bon document ! Celui-ci est pour "L'enregistrement" d'une arme de catégorie D.
Or, un semi-auto est de catégorie C et nécessite une "Déclaration". Bien que ce soit pratiquement la même chose, le Cerfa est différent.
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_12650.do
Amicalement, JP2.
Merci pour ta réactivité JP2, autant pour moi alors.
Pour ma défense je vais dire que c'était un lien d'exemple pour le type de papier
- JP2Cerf3000 Messages
- Nombre de messages : 7256
Age : 77
Localisation : Haute-Saône ( 70 )
Date d'inscription : 30/10/2005
Re: Pouvez vous m'aidez ?
Dim 7 Sep 2014 - 21:00
En législation, quand on n'est pas sûr, il vaut mieux ne rien dire plus tôt que d'induire un collègue en erreur !
Tout ce qui concerne la chasse, doit être traité avec la plus grande précision !
Amicalement, JP2.
Tout ce qui concerne la chasse, doit être traité avec la plus grande précision !
Amicalement, JP2.
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"La nature est sauvage, et il faut chasser pour qu'elle le reste" (Pascal)
- InvitéInvité
Re: Pouvez vous m'aidez ?
Dim 7 Sep 2014 - 21:07
J'aurais donc dû dire "j'ai trouver cela, c'est un un document de ce type que tu dois de procurer, JP2 te donnera le bon !" Si tu préfères !
Il n'y a aucune conséquence puisque notre ami aurait attendu d'autres réponses ...
Et rassure toi la Législation j'en mange tous les jours
Il n'y a aucune conséquence puisque notre ami aurait attendu d'autres réponses ...
Et rassure toi la Législation j'en mange tous les jours
Yann73Cerf3000 Messages- Nombre de messages : 5566
Age : 45
Localisation : Savoie
Date d'inscription : 07/08/2012
Re: Pouvez vous m'aidez ?
Dim 7 Sep 2014 - 21:35
fab52 a écrit:J'aurais donc dû dire "j'ai trouver cela, c'est un un document de ce type que tu dois de procurer, JP2 te donnera le bon !" Si tu préfères !
Il n'y a aucune conséquence puisque notre ami aurait attendu d'autres réponses ...
Et rassure toi la Législation j'en mange tous les jours
Pas assez,à mon avis.
- JP2Cerf3000 Messages
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Localisation : Haute-Saône ( 70 )
Date d'inscription : 30/10/2005
Re: Pouvez vous m'aidez ?
Dim 7 Sep 2014 - 21:42
fab52 a écrit:Et rassure toi la Législation j'en mange tous les jours
Moi ça fait plus de 45 ans !!!
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"La nature est sauvage, et il faut chasser pour qu'elle le reste" (Pascal)
- InvitéInvité
Re: Pouvez vous m'aidez ?
Dim 7 Sep 2014 - 21:44
Yann73 a écrit:fab52 a écrit:J'aurais donc dû dire "j'ai trouver cela, c'est un un document de ce type que tu dois de procurer, JP2 te donnera le bon !" Si tu préfères !
Il n'y a aucune conséquence puisque notre ami aurait attendu d'autres réponses ...
Et rassure toi la Législation j'en mange tous les jours
Pas assez,à mon avis.
Plus que certains en tout cas ...
JP2 a écrit:fab52 a écrit:Et rassure toi la Législation j'en mange tous les jours
Moi ça fait plus de 45 ans !!!
C'est bien !
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