- konigsfrontBécasse
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Perte du cerfa d'une arme déclarée.
Mar 21 Aoû 2012 - 1:17
Bonjour.
J'ai égaré le cerfa d'une arme que je voudrais vendre.C'est son ancien propriétaire qui l'avait déclaré lors de la vente (dans un autre département).
Peut on récupèrer un nouveau cerfa a la préfecture en donnant son nom et le numéro de série?Faut il la re-déclarer?
Je sais que je pourrais aller direct à la pref' pour demander mais il se trouve que elle et moi on a les meme horaires de boulot
Donc toute aide serait la bienvenue pour m'éviter de poser une 1/2 journée de congé.
Merci d'avance.
J'ai égaré le cerfa d'une arme que je voudrais vendre.C'est son ancien propriétaire qui l'avait déclaré lors de la vente (dans un autre département).
Peut on récupèrer un nouveau cerfa a la préfecture en donnant son nom et le numéro de série?Faut il la re-déclarer?
Je sais que je pourrais aller direct à la pref' pour demander mais il se trouve que elle et moi on a les meme horaires de boulot
Donc toute aide serait la bienvenue pour m'éviter de poser une 1/2 journée de congé.
Merci d'avance.
- Le BerrichonCerf10 000 Messages
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Re: Perte du cerfa d'une arme déclarée.
Mar 21 Aoû 2012 - 10:47
Bah normalement à l'achat, l'ex-propriétaire et le nouvel acquéreur doivent envoyer tous les 2 le document à leurs préfectures respectives...
Je pense que le plus simple est que tu remplisses un nouveau document et que tu l'envoies à ta préfecture.
Je pense que le plus simple est que tu remplisses un nouveau document et que tu l'envoies à ta préfecture.
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Le Berrichon
- konigsfrontBécasse
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Re: Perte du cerfa d'une arme déclarée.
Mer 22 Aoû 2012 - 0:47
Salut le Berrichon!
Merci pour la réponse.
Je vais refaire un tri dans mes papiers pour tenter de retrouver ce cerfa et en dernier recour je ferai comme tu conseilles.
Encore merci.
Merci pour la réponse.
Je vais refaire un tri dans mes papiers pour tenter de retrouver ce cerfa et en dernier recour je ferai comme tu conseilles.
Encore merci.
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