Essais d armes

Bonjour
À t on le droit d essayer ses armes dans son acca avant l ouverture?
Merci d avance

Légalement je ne sais pas si tu as réellement le droit,je sais que quand je le fais je demande toujours l'autorisation au président et je préviens les deux gardes de l'ACCA.

Des collègues vont essayer des armes ce soir,les miennes sont réglées mais j ai du mal à résister à la tentation de cramer une ou deux cartouches!

perso je le fais dans un champ d'un copain qui est agriculteur et en même temps présidant de l'ACCA donc aucun souci pour ça !!

légalement tu na pas le droit de porter une arme si tu n'est pas en action de chasse car ces ton permie de chasse validé qui te sert de port d'arme pendant la période de chasse ceci dit tout le monde le fais et je n'est jamais entendu parler de verbalisation de la par des agents de oncfs

Avec la législation actuelle, le port et le transport des armes d'épaule de 5° catégorie est libre
Art. 57 du décret du 6 am 1995.

extrait:

Article 57 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2005-1463 du 23 novembre 2005 - art. 20 JORF 30 novembre 2005

1° Le port et le transport des armes d'épaule et munitions des catégories 5, 7 et 8 sont libres.

2° Sont interdits, sauf dans les cas prévus aux articles 58-1 et 58-2 ;


- le port des armes et munitions de 1re et 4e catégorie, des armes de poing de 7e et 8e catégorie, des armes de 6e catégorie énumérées à l'article 2 ainsi que, sans motif légitime, le port des autres armes de la 6e catégorie ;


- le transport sans motif légitime des armes et munitions de 1re et 4e catégorie, des armes de 6e catégorie et des armes de poing de 7e catégorie.


La licence délivrée par une fédération sportive, mentionnée au b du 4° de l'article 23 ci-dessus, vaut titre de transport légitime pour les tireurs sportifs visés au 2° de l'article 28 ci-dessus et pour les personnes transportant des armes de la 6e catégorie, pour les armes utilisées dans la pratique du sport relevant de ladite fédération.


3° Les armes visées au 2° ci-dessus sont transportées de manière à ne pas être immédiatement utilisables soit en recourant à un dispositif technique répondant à cet objectif, soit par démontage d'une de leurs pièces de sécurité.


4° Par dérogation au 2° ci-dessus, le port et le transport des armes de 1re et de 4e catégorie acquises et détenues

Salut
Intéressant cz!
Mais tu parles du transport,on peut transporter une arme de chasse toute l année,(ex: pour aller chez l armurerier).
Mais concernant le tir ton article ne répond pas précisément à ma question.
En tout cas merci
Salutations

Etant donné qu'il s'agit de tir et non de chasse, tu peux essayer ton arme sur ton terrain si tu en possède un, mais dans un lotissement, les voisins vont te causer des soucis, je pense.
Autrement tu peux le faire sur le terrain d'une personne qui te l'autorise.
dans tous les cas, tes projectiles ne doivent pas aller chez les voisins.
Une ACCA administre la chasse et non le tir, il te faudra toujours l'accord du propriétaire si l'on veut chercher la petite bète.

Je pense que personne ne t’embêtera si tu essaie ton fusil sur 15 cartouche dans un endroit paumé, je l'ai toujours fait en craignant plus de croiser un flic emmerdant qui m'aurait arrêté en voiture, qu'un garde-chasse.

oui, ça dépend des régions,

Il faudrait n être plus en phase avec la réalité pour allumer en direction des habitations!

KEILER a écrit:Etant donné qu'il s'agit de tir et non de chasse, tu peux essayer ton arme sur ton terrain si tu en possède un, mais dans un lotissement, les voisins vont te causer des soucis, je pense.
Autrement tu peux le faire sur le terrain d'une personne qui te l'autorise.
dans tous les cas, tes projectiles ne doivent pas aller chez les voisins.
Une ACCA administre la chasse et non le tir, il te faudra toujours l'accord du propriétaire si l'on veut chercher la petite bète.

100% d'accord avec toi Marcel !!

+100 Marcel

Bonsoir , oui cela se fait courament d'aller essayer son fusil avant la chasse , les autorités peuvent fermer les yeux ....quoi que légalement c'est interdit en dehors d'un stand agréé !
la chasse n'étant pas encore ouverte , tirer ailleur que dans un stand équivaut a ètre en action de chasse au regard de la loi . Mon Père et mon grand père essayaient les fusils des clients dans le jardin derriere le magasin ,jusqu'au jour ou un abruti à porté plainte pour action de tir au fusil de chasse en période de fermeture ,il a fallu beaucoup de diplomatie pour faire lever cette plainte qui à été jusqu'en préfecture ... mème si mon ailleul était armurier et président de la société ,le boulet était assez rouge !!!! depuis ce trite épisode , nous utilisons le stand homologué . Il en est différement d'une carabine dite de jardin de petit calibre qui mème ne doit pas causer de troubles de voisinage !!!

Il est a noter aussi que l'assurance de chasse ne fonctionnera pas pour un essais hors période de chasse .

Yan73,

Ma réponse était destinée à Labourdaine qui laissait entendre que l'on ne peut pas transporter ou porter une arme de chasse hors saison de chasse.
Pour ce qui est de la saison de chasse, dans beaucoup de régions, elle se termine fin mars (destructions des nuisibles: sangliers, renards, corneilles etc...) et recommence le 1° juin avec les plans "chevreuil, sangliers et renards". Il est donc possible de faire l'essai alors que la chasse est ouverte.
CZ

Bien sûr , si la chasse est ouverte ! le transport est une chose , l'emploi est autre chose !

CZ452 a écrit:Yan73,

Ma réponse était destinée à Labourdaine qui laissait entendre que l'on ne peut pas transporter ou porter une arme de chasse hors saison de chasse.
Pour ce qui est de la saison de chasse, dans beaucoup de régions, elle se termine fin mars (destructions des nuisibles: sangliers, renards, corneilles etc...) et recommence le 1° juin avec les plans "chevreuil, sangliers et renards". Il est donc possible de faire l'essai alors que la chasse est ouverte.
CZ

C'est sur que tu as moins de risque que l'on viennent voir ce que tu fais avec ton arme si la saison de chasse est ouverte sachant qu'il est normal de voir des chasseur parcourant la campagne avec leur fusil, et que les agents fermeront les yeux si tu les préviens, mais prudence, en cas de problème, tout le monde ouvre le parapluie.

Sur le plan légal, le fait d'avoir un permis de chasse et que la chasse soit ouverte ne t'autorise pas pour autant à faire du tir sur le terrain d'autrui, un président de sté de chasse ou d'ACCA n'a aucun pouvoir pour te donner une autorisation de ce genre, car on parle bien de tir et non de chasse, de plus comme dit Neltir, en cas d'accident, ton assurance chasse risque de se rétracter si sa couverture étendue à la pratique du tir se limite aux stands de tir agréés ou aux ball-trap organisés.

Avant d'affirmer que l'asurance chasse ne couvre pas le tir sur cibles, il faut se renseigner.

Par exemple, en Gironde, la Fédération a souscrit un contrat chasse auprès de la Sté ALLIANZ France, Cabinet PONCEY Orias.Pour votre information, voici ce que précise le contrat de base à 19,00 €:

EXTRAIT:

" Notre garantie est étendue aux dommages causés:

-Par une arme de chasse ou une carabine au cours des tirs sur cibles artificielles, ball-trap, y compris lors de compétitions, et du trajet aller/retour entre votre domicile et les lieux de tirs .

Les chasseurs de Gironde présents sur le Forum et qui s'assurent au près de la "Fédé" pourront le confirmer.

CZ

CZ452 a écrit:Avant d'affirmer que l'asurance chasse ne couvre pas le tir sur cibles, il faut se renseigner.

Par exemple, en Gironde, la Fédération a souscrit un contrat chasse auprès de la Sté ALLIANZ France, Cabinet PONCEY Orias.Pour votre information, voici ce que précise le contrat de base à 19,00 €:

EXTRAIT:

" Notre garantie est étendue aux dommages causés:

-Par une arme de chasse ou une carabine au cours des tirs sur cibles artificielles, ball-trap, y compris lors de compétitions, et du trajet aller/retour entre votre domicile et les lieux de tirs .

Les chasseurs de Gironde présents sur le Forum et qui s'assurent au près de la "Fédé" pourront le confirmer.

CZ

Avant de s'emporter dans les réactions, il est préférable de bien lire les messages
Si tu lis bien mon post, tu comprendras que je n'affirme pas que l'assurance chasse ne couvre pas le tir sur cible, j'affirme simplement que l'assurance chasse peut, se rétracter si sa garantie est limitée aux stands de tir agréés, la Cie d'assurance que tu cites, le mentionne dans certains contrat, d'ailleurs voici mon attestation :

L'assurance chasse obligatoire est une chose bien encadrée ,maintenant les extensions de garanties non obligatoires en sont une autre , si la société x ou y souscrit une extension c'est autre chose ,ilne faut pas tout mélanger .La pratique du tir en dehors de la chasse est un contrat d'extension de garantie qui est adjoint au contrat obligatoire et il est libre de souscription individuel .

cqfd

Navré de vous contredire, mais le contrat dont je fais état est le contrat de base qui est proposé pour 19€ aux chasseurs de la Fédération des chasseurs de Gironde.

Il y a des extensions possibles pour la protection du ou des chiens ainsi que pour le chasseur qui se blesserait seul.

De plus dans ce contrat, il n'est pas mentionné l'obligation de tirer dans un stand agréé.

Maintenant, chaque contrat peut avoir des variantes. Je suis d'accord avec Neltir , la Loi impose un minimum c'est à dire la responsabilité civile du chasseur.

Pour conclure, mon cher Keiler, je ne m'emporte pas, je précise seulement qu'il ne faut pas être aussi affirmatif. La preuve, des contrats "chasse" garantissent le tir sur "cibles artificielles" en dehors de stands agréés.
Sans rancune.

CZ

Mais je n'ai jamais affirmé le contraire de ce que tu cites, le "contrat de base" proposé à la fdc 33, pourrait être différent avec une autre compagnie hormis la rc chasse.
Désolé, mais je n'ai pas le sentiment d'avoir fais un excès d'affirmation dans mes propos, peut-être que je me trompe, dans ce cas, toutes mes excuses.
Sans rancune, bien entendu