chasser sans la carte avec accord du proprio ????????

bonjour mon pere habite la drome . il a 80 ans et a la carte stationnement debout penible . mon pere a demander une autorisation ecrite a son proprietaire pour chasser autour de la maison tout en restant sur la parcelle du proprietaire et le proprietaire lui a fais ce papier . alors ma question est simple : est ce que mon pere est obliger de prendre car meme la carte aupres du cca ??? j' aimerai savoir si un texte se rapporte sur cette question dans la loi vermeille???? et ma 2 ieme question est la carte est elle gratuite a partir d' un certains age?? si oui un texte se rapporte t il a la loi vermeille ?? je vous en remercies d' avance . cordialement .

oui je te confirme tu dois prendre une carte de chasse si tu fais partis d une acca.
chez nous , la carte est gratuite à partir de 70ou 75 ans je ne sais plus trop mais gratuite c est sur pour les anciens ..

Salut Lyonnais, il vaudrait mieux te renseigner à la fédé26, car la loi Verdeille prévoit des distances à respecter vers les habitations.
Les terrains du propriétaires font'ils partie de l'acca ?, dans ce cas c'est le réglement de cette dernière qui s'applique.

fredb26 a écrit:oui je te confirme tu dois prendre une carte de chasse si tu fais partis d une acca.
chez nous , la carte est gratuite à partir de 70ou 75 ans je ne sais plus trop mais gratuite c est sur pour les anciens ..

Ah bin voila

oui keller mais le terrain est aussi a l' acca mais il est aussi au proprio et pourquoi tu dis que le reglement s' applique au ccca?? quel est le texte de loi pour ta reponse precedente ???

fredb 26 je souhaiterais savoir si dans la drome la carte est gratuite aupres de tous les acca a partir d' un certains age ?????? et qui le decide ?? et dis moi t habite et tu chasses dans la drome ?? MERCI BEAUCOUP

ah , je ne peux pas te dire si toute les acca font les cartes gratuite pour les anciens habitant la commune ..
c est le bureau qui le decide
chez nous c est une tradition depuis des lustres qu on le pratique, et oui je chasse dans une toute petite acca de la drome

philippe84 a écrit:oui keller mais le terrain est aussi a l' acca mais il est aussi au proprio et pourquoi tu dis que le reglement s' applique au ccca?? quel est le texte de loi pour ta reponse precedente ???

Renseignes toi à la fédération, mais normalement si l'acca possède le droit de chasse, c'est elle qui réglemente la chasse.

si le terrain est sur l acca , je suis certain que tu as besoin d une carte de chasse sociétaire, aprés demande à cette acca s il font les cartes gratuite ou demi tarif pour les anciens, et pour la distance de tir vers les habitations c est en général 150 mètres , mais je connais certaines acca qui lon mis la distance à 300 mètres

ok merci a tous les 2 pour vos reponses j' ai telephoner a la fd26 a crest et il reponde pas par telephone , faut que j' envoie un courrier ou mail . merci a + je vous tiendrais au courant .

Je pense que c'est en effet plus prudent et plus sûr de voir cela avec la Fédération !

philippe84 a écrit:ok merci a tous les 2 pour vos reponses j' ai telephoner a la fd26 a crest et il reponde pas par telephone , faut que j' envoie un courrier ou mail . merci a + je vous tiendrais au courant .

Cela aurait été plus pratique si elle était Place Bellecour

Bonjour,
En fait pour les ACCA la bandes des 150 mètres entourant lea batiment est tout simplement Zone de non Chasse. Celà est valable pour toute les ACCA. Ensuite certaines ACCA peuvent avoir augmenté les restrictions. Pour les sociétés de chasse, cette regle des 150 mètres de zone de non chasse n'existe pas. Il n'en reste pas moins qu'il est de toute façon interdit de tirer en direction des habitations, batiments, stades, cimetières engins agricoles, routes, voitures.
Pour plus d'info:
http://www.oncfs.gouv.fr/Fiches-juridiques-ru377/La-chasse-a-proximite-des-habitations-ar1035

A part cela pour le prix des cartes il te suffit de contacter l'ACCA de la commune ou tu désires chasser. Chaque ACCA decide seule du tarif appliqué.

Cordialement

Lorsqu'un territoire fait parti d'une ACCA le propriétaire n'est plus détenteur du droit de chasse et ne peux donc le donner à une autre personne. De même comme dit plus haut la limite des 150m des habitations pour la chasse fait partie des statuts des ACCA donc chasse interdite à moins de 150m. Pour ce qui est de la gratuité de la carte effectivement rien ne les oblige mais c'est bien souvent une tradition à partir d'un certain âge d'offrir gratuitement cette carte

si tu n'arrive pas a avoir la fede c'est qu'elle est a valence et non a crest

Petite question, ton père il va à la chasse en éspérant tuer du gibier non? Qui finance ce gibier? Hors les migrateurs, l'ACCA, non, donc personnellement je trouve tout à fait normal que ton père paie sa carte, sauf si l'ACCA a décidé de l'offrir aux anciens. Même si pour ma part je milite pour l'offrir aux étudiants plutot qu'aux anciens, qui ont souvent les moyens de payer la carte ce qui n'est pas forcément le cas des gamins.

Question subsidiaire, quel est le prix de la carte sur l'ACCA? Je pense que tu as du te renseigner avant de poster ta question sur le forum? Je trouve un peu dommage, que nous posions les questions sur un forum, avant de les poser aux gens de terrain. S'il y a un problème, que nous demandions conseil sur un forum celà ne me choque pas, mais que l'on commence par le forum, cela me gêne.

En espérant que ton père puisse se faire plaisir en ayant une carte de chasse, et puis tu sais participer à la vie d'une ACCA, c'est aussi générer de la convivialité. Je suis sur que si ton père a des problèmes de station debout, dans le cadre de l'ACCA, il a possibilité de chasser en battue, où la station debout n'est pas obligatoire.

marc38 a écrit:Petite question, ton père il va à la chasse en éspérant tuer du gibier non? Qui fnance ce gibier? Hors les migrateurs, l'ACCA, donc personnellement je trouve tout à fait normal que ton père paie sa carte, sauf si l'ACCA a décidé de l'offrir aux anciens. Même si pour ma part je milite pour l'offrir aux étudiants plutot qu'aux anciens, qui ont souvent les moyens de payer la carte ce qui n'est pas forcément le cas des gamins.

Question subsidiaire, quel est le prix de la carte sur l'ACCA? Je pense que tu as du te renseigner avant de poster ta question sur le forum? Je trouve un peu dommage, que nous posions les questions sur un forum, avant de les poser aux gens de terrain. S'il y a un problème, que nous demandions conseil sur un forum celà ne me choque pas, mais que l'on commence pa le forum, cela me gêne.

En espérant que ton père puisse se faire plaisir en ayant une carte de chasse, et pui tu sais participer à la vie d'une ACCA, c'est aussi générer de la convivialité. Je suis sur que si ton père a des problèmes de station debout, dans le cadre de l'ACCA, il a possibilité de chasser en battue, où la station debout n'est pas obligatoire.

Oui, pour les anciens, au cas par cas.