Législation sur la création d'un parc à lapins et lièvres

bonjour a tous je vien de découvrire ce site par le billet de google car j'etai en train de cherche une reponse a ma question(donc on niveau chasse)et je suis tombé sur ce site qui ma l'air tres bien

je m’appelle tudela célestin
j'habite au Soler dans les po (66)
je chasse:le grand gibier aux chiens courant griffon et beagle
le petit gibier avec des teckels et jack Russell


est ce que quelqu'un pourrais me donner les démarches a suivre et vers qui me diriger pour créer un parc a lapin et lièvres car sur le département nous n'avons que des parcs à sangliers

en attente de vous lire

tino.les.waff

désolé je connais pas les arrêter de loi

salut Celestin..
tout d abord ,je pense que tu dois trouver un terrain a louer,et ensuite voir avec le propriètaire,la n est pas la plus grosse difficultè,ensuite tu risque de te heurter au riverains,anti chasse,service d hygiene,ect..ect,c est faisable,mais pas facile,je ne m y connait pas trop,mais je pense que tu dois commencer comme ça

Certainement les mêmes qu'ailleurs : une superficie minimale, une cloture encerclant l'enclos, et une habitation à l'intérieur.

Après ma réponse est imprécise et je ne suis même pas sur que se ne soit pas une connerie!

je sais pas si ça pourra t'aider mais j'ai trouvé ça :

http://books.google.fr/books?id=c-e61BPzarwC&pg=PA186&lpg=PA186&dq=les+d%C3%A9marches+pour+cr%C3%A9er+un+%C3%A9levage+%C3%A0+gibiers&source=bl&ots=V4dHlheDZE&sig=O3zzrdnaArMTUNtrIMzrJCUHn4Y&hl=fr&ei=HMK1TcyPBNGs8QOW4-iVDA&sa=X&oi=book_result&ct=result&resnum=2&ved=0CCoQ6AEwAQ#v=onepage&q&f=false

merci TONY pour le terrain ce fait,pour les alentour aussi

Merci FORUS pour la superficie je la connait pas,la clôture je se mais pas quelle maille de grillage,pour l habitation fort possible a l intérieur

Merci GRIFTON33 pour les cite mais ce pour les élever de gibier

Merci REX66 je connait bien ton père on chasse dans la même battu

les gars a++++++++++++ pour d autre renseignement



tino les waff66

Salut
J'ai trouvé ça! dans mes recherches d'actualités
http://www.actualites-peche-chasse.com/chasse/oncfs/54-la-chasse-en-enclos/

Merci Pepito

pour ce site il m apporte une partie des solution que je cherchais

il y a aussi le cite http://www.oncfs.gouv.fr/Fiches-juridiques-ru377/La-chasse-en-enclos-ar1109

que j ai finir par trouver ;il me manque les surface a exploiter

tudela a écrit:...est ce que quelqu'un pourrais me donner les démarches a suivre et vers qui me diriger pour créer un parc a lapin et lièvres...

Peux-tu nous dire tudela, qu'elle est la destination de de ce parc?
Chasse ou entraînement?

D'ores et déjà, tu peux soit te tourner vers la DDT (Direction Départementales des Territoires) ex-DDAF, soit vers le service départemental de l'ONCFS de ton département pour obtenir des réponses à tes question

Bonjour Turdela
Il n'y a aucune réglementation à ce sujet. Il faut que tu saches si tu veux faire un enclos ou un parc de chasse.
Ensuite il faut savoir si le lapin est classé nuisible dans ton département.
Il n'y a aucune superficie minimum requise.
La Direction Départementale du Territoire de ton département pourra te donner les caractéristiques requises pour ton projet.
J'ai un projet similaire. Chez moi dans la Marne le lapin est nuisible.
Voilà ce que la DDT m'a répondu : il faut une cloture d'au moins 2 mètres pour éviter le passage du gros gibiers. Il faut doubler ensuite par un grillage empechant le passage du lapin. Il faut un système de bavolet pour éviter que les lapins montent au grillage. Et enfin il faut que la cloture soit entérrée d'au moins 40 cm.
Tout cela pour un parc de chasse et non pas un enclos.
Ensuite il y a une visite de l'ONCFS et des services vétérinaires qui vérifient la mise ne conformité du site.
Bon courage
Si tu as d'autres infos qui pourraient m'etre utiles je suis preneur !!!